Des Institutions d'Athènes

L'Archonte Roi Solon prend la parole

- Concitoyens, je compte reprendre le projet de réforme législative, voire même institutionnelle, proposée il y a peu par Hippocrate. J'attendais qu'il nous présente son projet mais il semble tarder quelque peu or nous ne pouvons trop attendre. Je prends donc le relais en initiant ici un débat sur les institutions athéniennes. Nous l'avons assez vu l'an dernier, elles se marchent sur les pieds les unes les autres et cela est générateur de tensions que nous devons effacer. Dans cette optique, une nouvelle vision est nécessaire, et cette vision il appartient aux citoyens d'en débattre ici même.

Concernant la procédure législative :

Le texte actuellement en vigueur est de moi :

Citation :

Concernant les lois de la cité d’Athènes,

Art.1 : Un projet de loi peut être créé de deux manières :
- présenté par un citoyen quelconque à la Boulê,
- présenté par un citoyen ayant mandat de l’Ecclesia pour ce faire à la Boulê. L’Ecclesia peut en effet, au terme d’un débat portant sur un thème général, désigner l’un de ses membres ( sur accord de celui-ci ) pour transcrire la conclusion du débat en un projet de loi.

Art.2 : Le projet de loi doit être soumis en 1er lieu à la Boulê. Celle-ci doit alors vérifier :
- si le projet présenté est rédigé de manière compréhensible,
- si le projet présenté est suffisamment précis pour être appliqué juridiquement,
- si le projet présenté correspond bien aux vues de son auteur et s’il ne peut pas être amélioré dans ce sens.
Sur ces trois critères, la Boulê peut émettre des recommandations à l’auteur de la loi pour modifier celle-ci.
Ensuite, après discussion, en accord avec son auteur et si nécessaire, la Boulê peut modifier le projet. Elle peut pour cela convoquer, afin de recueillir leur avis, tous les différents acteurs de la vie athénienne concernés par le projet qu’elle jugera bon. Les modifications faites par la Boulê ne peuvent pas aller à l’encontre de la volonté de l’auteur de la loi, elles ont pour but de l’aider dans sa conception.

Art.3 : Une fois que toutes les modifications ont été effectuées, la Boulê se prononce pour transmettre ou non le projet à l’Ecclesia. C’est à l’Epistate de le décider après consultation des bouleutes. Un projet non transmis à l’Ecclesia est abandonné.

Art.4 : L’Ecclesia doit alors voter le projet à la majorité absolue des votants. Il ne peut pas y avoir de débat sur le projet présenté, le vote doit être immédiat. Si cette majorité se dégage, la nouvelle loi est adoptée immédiatement.

Art.5 : Si cette majorité ne s’est pas dégagée lors du vote, le projet retourne à la Boulê qui doit alors soit abandonner le projet, soit y apporter des modifications, le choix étant laissé à l’Epistate.

Art.6 : Si la Boulê choisit d’y apporter des modifications, elle peut le faire selon les mêmes critères et avec les mêmes pouvoirs que ceux décrits à l’art.2. Une fois que l’Epistate considère les modifications comme étant accomplies, la Boulê transmet à nouveau le projet à l’Ecclesia.
Dans un souci de fluidité, le délai entre le 1er rejet par l’Ecclesia de la loi et la re-présentation de celle-ci devant l’assemblée ne peut pas être supérieur à [ 1 semaine hj ].

Art.7 : L’Ecclesia doit alors re-voter le projet, à la majorité absolue des votants. Il ne peut pas non plus y avoir de débat sur le projet présenté, le vote doit être immédiat. Si cette majorité se dégage, la nouvelle loi est adoptée. Si ce n’est pas le cas, la loi est définitivement abandonnée.

Il est apparu que le non-respect de l'esprit de la loi, à savoir l'oubli d'un débat général en premier lieu à l'Ecclesia, a pour fâcheuse conséquence de créer des lois qui de fait n'ont pas été discutées ici. Une telle chose n'est pas tolérable. Il faut revoir cela et je pense que nous pouvons le clarifier en faisant, comme le proposait Hippocrate, de la Boulê une étape première de tout projet mais qui ne discuterait que de la forme de ce projet, et de l'Ecclesia l'étape suivante et souveraine, discutant sur le fond et se réservant si besoin était le droit de modifier la loi. Au final, il lui revient de voter définitivement celle-ci. De cette manière nous évitons tout malentendu et redonnons de la transparence à la procédure. Il s'agira bien sûr de veiller à ce que la Boulê se limite à son rôle sur la forme ; pour cela il faudra mettre en place des gardes-fous. Mais nous pouvons déjà en discuter.

Concernant les Archontes :

La loi générale d'Hippocrate à ce sujet est tout à fait appropriée et ne pose pas de problèmes. Je ne considère pas qu'il y ait à y toucher.

Ce sont plus sur les pouvoirs effectifs de chaque Archonte qu'il y a sans doute du travail à fournir.

Je veux parler d'un chantier plus large, celui...

Concernant les Institutions :

La loi en vigueur sur ce point est celle-ci :

Citation :

Des institutions :


Titre 1 : De l’ecclésia

Article 1 : L’Ecclésia est l’assemblée des citoyens athéniens. Tout citoyen ou citoyenne âgé de plus de 20 ans peut y parler, mais seuls ceux et celles de plus de 30 ans peuvent voter. Les votes sont lancés et leur résultat officialisé par l'Archonte Eponyme, ou l'Epistate si ce dernier n'est pas présent. Tout vote qui n'aurait pas suivi cette procédure est non valable.
De manière générale, les votes qui se soldent par une égalité doivent être recommencés, et ce 1 fois. Si une majorité n'est toujours pas dégagée à l'issue de ce second vote, il revient à l'Archonte Eponyme seul de trancher, ou à l'Epistate si ce premier n'est pas en mesure de le faire.

Article2 : Elle s’occupe de la politique intérieure, c'est-à-dire qu'elle vote les projets de lois concernant ce sujet, et aussi le budget, les impôts et les taxes, à la majorité des votes exprimés.

Article3 : L'Ecclesia vote les traités, et déclare la guerre ou la paix. Les débats sur la politique extérieure sont la prérogative de la Boulê.

Article 3 bis : Article 3 ter:L'ostracisme est une mesure de sécurité votée anuellement sur proposition des citoyens par les citoyens, durant une scéance extraordinaire à l'ecclésia présidée par l'archonte eponyme. Il est porte sur une durée de 10 ans ou moins par dérogation exceptionelle décrétée et motivée par l'ecclésia sans confiscation des biens du citoyen ostracisé.Un citoyen ne peut revenir à Athènes avant la fin des 10 ans sauf si après un vote à l'ecclesia, celle-ci lui en donne l'autorisationpar un vote devant recceuillir 75% des votes pour revenir . Pour ostraciser un citoyen, il faut recceuillir un total de 75% des votes en faveur de l'ostracisation sur l'ensemble des citoyens votant.
Si un citoyen revient à Athènes sans autorisation alors qu'il a été ostracisé, la justice pourra s'en saisir, l'expulser et confisquer ses biens ou appliquer une peine plus lourde.

Article4 : L'Ecclesia élit l’Archonte éponyme, l’Archonte roi et l’Archonte polémarque, selon un ordre décroissant de voix obtenues après résultats du vote sur candidature.


Titre 2 : De la Boulê

Article14: La Boulê est l’assemblée des bouleutes athéniens. Les bouleutes sont au nombre de 200. Les bouleutes sont élus au tirage au sort sur candidature, pour un mandat de 1 an, durant lequel il est inamovible, mis à part par la procédure de contrôle de la Boulê elle-même.

Amendement an 24:
Article14: La Boulê est l’assemblée des bouleutes athéniens. Les bouleutes sont au nombre 20 par tribu soit au total 200. Les bouleutes sont élus au tirage au sort sur candidature, pour un mandat de 1 an, durant lequel il est inamovible, mis à part par la procédure de contrôle de la Boulê elle-même.

Art. 14 (bis) : La Boulê est renouvelé par tiers chaque année.

Article15: La charge de Bouleute ne peut être cumulée avec l'exercice d'un autre mandat.
Ayant pour but l'égalité de traitement entre les bouleutes, tout bouleute dont le revenu est inférieur à 6000 oboles touchera une indemnité de 3500 oboles. Ce dont le revenu dépasse ce seuil n'y auront pas droit, et ne toucheront donc aucun salaire.

Article 16 : La Boulê est l'organe de contrôle des magistrats. L'Epistate peut ordonner des enquêtes menées par des bouleutes sur les magistrats ou recevoir d'eux des rapports sur tel ou tel point de leur politique. Si la politique ou les actes d'un magistrat sont jugés dangereux ou indignes d'Athènes, la Boulé peut le destituer, à la majorité des votes exprimés.
Si un bouleute est lui-même sujet à cette procédure, il est jugé par ses pairs et ne peut voter. De même s'ils sont plusieurs à être concernés.

Article17 : La Boulê s’occupe de la politique extérieure ( reçoit les ambassadeurs, fixe les stratégies à adopter dans ce domaine ) prioritairement, et intérieure secondairement ( elle propose les projets de loi à l'Ecclesia selon la procédure détaillée dans la loi sur le processus législatif ).
Dans le domaine de la politique extérieure, les traités sont votés par le peuple, donc l'Ecclesia.
Article 18 : La Boulê travaille de concert avec les archontes à l'élaboration du budget.

Art. 19 : La Boulê élit son épistate parmi ses membres qui se sont présentés à ce poste, à chaque renouvèlement. Les votes ont lieu dès après les élections des bouleutes de la nouvelle année. Le vote est un scrutin majoritaire uninominal à un tour

Chapitre4 : De l’épistate

Article 20 : Il n’y a pas de limite aux nombres de mandats d'Epistate exerçables par un même citoyen.

Article 20bis : L'Epistate ouvre et dirige les débats. Il lance les votes à la Boulée, et officialise leur résultat.

Article 21: L'Epistate représente Athènes lors de réceptions d’ambassadeur ou de personnalités étrangères importantes.

Article 22: L’épistate a droit de regard sur toutes les institutions d’Athènes, c'est-à-dire qu'il peut demander à leurs responsables des rapports sur leur marche.


Titre3 : De la Stratégie

Article21 : Les stratèges sont au nombre de trois. Ils sont élus par le peuple.

Article22 : Leur mandat dure un an. Le nombre limite de mandats pour chaque stratège est limité à 5 d’affilé.

Article22bis : Si un stratège a été élu 5 fois de suite, il devra attendre 3ans avant de pouvoir se représenter, ceci afin d’éviter de gagner un trop grand pouvoir personnel.

Article23 :Il y a trois postes de stratège :
- Le Premier Stratège : Il dirige les deux autres stratèges en leur donnant des consignes claires et en définissant au mieux la stratégie.
- Le Navarque : Il dirige la flotte Athénienne. Il est désigné par le Premier Stratège.
- Le Stratège : Il dirige l’armée d’Athènes.

Chapitre5 : Du Premier Stratège

Article24 : Le Premier Stratège est celui qui a recueilli le plus de voix. Il ne peut être Navarque ou Stratège.

Article25 : Tout ordre émis par le Premier Stratège doit être envoyé en double à l épistate afin de déterminer s’il y a atteinte ou non à la démocratie.

Article26 : Il conseille l’Archonte éponyme quand aux objectifs militaires. Il reçoit les ordres concernant les objectifs de la part de l’Archonte éponyme.

Article27 : Il est ensuite libre sur la manière de diriger les actions pour arriver à l’objectif définie par l’Archonte éponyme et en suivant l’Article26 de la présente loi.

Article28 : Le Premier Stratège décide de l’organisation de son armée. S’il le souhaite il peut en prendre le commandement.

Article29 : Dans le cas du décès ou de l’incapacité du Premier Stratège, le stratège le remplaçant est celui qui a obtenu le plus de voix.

Chapitre6 : Du Navarque

Article30 : Il dirige, maintient et entraîne une flotte militaire décente pour Athènes.

Article31 : Il doit sécuriser les eaux Athéniennes, afin de favoriser le commerce.

Article32 : Il doit faire des rapports au Premier Stratège concernant son activité et les activités ennemies.

Chapitre7 : Du Stratège

Article33 : Il dirige et entraîne l’armée terrestre d’Athènes.

Article34 : Il a comme mission d’assurer la sécurité sur le territoire Athénien.

Article35 : Il reçoit et donne ses rapports au Premier Stratège.

Titre4 : De la Révision des institutions

Article36 : Afin d’éviter tout coup d’état, les institutions ne pourront être changer que par une loi approuvé par la Boulée puis votée par les citoyens et enfin ratifié par le Conseil des Anciens.

De manière générale, il y a des coquilles qu'il faut supprimer car elles ne sont plus à jour.
Mais plus spécifiquement, le point en gras est sans doute celui sur lequel il est important de s'attarder. Je suis d'avis qu'il faut reconnaître à l'Archonte Eponyme au moins, sinon aux autres archontes, le droit de participer aux débats de la Boulê quand ceux-ci traitent de politique extérieure. Dans le même temps, une clarification de la signification du mot "stratégie de politique extérieure" (art.17) serait sans doute aussi bienvenue. En fait nous devons définir clairement la différenciation entre Boulê et Ecclesia. Et pour ce faire, sachons être précis.



Voilà. Les débats sont donc ouverts, je pourrai me charger de les convertir ensuite en projets de loi si vous le souhaitez. Afin que nous ne nous perdions pas, je propose de traiter en premier lieu de la procédure législative. Une fois allés assez loin, nous en sortirons un projet de loi ou pas, le voterons le cas échéant puis passerons au prochain sujet.

C'est à vous.

Solon, pour la loi sur la procédure législative une loi proposition devrait arrivé sous peu au vote à l'ecclésia et comme on le sait on pourra pas discuter dessus puisqu'elle vient directement de la boulée. Ce projet sera voté et pourrait passer donc si on doit discuter sur la procédure législatif je pense cela devra se faire après que cette loi soit accepté ou pas. S'il est accepté a la majorité c'est que l'amendement proposé convient et s'il l'est pas on pourra discuter de tout cela.

N'est ce pas mieu plutôt que proposer un autre amendement d'une loi qui va surement être amendé dans les prochains jours

Rien n'empêche dans la loi actuelle de discuter d'une telle proposition. Au contraire, parlons-en pour ne pas perdre de temps. Si la loi sur la procédure législative passe, et je pense qu'elle doit être une des priorités de la boulê, celle-ci prévoit qu'un texte émane de la boulê. Cette loi prévoit en effet que les textes puissent être débattus en amont et en aval de la boulê par l'écclésia...

Nous pourrions avancer tout de suite si l'on nous informait de la teneur de ce texte dont tu parles, Tholios...

...A moins qu'un Bouleute ne souhaite rendre service à l'Ecclesia et au débat ?