Lois sur les institutions.

Citoyens,

Comme vous avez pu le noter, cette année est marquée par les réformes institutionnelles. Il semblait évident que certains aménagements étaient nécessaires pour permettre à la démocratie de perdurer. Les bouleutes se sont aussi rendu compte que certains textes se contredisaient et c'est le cas que je vais vous exposer aujourd'hui.

Il y a aujourd'hui une contradiction entre la loi sur la Boulê et la loi sur les institutions athéniennes concernant le nombre de bouleutes et le mode de scrutin.

Les Bouleutes se sont donc mis d'accord pour supprimer la loi sur la boulê et intégrer les articles nécessaires à la vie de nos institutions à la loi sur les institutions d'Athènes et notammet dans son titre 2 qui concerne la Boulê. Cela donne certes un texte assez lourd mais notez qu'il est actuellement divisé en deux parties qui juxtaposées offraient un texte encore plus long. Il s'agit donc à la fois d'une modernisation mais aussi d'une simplification de nos institutions.

Je tiens aussi à vous faire remarquer qu'un amendement a été apposé à l'article 28 afin de permettre dans le cas d'une mission à un bouleute choisi par ses pairs de se rendre sur un dème. Il semblait assez inooportun que les responsables de la politique extérieure de la Cité n'obtiennent pas au moins ce droit.

Je vous laisserai débattre de cette proposition et demande à l'archonte éponyme de clore le débat quand il le jugera nécessaire.

Je vais donc maintenant vous lire l'amendement proposé.

Citation :

Titre 2 : De la Boulê


Organisation et rôle de la Boulê :

Article 1 : La Boulê siège en permanence au Bouleuterion.

Article 2 : La Boulê est l’assemblée des bouleutes athéniens. Les bouleutes sont au nombre 15 par tribu soit au total 150. Les bouleutes sont élus au tirage au sort sur candidature, pour un mandat de 1 an, durant lequel il est inamovible, mis à part par la procédure de contrôle de la Boulê elle-même.

Article 3 : La Boulê est renouvelé par tiers chaque année.

Article 4 : La charge de Bouleute ne peut être cumulée avec l'exercice d'un autre mandat.
Ayant pour but l'égalité de traitement entre les bouleutes, tout bouleute dont le revenu est inférieur à 6000 oboles touchera une indemnité de 3500 oboles. Ce dont le revenu dépasse ce seuil n'y auront pas droit, et ne toucheront donc aucun salaire.

Article 5 : La Boulê est l'organe de contrôle des magistrats. L'Epistate peut ordonner des enquêtes menées par des bouleutes sur les magistrats ou recevoir d'eux des rapports sur tel ou tel point de leur politique. Si la politique ou les actes d'un magistrat sont jugés dangereux ou indignes d'Athènes, la Boulé peut le destituer, à la majorité des votes exprimés.
Si un bouleute est lui-même sujet à cette procédure, il est jugé par ses pairs et ne peut voter. De même s'ils sont plusieurs à être concernés.

Article 6 : La Boulê s’occupe de la politique extérieure ( reçoit les ambassadeurs, fixe les stratégies à adopter dans ce domaine ) prioritairement, et intérieure secondairement ( elle propose les projets de loi à l'Ecclesia selon la procédure détaillée dans la loi sur le processus législatif ).
Dans le domaine de la politique extérieure, les traités sont votés par le peuple, donc l'Ecclesia.

Article 7 : La Boulê travaille de concert avec les archontes à l'élaboration du budget.

Article 8 : La Boulê élit son épistate parmi ses membres qui se sont présentés à ce poste, à chaque renouvèlement. Les votes ont lieu dès après les élections des bouleutes de la nouvelle année. Le vote est un scrutin majoritaire uninominal à un tour.

La Boulê et les citoyens.

Art. 9 : La Boulê exerce son pouvoir législatif qui sera fixé par une autre loi conjointement avec l’ecclesia.

Article 10 : Sur la demande de Bouleutes, des Citoyens peuvent être invités à participer à certaines séances. Ces derniers n’auront cependant qu’un avis à titre consultatif au sein de la Boulê.

Article 11 : La Boulê peut assigner des Citoyens et des Magistrats pour diverses missions diplomatiques et commerciales comme elle l’entend. Seule l’assignation des Archontes et du Premier Stratège à une mission doit être approuvée par l’Ecclesia. Bien sûr, les missions seront généralement proposées à la Boulê par l’Ecclesia.

Art. 11 (bis) : La Boulê peut demander à l’Heliée de mener une enquête sur ce qui lui paraît nécessaire, et représente l’état dans tout procès de l’Héliée.

Art. 12 : La Boulê est gardienne de la démocratie, en vertu de cela, elle peut prendre toute les mesures nécessaires pour sa sauvegarde, en cas d’urgence.



Création du mandat législatif

Article 13 : Afin de répondre au besoin pressant de rédiger une loi, la boulê peut choisir de nommer par le vote un ou plusieurs législateurs.

Article 14 : le mandat législatif n'est pas une magistrature, donc le ou les législateurs sont autorisés a quitter la ville, et ne recoivent aucun privilège du aux magistratures, et le manat législatif peut être cummulable avec une magistrature.

Article 15 : Le ou les citoyens nommés sont aidé d'un bouleute, qui donnera les grandes lignes du projet, et supervisera les travaux de recherche. Il sera l'interlocuteur du groupe de législateur.

Article 16 : La boulê, au moment de la nomination, donne des échéances temporelle. Le projet devra être remis a la boulê dans ls dates prévus, auquel cas le groupe devra faire des excuses, et exmliquer pourquoi ce retard.

Article 17 : En cas d'imprévus, ou d'une sous estimation du temps nécéssaire à la rédaction du projet, la boulé peut modofier l'echéance.

Article 18 : les loi dites "fondamentales", c'est a dire qui concerne un changement fondamental d'une assemblée, d'une magistrature, ou d'un changement institutionnel, ne peut être rédifgée que sur création d'un mandat législatif.

Divers

Article 19 : La charge de Bouleute est une magistrature sous l’égide des dieux

Article 20 : Les Bouleutes ont le droit de choisir durant leur magistrature d’exercer une activité professionnelle privée.

Article 21 : Un Bouleute n’a pas le droit de refuser sa charge, sous risque d’ostracisme. En effet, comme il est désigné par le sort, son refus équivaut à aller contre la volonté des dieux.

Article 22 : Tout Bouleute sortant à le droit de procéder à la dokimasie. Il s’agit d’un examen de moralité sur leurs successeurs, pour voir s’ils sont aptes à la tâche remplie de hautes responsabilités de Bouleute.

Article 23 : Un Bouleute ne peut pas être mobilisé en cas de guerre. Au besoin, il pourra être amené à superviser les opérations depuis Athènes (pour la terre) ou le Pirée (pour la mer).

Article 24 : Un Bouleute doit rester à Athènes durant toute la durée de sa magistrature. Cependant le Pirée, ouverture sur la Mer et le Monde extérieur, est considéré comme faisant partie du rayon d'action des Bouleutes. Il peut aussi dans le cadre d'une mission de surveillance des dèmes se rendre auprès d'un démarque.

Article 25 : Un Bouleute a droit à des places d’honneur au Théâtre, tout comme les autres magistrats élus.


De l’épistate

Article 26 : Il n’y a pas de limite aux nombres de mandats d'Epistate exerçables par un même citoyen.

Article 27 : L'Epistate ouvre et dirige les débats. Il lance les votes à la Boulée, et officialise leur résultat.

Article 28 : L'Epistate représente Athènes lors de réceptions d’ambassadeur ou de personnalités étrangères importantes.

Article 29 : L’épistate a droit de regard sur toutes les institutions d’Athènes, c'est-à-dire qu'il peut demander à leurs responsables des rapports sur leur marche.

Réglement interne sur la diplomatie

Article 30: Au sein de la boulê, l'épistate, élu par ses pair, a autorité afin de diriger les débats. Il est libre de lancer des votes, d'accueillir des intervenants, et de renvoyer de manière temporaire un bouleute dont la conduite serait indigne de son rang.

Article 31: L'épistate tient a jour les archives diplomatiques: un corpus de textes et de rapports permettant aux bouleutes d'être en possession de l'ensemble des informations disponibles sur le sujet. Afin d'en assurer la qualité, il est décidé:
• Que toute mission en dehors de la cité d'Athènes, qu'elle soit menée par la stratégie ou la boulê, doit donner lieu à un rapport le plus complet possible, et doit consigner autant d'informtions que possible. L'épistate doit garder un regard critique, et peut annoter chacun des rapports avant de les consigner ans les archives.
• L'épistate dans son rapport de fin d'année, qui est intégré aux archives, doit énumérer les rapport reçus durant son mandat.
• Les rapports doivent se conformer à une certaine présentation: afin d'en assurer l'uniformité et la lisibilité

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Citation:

Par """"" en l'an "", mission effectué à """ durant """ mois.
Objectif de la mission:
Personnalités rencontrés:
Territoires et région visités:
Accords et traités discutés ou obtenus:
Remarques et commentaires:
Bilan:
Annontations de l'épistate


Le but de cette présentation étant de faire ressortir dans chaque partie l'interêt que peut présenter la cité visitée pour Athènes selon différents points de vues: économiques, diplomatiques, militaires et territorial.

Article 32: L'épistate peut intégrer aux archives des renseignements obtenus par une voie non officielle: le document est alors remis à l'entière discretion des épistates, qui peuvent ou non communiquer ces informations. L'épistate peut garantir le secret concernant les méthodes d'obtention et le financement de ces renseignements.

Article 33: Les ambassadeurs et émissaires nommés par la boulê n'ont pas d'autre limite temporelle pour remplir leur mission que le délai fourni par l'épistate. Ce delai peut excéder une ou plusieurs années.

Article 34: Afin d'assurer une réception de qualité des diplomates étrangers, et de montrer une image positive d'Athènes, la boulê peut décider par vote interne l'aquisition de terrains et de batiments, dans et hors Athènes. Ces possession appartiennent à la cité, et son administrée par la boulê. Ils doivent suffire à la reception de diplomates, et à loger les diplomates en mission extérieur.

Bien, citoyens, qu'en pensez-vous ?

quelles sont les modifications par rapport aux textes préexistants?

Il y en a peu mais la loi sur la boulê expliquait que le nombre de bouleutes étaient de 50 alors qu'il est aujourd'hui de 150. Après étude des bouleutes, nous nous sommes rendus compte que cette loi décrétée en l'an 4 était désormais caduque mais qu'elle contenait des articles importants qui n'étaient repris dans aucune loi. La Boulê a donc décidé de reprendre ses articles utiles et de les insérer dans la loi sur les institutions. Pour le reste, il s'agit juste de rassembler les deux textes pour plus de clarté et éviter ce genre d'incohérence.

Par exemple, aucun texte ne fait état des relations entre la boulê et l'héliée. La loi sur la Boulê expliquait en détails ce type de procédures.

Et il y a l'amendement que j'ai ajouté sur la possibilité donnée aux bouleutes de se rendre sur les dèmes.

Qu'est-ce que c'est que ce "mandat législatif" ? Et cette fonction de sauvegarde de la démocratie (art 12) ?

Que veut dire ceci, art.11 :

Citation :

Bien sûr, les missions seront généralement proposées à la Boulê par l’Ecclesia.

On parle de simplification, moi je vois invention et complication...

Le mandat législatif est un cadre crée par feu mon père, qui voulait rendre systématique son utilisation et ainsi étoffer nos lois. Il n'a quasiment jamais été utilisé, il me semble.

D'ailleurs, il faudrait supprimer le "création", qui date de la rédaction originale.

Solon...

Tes remarques sont d'une médiocrité déconcertante... Relis les textes de loi et après, tu pourras peut-être intervenir avec pertinence. Je ne dis pas qu'il y a certainement moyen pour une simplification plus grande et la remarque d'Hippocrate va dans ce sens. Tu ne proposes rien Solon, on est obligé d'effectuer tout ce travail de rénovation des institutions suite à ton mandat calamiteux à l'archontat, alors s'il te plaît, un peu de respect pour ceux qui travaille pour le bien de la Cité...

Et reprenant le chemin de la discussion avec les citoyens.

Y a-t-il d'autres citoyens qui considèrent les articles concernant le mandat législatif inutile ? Au quel cas, nous le supprimerons.

Dois-je comprendre que vous êtes d'accord ou que vous vous y opposez ?

Je serai plus pour le conserver, mais en supprimant l'article 18.
Ce mandat législatif peut servir, mais le rendre systématique ne me parait pas essentiel, vu l'usage que l'on en a fait jusqu'a présent.

C'ets uen remarque intéressante. En effet, les lois fondamentales ne doivent aps systématiquement être rédigée sous cette forme mais le mandatlégislatif peut être utile si on l'utilise à bon escient.

Je tiens aussi à préciser à l'écclésia que les derniers articles de la loi concernant le réglement intérieur de la Boulê ont été rédigés par Hippocrate et rattachés à cette loi afin, là aussi, de regrouper tous les textes concernant la Boulê dans un même loi.

Je ne te comprendrai décidément jamais Aglaophon. Faire preuve d'une telle hargne à mon égard, ça confine à la bêtise. Je te l'ai répété 1000 fois, arrête donc de considérer que je suis la source de tous tes maux, ça t'aidera. Si tu n'es pas capable de poursuivre un débat sans insulter ton vis-à-vis, tu n'as rien à faire ici.

En attendant, concernant ton mandat législatif, non seulement cette partie de la loi est obscure et je n'y comprends rien, mais en plus je n'en vois pas l'utilité. Mais tu vas sans doute me l'expliquer...
Et du même coup, tu pourras nous expliquer ce que veut dire l'article 12, qui semble donner tous les pouvoirs à la Boulê, et aussi l'article 11, rédigé de telle façon qu'on croirait qu'il est volontairement tordu (et dont la dernière phrase n'a aucune valeur juridique)...

La Boulê est la gardienne de la démocratie et si elle le juge nécessaire, elle pourra prendre des mesures d'urgence comme la destitution d'un archonte qui voudrait rétablir la tyrannie par exemple, comme ce fut le cas, il y a peu. Je ne vois pas ce qu'il y a d'obscur là-dedans. A l'époque de Clisthène, les Athéniens l'ont bien compris mais peut-être le niveau intellectuelle ne certains de nos dirigeants a-t-il blessé ? Bien entendu, l'article 12 renforce les pouvoirs de la Boulê. Je comprends que cela te dérange car cela réduit les pouvoirs des archontes. Mais cela renforce la démocratie. Les citoyens feront leur choix.

Quant à l'article 11, je ne vois pas en quoi il est tordu. Il s'agit de permettre la Boulê de désigner des citoyens à des missions diplomatiques. Rien de bien nouveau puisqu'elle l'a toujorus fait. Quant aux passages sur les archontes, il s'agit d'obtenir l'adgésion de l'écclésia mais je ne vois pas d'objection particulière à ce que ce passage devant les citoyens soit supprimé, ce qui donnerait pour l'article 11, la formulation suivante :

Citation :

Article 11 : La Boulê peut assigner des Citoyens et des Magistrats pour diverses missions diplomatiques et commerciales comme elle l’entend sous condition de présenter cette mission à l'cclésia et d'en obtenir l'adhésion.

Cela te satisfait-il ?

Le mandat législatif permet de réunir un collège de citoyens qui doivent rédiger ensemble une loi urgente. Ceci a été rarement utilisé par la Boulê mais cette idée de permettre à la boulê d'intégrer des citoyens à une réflexion sur la législation me paraît bonne et correspondre à une nouvelle idée de la démocratie où les acteurs de la vie sociale athénienne sont aussi les acteurs de la vie politique.
Mais pour que le texte soit plus clair, je propose ces modifications :

Citation :

Création du mandat législatif

Article 13 : Afin de répondre au besoin pressant de rédiger une loi, la boulê peut choisir de nommer par le vote un ou plusieurs législateurs.

Article 14 : le mandat législatif n'est pas une magistrature. Le collège de citoyens peut contenir des magistrats mais cette mandature n'a pas valeur de magistrature.


Article 15 : Le ou les citoyens nommés sont aidé d'un bouleute, qui donnera les grandes lignes du projet, et supervisera les travaux de recherche. Il sera l'interlocuteur du groupe de législateurs.

Article 16 : La boulê, au moment de la nomination, donne des échéances temporelles. Le projet devra être remis a la boulê dans les dates prévus, auquel cas le groupe devra faire des excuses, et expliquer ce retard.

Article 17 : En cas d'imprévus, ou d'une sous estimation du temps nécéssaire à la rédaction du projet, la boulé peut modifier l'echéance.

Article 18 : les loi dites "fondamentales", c'est a dire qui concerne un changement fondamental d'une assemblée, d'une magistrature, ou d'un changement institutionnel, ne peut être rédigée que sur création d'un mandat législatif.

Pour en finir avec toi Solon, je remarque que tu as toujours les mêmes arguments à la bouche : c'est trop complexe, c'est inutile. Mais qui a dit que la politique et la législation était une chose simple. Je crois que tu es un conservateur et que tu ne défends pas assez la démocratie comme il le faudrait. Ne fais-tu pas partie de ceux qui souhaite le retour de la monarchie ? Moi, je n'en fais pas partie. Je souhaite un renforcement des pouvoirs des deux assemblées d'Athènes, la Boulê et l'Ecclésia, car ce sont les plus aptes à maintenir la démocratie et prévenir Athènes de la démocratie.

Solon écoute le discours d'Aglaophon jusqu'au bout, mais vers la fin il sursaute et ouvre de grands yeux

Pardon ? Moi un conservateur qui veut le retour de la royauté ?

Eclate de rire puis reprend

C'est une blague, n'est-ce pas ? On ne me l'avait jamais faite !

Tu sais à qui tu t'adresses ? Il t'est arrivé de lire des manuscrits d'histoire récente ces derniers temps ? Lis à l'an 20 ou même avant , tu devrais voir quelque chose d'intéressant...

Bon, pour le reste, comme certainement personne ici à part toi neme soupçonne sérieusement d'être royaliste, je te réaffirme que l'article sur la Boulê sauveuse de la démocratie doit être supprimé. S'il y a une institution qui maintient la démocratie, c'est l'ecclesia et pas autre chose. Il n'est pas question du rôle des archontes ici, ça n'est vraiment pas le sujet.
Je suis d'accord pour le reste avec l'article 11 tel qu'il a été modifié, cela le rend bien plus clair.
Et merci d'avoir enfin évoqué clairement le sens du mandat législatif.

Se rassied pour laisser la parole, mais dit en riant à son voisin

Moi royaliste, c'est la meilleure vraiment...Heureusement que j'ai de l'humour d'ailleurs.

Et pourquoi supprimé ? Parce Solon l'a décidé ? Tu vois, tu te comportes comme un monarque... Le fond de la loi réside dans le fait que la Boulê consciente des tâches qui lui incombe et fière de la responsabilité décernée par les Dieux, facile à rassembler et représentative de la population prennent les décisions d'urgence.
Il est des actes que malheureusement l'écclésia ne peut, par son nombre, effectuer avec la rapidité nécessaire. Il ne s'agit pas de limiter les pouvoirs de l'écclésia puisque l'on sait qu'au finale, ce sera toujours elle qui décidera mais pour le bien de la démocrate il faut permettre une plus grande marge de manoeuvres aux bouleutes.

Cependant, j'accède à ta requête et demande aux autres citoyens ce qu'ils en pensent...

Il se retourne vers les autres citoyens et attend des avis...

Tholios se met à rire lorsque Agloaphon dit de Solon qu'il est un monarchiste, il s'en excuse de suite mais il rigole encore tout seul de cette phrase et rie avec Solon, puis il reprend son sérieux

Agloaphon si tu as proposé se projet ici même pour un débat c'est que tu savais que s'allait être critiqué sur certains points, que certains articles ne vont pas plairent à certains et qu'ils voudront les supprimés. Cela est pareil pour chaque loi et donc ce que dit Solon n'est pas quelque chose de rare, c'est ce qu'il pense et je sur que certains sont contre. Solon dit que cette article est inutile et il votera contre la loi lors du vote si l'article n'est pas enlevé avant le vote, j'en suis sur et si le contre gagne tu comprendra que cette article ne lait pas du tout à tout le monde

A Aglaophon

Si dire son avis c'est se comporter comme un monarque, alors oui, je suis un monarque et je l'affirme haut et fort.

Il existe diverses façons d'exposer son point de vue et j'estime qu'il y a une grande différence entre "il faut" et "je pense que", c'est une nuance que peut-être vous ne comprenez pas mais qui à mon sens, marque la différence entre l'autoritarisme et la démocratie.

Amusé

Voilà un débat fort intéressant. Non, vraiment...

Se rasseoit en haussant les épaules

Un débat auquel tu participes peut-il l'être ?


Quelle est la position des autres citoyens sur cette loi ? Est-ce que les ajustements proposés permettent à l'archonte de lancer le vote ?

Voyant qu'il n'y a aucune réaction, Aglaophon demande à l'archonte s'il peut entamer le vote sur cette base :







Titre 2 : De la Boulê


Organisation et rôle de la Boulê :

Article 1 : La Boulê siège en permanence au Bouleuterion.

Article 2 : La Boulê est l’assemblée des bouleutes athéniens. Les bouleutes sont au nombre 15 par tribu soit au total 150. Les bouleutes sont élus au tirage au sort sur candidature, pour un mandat de 1 an, durant lequel il est inamovible, mis à part par la procédure de contrôle de la Boulê elle-même.

Article 3 : La Boulê est renouvelé par tiers chaque année.

Article 4 : La charge de Bouleute ne peut être cumulée avec l'exercice d'un autre mandat.
Ayant pour but l'égalité de traitement entre les bouleutes, tout bouleute dont le revenu est inférieur à 6000 oboles touchera une indemnité de 3500 oboles. Ce dont le revenu dépasse ce seuil n'y auront pas droit, et ne toucheront donc aucun salaire.

Article 5 : La Boulê est l'organe de contrôle des magistrats. L'Epistate peut ordonner des enquêtes menées par des bouleutes sur les magistrats ou recevoir d'eux des rapports sur tel ou tel point de leur politique. Si la politique ou les actes d'un magistrat sont jugés dangereux ou indignes d'Athènes, la Boulé peut le destituer, à la majorité des votes exprimés.
Si un bouleute est lui-même sujet à cette procédure, il est jugé par ses pairs et ne peut voter. De même s'ils sont plusieurs à être concernés.

Article 6 : La Boulê s’occupe de la politique extérieure ( reçoit les ambassadeurs, fixe les stratégies à adopter dans ce domaine ) prioritairement, et intérieure secondairement ( elle propose les projets de loi à l'Ecclesia selon la procédure détaillée dans la loi sur le processus législatif ).
Dans le domaine de la politique extérieure, les traités sont votés par le peuple, donc l'Ecclesia.

Article 7 : La Boulê travaille de concert avec les archontes à l'élaboration du budget.

Article 8 : La Boulê élit son épistate parmi ses membres qui se sont présentés à ce poste, à chaque renouvèlement. Les votes ont lieu dès après les élections des bouleutes de la nouvelle année. Le vote est un scrutin majoritaire uninominal à un tour.

La Boulê et les citoyens.

Art. 9 : La Boulê exerce son pouvoir législatif qui sera fixé par une autre loi conjointement avec l’ecclesia.

Article 10 : Sur la demande de Bouleutes, des Citoyens peuvent être invités à participer à certaines séances. Ces derniers n’auront cependant qu’un avis à titre consultatif au sein de la Boulê.

Article 11 : La Boulê peut assigner des Citoyens et des Magistrats pour diverses missions diplomatiques et commerciales comme elle l’entend. Seule l’assignation des Archontes et du Premier Stratège à une mission doit être approuvée par l’Ecclesia. Bien sûr, les missions seront généralement proposées à la Boulê par l’Ecclesia.

Art. 11 (bis) : La Boulê peut demander à l’Heliée de mener une enquête sur ce qui lui paraît nécessaire, et représente l’état dans tout procès de l’Héliée.

Art. 12 : La Boulê est gardienne de la démocratie, en vertu de cela, elle peut prendre toute les mesures nécessaires pour sa sauvegarde, en cas d’urgence.

Mandat législatif

Article 13 : Afin de répondre au besoin pressant de rédiger une loi, la boulê peut choisir de nommer par le vote un ou plusieurs législateurs.

Article 14 : le mandat législatif n'est pas une magistrature, donc le ou les législateurs sont autorisés a quitter la ville, et ne recoivent aucun privilège du aux magistratures, et le manat législatif peut être cummulable avec une magistrature.

Article 15 : Le ou les citoyens nommés sont aidé d'un bouleute, qui donnera les grandes lignes du projet, et supervisera les travaux de recherche. Il sera l'interlocuteur du groupe de législateur.

Article 16 : La boulê, au moment de la nomination, donne des échéances temporelle. Le projet devra être remis a la boulê dans ls dates prévus, auquel cas le groupe devra faire des excuses, et exmliquer pourquoi ce retard.

Article 17 : En cas d'imprévus, ou d'une sous estimation du temps nécéssaire à la rédaction du projet, la boulé peut modofier l'echéance.

Article 18 : les loi dites "fondamentales", c'est a dire qui concerne un changement fondamental d'une assemblée, d'une magistrature, ou d'un changement institutionnel, ne peut être rédifgée que sur création d'un mandat législatif.

Divers

Article 19 : La charge de Bouleute est une magistrature sous l’égide des dieux

Article 20 : Les Bouleutes ont le droit de choisir durant leur magistrature d’exercer une activité professionnelle privée.

Article 21 : Un Bouleute n’a pas le droit de refuser sa charge, sous risque d’ostracisme. En effet, comme il est désigné par le sort, son refus équivaut à aller contre la volonté des dieux.

Article 22 : Tout Bouleute sortant à le droit de procéder à la dokimasie. Il s’agit d’un examen de moralité sur leurs successeurs, pour voir s’ils sont aptes à la tâche remplie de hautes responsabilités de Bouleute.

Article 23 : Un Bouleute ne peut pas être mobilisé en cas de guerre. Au besoin, il pourra être amené à superviser les opérations depuis Athènes (pour la terre) ou le Pirée (pour la mer).

Article 24 : Un Bouleute doit rester à Athènes durant toute la durée de sa magistrature. Cependant le Pirée, ouverture sur la Mer et le Monde extérieur, est considéré comme faisant partie du rayon d'action des Bouleutes. Il peut aussi dans le cadre d'une mission de surveillance des dèmes se rendre auprès d'un démarque.

Article 25 : Un Bouleute a droit à des places d’honneur au Théâtre, tout comme les autres magistrats élus.

De l’épistate

Article 26 : Il n’y a pas de limite aux nombres de mandats d'Epistate exerçables par un même citoyen.

Article 27 : L'Epistate ouvre et dirige les débats. Il lance les votes à la Boulée, et officialise leur résultat.

Article 28 : L'Epistate représente Athènes lors de réceptions d’ambassadeur ou de personnalités étrangères importantes.

Article 29 : L’épistate a droit de regard sur toutes les institutions d’Athènes, c'est-à-dire qu'il peut demander à leurs responsables des rapports sur leur marche.

Réglement interne sur la diplomatie

Article 30: Au sein de la boulê, l'épistate, élu par ses pair, a autorité afin de diriger les débats. Il est libre de lancer des votes, d'accueillir des intervenants, et de renvoyer de manière temporaire un bouleute dont la conduite serait indigne de son rang.

Article 31: L'épistate tient a jour les archives diplomatiques: un corpus de textes et de rapports permettant aux bouleutes d'être en possession de l'ensemble des informations disponibles sur le sujet. Afin d'en assurer la qualité, il est décidé:
• Que toute mission en dehors de la cité d'Athènes, qu'elle soit menée par la stratégie ou la boulê, doit donner lieu à un rapport le plus complet possible, et doit consigner autant d'informtions que possible. L'épistate doit garder un regard critique, et peut annoter chacun des rapports avant de les consigner ans les archives.
• L'épistate dans son rapport de fin d'année, qui est intégré aux archives, doit énumérer les rapport reçus durant son mandat.
• Les rapports doivent se conformer à une certaine présentation: afin d'en assurer l'uniformité et la lisibilité

Par """"" en l'an "", mission effectué à """ durant """ mois.
Objectif de la mission:
Personnalités rencontrés:
Territoires et région visités:
Accords et traités discutés ou obtenus:
Remarques et commentaires:
Bilan:
Annontations de l'épistate


Le but de cette présentation étant de faire ressortir dans chaque partie l'interêt que peut présenter la cité visitée pour Athènes selon différents points de vues: économiques, diplomatiques, militaires et territorial.

Article 32: L'épistate peut intégrer aux archives des renseignements obtenus par une voie non officielle: le document est alors remis à l'entière discretion des épistates, qui peuvent ou non communiquer ces informations. L'épistate peut garantir le secret concernant les méthodes d'obtention et le financement de ces renseignements.

Article 33: Les ambassadeurs et émissaires nommés par la boulê n'ont pas d'autre limite temporelle pour remplir leur mission que le délai fourni par l'épistate. Ce delai peut excéder une ou plusieurs années.

Article 34: Afin d'assurer une réception de qualité des diplomates étrangers, et de montrer une image positive d'Athènes, la boulê peut décider par vote interne l'aquisition de terrains et de batiments, dans et hors Athènes. Ces possession appartiennent à la cité, et son administrée par la boulê. Ils doivent suffire à la reception de diplomates, et à loger les diplomates en mission extérieur.

Pour ou contre ce projet

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