ATHENAE ANTICA

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Le jeu de rôle de l'antiquité grecque
 
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 Lois sur les impots

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Alcyonée
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MessageSujet: Lois sur les impots   Jeu 2 Avr - 9:02

Citation :
Loi sur les impôts et les taxes.

Préambule
Etant donné les besoins pour la cité d’Athènes de ressources financières pour son développement.
Il a été décidé par l'assemblée, en accord avec la boulé et l'archonte éponyme que :

Article 1 : Tous les citoyens d’Athènes ont l’obligation de payer l’impôt.

Article 2 : L’impôt est en fonction de la classe de fortune qui se hiérarchise dans l’ordre croissant suivant :
Les Thètes touchant moins de 30 oboles par jour
Les Zeugites touchant de 31 à 70 oboles par jour
Les Hippeis touchant de 71 à 140 oboles par jour
Les Pentacosiomédimnes touchant plus de 140 oboles par jour
Le taux d’imposition est fixé par décret.

Article 3 : Si un citoyen est dans l’impossibilité de payer l’impôt ou s’il ne peut pas se permettre cette dépense pour sa survie, il ne lui sera demandé pour l’année qu’une obole symbolique et sa dette envers l’état sera payer une autre année. Le collège des Archonte peut décider d'annuler cette dette.

Article 4 : Le collège des Archontes peut également décider d’une réduction d’impôts pour l es citoyens ayant rendu un service exemplaire à l’état.


Article 5 : De l’impôt exceptionnel
En cas de grave crise majeure, le collège des Archontes peut lever un impôt exceptionnel sur les classes de revenu les plus riches.


Article 6 : Des Taxes commerciales
Le Collège des archontes décide l'instauration d’une taxe commerciale sur un produit. Le type de produit et le montant de la taxe sera fixé par décret.

Article 7 : Des Taxes portuaires
Le collège des archontes peut, par décret, instaurer une taxe portuaire. Le montant est fixé par le collège.
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Alcyonée
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Jeu 2 Avr - 9:05

Ce projet de loi me fut soumis par l'excellant citoyen CALLICLÈS. Je vous invite à le lire et puis le débattre.

Je soutient sans réserve pour ma part cette loi. J'estime que la rédaction d'une oeuvre de ce genre est plus glorieuse et utile à la cité que les dernières disputes qui nous ont pris honteusement du temps pour nous occuper des affaires publiques.

Il importe donc de mettre les bouchés doubles, afin que notre cité gagne en en richesse, et que les autorités puissent la diriger avec légitimité et légalité.
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Aglaophon
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Jeu 2 Avr - 18:15

Je le soutiens aussi.

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Jeu 2 Avr - 20:16

Je la soutiens aussi, même si je déplore le fait qu'on ne demande pas la confirmation de la boulée ou de l'ecclésia pour les décrets pris par le collège des archontes en matière de taxes.
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Jeu 2 Avr - 20:40

J'apporte moi aussi mon soutien à ce projet de loi pour le bien de la cité, mais la remarque de Philodémos est juste : sommes-nous réellement "invités au débat" et procédons-nous à un réel vote, ou bien ne faisons-nous qu'entériner des décisions déjà prises sans nous ? Nous sommes en droit de nous poser la question...
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Jeu 2 Avr - 20:46

Il me semble que le débat a été ouvert. La boulê devra intervenir pour juger si le texte final est conforme aux lois athéniennes.

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Jeu 2 Avr - 23:21

Si la Boulè tranche au final, cela me convient.
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Ven 3 Avr - 2:43

La confirmation de la Boulée peut avoir lieu avant ou après le vote de l'Ecclesia selon ce que l'Archonte juge qui doit être fait dans l'ordre le plus profitable à la loi.

D'ailleurs la Boulé n'a toujours pas répondu a mes interrogations sur ces procédures, je dois donc trancher. La création d'une future loi sur la Boulé nous aiderait a y voir plus claire.

Agathoclès si tu veux glisser ton avis sur les dispostions de cette loi avec son créateur, c'est le moment. C'est pour cela qu'elle est soumise à ce débat préalable, avant le vote.

Il y a TOUJOURS un vote de l'ECCLESIA sur TOUTES les LOIS.

La loi sur l'Archontat le préviendra et l'obligera.

Maintenant si l'on veut critiquer le texte législatif proposé c'est le moment.

Pour ma part je le trouve très bien travaillé.
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Ven 3 Avr - 10:35

Ainsi que je l'ai dit, je soutien ce projet de loi.
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Mar 7 Avr - 10:16

Il se semble plus y avoir de commentaires...je soumet donc la Loi au vote...

Citation :
Loi sur les impôts et les taxes.

Préambule
Etant donné les besoins pour la cité d’Athènes de ressources financières pour son développement.
Il a été décidé par l'assemblée, en accord avec la boulé et l'archonte éponyme que :

Article 1 : Tous les citoyens d’Athènes ont l’obligation de payer l’impôt.

Article 2 : L’impôt est en fonction de la classe de fortune qui se hiérarchise dans l’ordre croissant suivant :
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Article 3 : Si un citoyen est dans l’impossibilité de payer l’impôt ou s’il ne peut pas se permettre cette dépense pour sa survie, il ne lui sera demandé pour l’année qu’une obole symbolique et sa dette envers l’état sera payer une autre année. Le collège des Archonte peut décider d'annuler cette dette.

Article 4 : Le collège des Archontes peut également décider d’une réduction d’impôts pour l es citoyens ayant rendu un service exemplaire à l’état.

Article 5 : De l’impôt exceptionnel
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Article 6 : Des Taxes commerciales
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Article 7 : Des Taxes portuaires
Le collège des archontes peut, par décret, instaurer une taxe portuaire. Le montant est fixé par le collège.

Pour ou Contre? (Fin des votes jeudi 0h00)

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Mar 7 Avr - 10:17

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Mar 7 Avr - 11:36

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Mar 7 Avr - 18:51

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Mar 7 Avr - 19:57

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Jeu 9 Avr - 16:18

Le vote est clot, la loi est ADOPTÉE... la Boulé devra aussi le ratifier cepandant pour vérifier sa validité...
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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   Ven 3 Juil - 17:24

Venez faire carrière à Rome :

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MessageSujet: Re: Lois sur les impots   

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