Deuxieme amendement sur les institutions Atheniennes

Pythocles, serein, ayant attendu la fin du vote du premier amendement proposé par l'archonte Eponyme Tholios et par l'archonte Roi Ephialtès, se leva :

Je voudrais ajouter quelque chose, une deuxieme amendement serait peut etre utile ... d'apres moi, un postulant à une magistrature est en droit et possède les qualités necessaires pour devenir membre de la Boule. Peut etre faudrait il surveiller cela en faisant valider l'admission à la Boule de ces "perdants" par l'ecclesia ou par les bouleutes élus et choisis des Dieux?

Je voudrais donc proposer l'idée que les perdants aux élections d'une magistrature sont automatiquement élus bouleutes, et cela apres un vote par l'ecclesia à 66% ou alors choisis par la Boule, elle meme.

Toujours dans l'idée de proposer une Boule plus vivante!

Solon fait la moue...

La Boulê, "prix de consolation" pour les malheureux perdants du concours des élections ? Après tout, s'il faut ça pour la repeupler...

Ptolémée se lève d'un bond, comme piqué au vif:

Ah non! Je ne saurais tolérer l'idée que la Boulê soit un vulgaire "prix de consolation" pour les candidats qui ne sont pas parvenus à obtenir suffisament de voix de la part de leurs concitoyens!!!

Ce qui me chagrine, c'est ce que la Boulê est devenue dans nos nouvelles institutions... Je ne comprends vraiment pas pourquoi l'on n'a pas souhaité réintroduire la loi de l'an 4, qui donnait à la Boulê les moyens de mener une politique digne de ce nom!!! Et maintenant, mes amis, regardez ce qu'elle est devenue: un organe fantoche, qui d'une part a été vidée de toute sa substance par le peu de compétences qui lui ont été attribuées, et qui d'autre part ne sert à rien du tout au final, puisque les lois y relatives qui donneraient un tant soit peu de pouvoirs à la Boulê ne sont même pas appliquées!

Ce qu'il faut changer, citoyens, ce n'est pas les conditions d'accès à la Boulê, mais les réelles compétences de cette Assemblée! En attendant, je pense qu'il s'avère vraiment nécessaire de remettre de l'ordre dans tout cela... Et puisque personne ne semble vouloir s'y atteler sérieusement, j'y mettrai un point d'honneur à m'en occuper personnellement...

Que reproches-tu aux pouvoirs de la Boulê ? Nous avons à peine voté la loi qui les établissait, il n'y a pas si longtemps que ça, et l'on veut déjà la modifier ?!

Je soutient Ptolémée,je suis contre cet amendement.Je pense que la loi sur la boulée qui était en pratique avant aurait dû être remis en place.

Mais Ptolémée remet tu en cause ma politique quand tu dit ceci ?et qui d'autre part ne sert à rien du tout au final, puisque les lois y relatives qui donneraient un tant soit peu de pouvoirs à la Boulê ne sont même pas appliquées! Tu insinue que j'aurai rien du entreprendre car la boulée ne donnait pas son aval?Que j'aurai pas du mettre en place les démarques car les bouleutes n'ont pas voté mon décret,que j'aurai pas du présenter le budget car il a pas été voté par les bouleutes,que j'aurai du laisser le Roi Léonidas aller à la boulée discuter alors que le sujet était si important,dans une boulée inexistante depuis deux ans.Je veut bien que la loi soit mauvaise mais il faut aussi dire que ceux qui sont élu n'ont aucune considération pour cette fonction.

Ptolémée, souriant de manière bienveillante à Tholios:

Mais non, mon ami, et noble Archonte, je ne remets nullement en cause la politique que tu as menée. Tu as très bien géré les affaires qui relevaient de ta compétence, et le problème de la Boulê n'a aucun rapport avec ton travail à l'Archontat.

Maintenant, pour en revenir à ce que nous disions, en effet, je ne te cacherai pas que je vois d'un mauvais oeil que de nombreuses actions aient été entreprises en se passant de la Boulê, alors que cela aurait dû être le cas selon la loi. Dans les circonstances actuelles, le problème est que la Boulê peut être vue comme un institution entravant le processus démocratique et le ralentissant; ceci, parce que des choses doivent être entreprises pour tendre à redonner à la Boulê certaines compétences qui lui appartenaient de par le passé.

Si comme tu le dis ceux qui sont tirés au sort à la Boulê n'ont aucune considération pour la fonction de Bouleute, c'est peut-être parce que notre système actuel a transformé la Boulê en une institution totalement inepte et inutile, comme je le relevais auparavant. Et c'est cela que je souhaite changer.

Après un silence, songeur:

Je suis peut-être idéaliste, mais lorsque j'ai tenté par la loi sur la Boulê de l'an 4 de faire de la Boulê une institution forte, démocratique et efficace, la politique extérieure athénienne a énormément prospéré dans les années qui ont suivi. La Boulê avait une grande marge de manoeuvre pour faire avancer les choses: soit l'Ecclesia insufflait à la Boulê la politique à mener par de grands débats et discussions enrichissants, soit elle déléguait à cette dernière le pouvoir d'agir et d'exécuter des décisions en son nom.

Actuellement, je pense sincérement que l'on pourrait à nouveau parvenir à rétablir l'efficacité d'antant à la Boulê, avec une Ecclesia qui garderait un contrôle final sur toutes les actions de la Boulê, des magistrats qui agiraient en total indépendance dans leurs champs de compétences respectifs, avec une Boulê qui s'occuperait à la fois de mener sa politique et de surveiller celle menée par les autres magistrats. C'est dans un tel système que la Boulê apporterait énormément à Athènes.

Car cela ne sert à rien de se mentir: dans le système actuel, où ni la diplomatie ni le processus législatif ne passe par la Boulê, alors que cela devrait être le cas selon les dispositions légales, à quoi sert encore la Boulê? Ce n'est plus qu'une coquille vide! On pourrait la supprimer que cela reviendrait au même! MAIS cela serait une grande perte pour notre Cité, ainsi que pour le bon fonctionnement de nos institutions démocratiques.

Voilà pourquoi, cher Tholios, je suis partisan d'une réforme totale de la Boulê, ou du moins, d'une stricte application de la loi actuelle avec l'ajout d'amendements supplémentaires. Cela ne remettra nullement en cause tes compétences d'Archonte, ni celle de tes successeurs. C'est uniquement dans le but de remettre à sa juste place une pièce maîtresse de notre édifice institutionnel démocratique.

Tholios écoute Ptolémée

J'approuve ce que tu dit,c'est vrai que sous l'ancienne loi la boulée était l'organe centrale d'Athènes et donc si je comprend bien c'est de remettre cette loi au gout du jour?

Je ne propose pas de la réinstaurer telle quelle, car elle attribuait à la Boulê certaines compétences qui reviennent actuellement à l'Archonte. Or actuellement, la fonction d'Archonte me paraît être bien définie par la loi et les compétences prévues sont tout à fait satisfaisantes. Mais il conviendrait néanmoins de pouvoir s'inspirer de ce qui marchait et le réinstaurer aujourd'hui. Autrement dit, je souhaiterais pouvoir mener un projet de réforme en profondeur de la Boulê, en s'inspirant de ce qu'elle était à la base, en et tenant compte de certains changements d'attributions de compétences qui ont été introduits depuis lors. Mais en tous les cas, dans un but évident de restaurer cette institution ruinée qu'est la Boulê actuelle.

Par exemple, je pense que le fait d'attribuer à la Boulê la compétence d'édicter des décrets magistraux en matière de politique extérieure, comme le fait l'Archonte en politique intérieure, serait une mesure intéressante: typiquement pour nommer des ambassadeurs, adresser des messages officiels à des nations étrangères, édicter des taxes sur le commerce maritime étranger, décider de l'expulsion de métèques, d'accorder un droit de passage à des flottes étrangères, ou un asile politique à un personne politique étranger, etc.

Ce n'est qu'un petit exemple montrant à quel point les domaines d'activités de la Boulê sont étendus, et mériteraient en conséquence d'avoir les outils nécessaires pour parvenir à mener à bien une telle politique. Il y a tellement d'autres choses encores, je pourrais aussi citer par exemple le pouvoir de la Boulê de faire passer une loi en votation à l'Ecclesia, son pouvoir de créer une commission d'enquête sur un autre magistrat, son pouvoir de proposer à l'Ecclesia de destituer un magistrat ayant outre-passé ses compétences ou abusé de ses pouvoirs, ou agi illégalement, etc... Or tout ceci devrait être intégré aux compétences de la Boulê de manière légale et explicite, ce qui n'est pas le cas. Ce n'est que quelques cas de figures, mais cela me permet de vous expliquer l'importance d'accorder à la Boulê les outils adéquats pour qu'elles puisse à nouveau accomplir correctement la tâche que notre démocratie a souhaité lui attribuer.

Voilà pourquoi je pense tout simplement capital de s'attaler à une révision totale de la loi sur la Boulê. Conformément à la loi actuelle, je présenterai bientôt à la Boulê un projet de révision totale de la loi sur la Boulê. J'espère avoir exprimé de manière claire quelle était le fond de ma pensée, et n'avoir laissé subsister aucun doute sur le bien-fondé de mon intention...!

Bien Ptolémée,j'attend avec impatience ton projet,justement je voulait te proposer de l'écrire.

Citation :

Il y a tellement d'autres choses encores, je pourrais aussi citer par exemple le pouvoir de la Boulê de faire passer une loi en votation à l'Ecclesia, son pouvoir de créer une commission d'enquête sur un autre magistrat, son pouvoir de proposer à l'Ecclesia de destituer un magistrat ayant outre-passé ses compétences ou abusé de ses pouvoirs, ou agi illégalement, etc...

Loi sur les institutions d'Athènes, an 20 :

Citation :

Article 16 : La Boulê est l'organe de contrôle des magistrats. L'Epistate peut ordonner des enquêtes menées par des bouleutes sur les magistrats ou recevoir d'eux des rapports sur tel ou tel point de leur politique. Si la politique ou les actes d'un magistrat sont jugés dangereux ou indignes d'Athènes, la Boulé peut le destituer, à la majorité des votes exprimés.Si un bouleute est lui-même sujet à cette procédure, il est jugé par ses pairs et ne peut voter. De même s'ils sont plusieurs à être concernés.

Article17 : La Boulê s’occupe de la politique extérieure ( reçoit les ambassadeurs, fixe les stratégies à adopter dans ce domaine ) prioritairement, et intérieure secondairement ( peut proposer des projets de loi à l'Ecclesia qui seront soumis à débat puis votés ).
Dans le domaine de la politique extérieure, les traités sont votés par le peuple, donc l'Ecclesia.

Je crois que ce que tu proposes existe déjà...

Je le sais bien, mais je ne suis pas convaincu par le système actuel, preuve en est donnée par les faits. Je trouve justement que la loi actuelle est mal formulée: en effet, je pense typiquement que l'épistate ne devrait pas être le seul à pouvoir demander qu'une enquête soit menée à l'encontre d'un magistrat. Ensuite, plus important, la loi est très laconique: "la Boulê peut proposer un projet de loi à l'Ecclesia"... à quoi cela ryme-t-il?! N'importe quel citoyen peut le faire dans notre manière de faire, si bien que à nouveau une compétence vide de sens qui est accordée à la Boulê!!!

Maintenant, Solon, j'ai un peu de peine à voir en quoi ta remarque permettra de faire avancer et améliorer l'état actuel des choses... Tu relèves certains de mes exemples en disant qu'ils existent déjà, soit, je n'ai jamais prétendu que ce n'était pas le cas. Mais vois-tu, je suis très intéressé par une chose: si tout ce que je propose existe déjà, et te paraît donc inutile, peux-tu m'expliquer pourquoi la Boulê fonctionne aussi mal? Peux-tu donc m'expliquer pourquoi, si tout paraît être si bien prévu par la loi actuelle, la Boulê est-elle totalement incapable d'accomplir un travail identique à celui qui a existé entre l'an 3 et l'an 10?

Si ce que je propose existe déjà, alors il n'y a pas une infinité de solution: soit le problème est dans la forme de la loi (qui ne constitue d'ailleurs qu'en quelques articles plutôt généraux et laconiques), ou alors dans la manière d'appliquer la loi. Mais dans les deux cas, des changements sont nécessaires. Si tu penses le contraire, alors peut-être estimes-tu que la Boulê n'a aucune raison d'être dans nos institutions démocratiques?

Citation :

Peux-tu donc m'expliquer pourquoi, si tout paraît être si bien prévu par la loi actuelle, la Boulê est-elle totalement incapable d'accomplir un travail identique à celui qui a existé entre l'an 3 et l'an 10

Travail qui a d'ailleurs été l'une des causes de la révolte de l'an 10 mené par Zoroastre si je me souviens bien...Non, sérieusement, on ne peut re-donner à la Boulê des pouvoirs qui nous ont déjà plus nui qu'autre chose.
Si tu veux savoir pourquoi la Boulê ne peut plus accomplir un travail identique à celui de l'an 3 ou 10, c'est simple, parce qu'elle n'en a plus les moyens, et si elle n'en a plus les moyens, c'est parce que le peuple l'a voulu en votant cette loi. Les circonstances ont changé et tu me sembles bien réactionnaire sur ce point. Dans le domaine de la politique extérieure, je ne suis pas contre, au contraire, une extension éventuelle des pouvoirs de la Boulê, ça me semble d'ailleurs être acceptable par tous. Par contre je suis contre une extension de ses pouvoirs en politique intérieure pour revenir à ceux qu'elle avait à l'époque que tu mentionnes.

Non, je ne suis pas réactionnaire, mais j'aimerais faire correspondre la théorie voulue pour la Boulê avec la réalité, ce qui n'est pas le cas actuellement. Comme je l'ai déjà expliqué à Tholios un peu avant: je ne souhaite pas redonner à la Boulê des pouvoirs de politique intérieure qui appartiennent aux Archonte. Je souhaite uniquement augmenter les moyens d'action et les outils accordés à la Boulê pour mener la politique extérieure d'Athènes.

Maintenant donc, en plus de cela, je tiens aussi à rappeler que la Boulê est censée être en plus de cela un outil législatif pour notre Cité: dans la situation actuelle, il n'en est rien, puisque les lois passent à l'Ecclesia sans avoir été acceptées par la Boulê. Or je pense que ce n'est pas une bonne idée, car cela fait de l'Ecclesia un endroit où l'on fait des lois, ou l'on négocie point par point des idées, des concepts, des principes; ou plutôt devrais-je dire, où quelques personnes agissent alors que beaucoup d'autres n'ont pas forcément une journée à perdre pour savoir si l'on va développer un peu plus un "principe général", ou si au contraire on va le supprimer...

Solon, tu sais très bien que si nous avons risqué nos vies, comme tant de nos frères, c'était pour que nous tous, citoyens athéniens, puissions décider et déterminer librement l'avenir de notre Cité. Le pouvoir au peuple, par le peuple et pour le peuple. Si nous sommes là, c'est bien pour diriger notre Cité. Par contre, il ne faudrait pas non plus que l'Ecclesia deviennent uniquement une Assemblée où l'on passe son temps à discuter d'articles de lois. Et c'est ce qui risque de se passer de plus en plus si l'on décide d'ôter cette compétence de la Boulê... Dès lors, quand pourrons-nous réellement prendre le temps de nous occuper à diriger notre Cité dans le sens premier du terme? Quand pourrons-nous discuter de nos projets de développement de notre Cité? De notre politique militaire? De notre politique commerciale? De notre politique démographique? De notre politique envers nos métèques? De notre politique coloniale? Du développement de nos dèmes, de nos villes? Du développement de notre agriculture, de notre industrie, de notre artisanat? Et encore, je n'ai abordé que des sujets de politique intérieure, puisque nous pourrions passer encore deux fois plus de temps à aborder nos objectifs diplomatiques, ce qui se passe dans les nations voisines et dans le reste du monde, quelle est la situation des différentes communautés athéniennes dans les différentes Cités grecques et barbares, ou encore, nous pourrions discuter de nos stratégies pour nous constituer notre propre réseau de petites Cités pour lesquelles nous pourrions proposer un protectorat ainsi qu'un partenariat afin qu'elles se développent, en développant notre économie en parallèle... il y a tant de choses, que nous ne pouvons même pas aborder, car Chronos ne prolonge pas la durée du temps lorsque nous nous trouvons ici, et que tout le monde ne peut pas non plus passer son temps à l'Ecclesia.

Souriant:

Je parle, je parle et je m'emporte peut-être, mais je pense qu'ainsi, vous comprendrez mieux pourquoi je souhaite poursuivre une voie qui redonne à la Boulê les compétences qui lui permettront à nouveau d'accomplir un travail digne de ce nom.

Sur le point que tu évoques au départ

Citation :

je ne souhaite pas redonner à la Boulê des pouvoirs de politique intérieure qui appartiennent aux Archonte. Je souhaite uniquement augmenter les moyens d'action et les outils accordés à la Boulê pour mener la politique extérieure d'Athènes.

Je suis tout à fait d'accord et c'est exactement ce qe je veux.
Pour le reste, je comprends bien ton idée, mais je ne vois aucune concrétisation de celle-ci. Tu veux enlever à l'Ecclesia une partie des lois, très bien mais précise ta pensée ! A quel moment du processus législatif ? Quel type de loi, précisément ? Comment se passerait le nouveau mode de vote ? Précisément, que voudrais-tu que la Boulê fasse avec les lois qui lui reviendrait ?

Je suis content que nous parvenions à trouver une plateforme de pensée commune!

Concernant la partie "législative" de mon idée, ce que je veux, comme je l'ai déjà exprimé, c'est que l'Ecclesia revienne à son rôle fondamental, à savoir, discuter et décider, débattre et diriger notre Cité. Si l'Ecclesia passe son temps à faire le travail qui est dévolu aux législateurs et hommes de loi, nous passons à côté de notre mission principale... Selon moi, ce travail législatif doit être accompli au niveau privé d'une part, ainsi qu'au niveau d'un autre organe démocratique créé à la base rien que pour cela, à savoir la Boulê. Je m'explique: en effet, une loi doit toujours faire l'objet d'un consensus général pour être adoptée. Le citoyen ou le groupe de citoyen qui lance le projet doit soit s'arranger à lancer lui-même une consultation auprès des différents groupes politiques et les intérêts divers, afin de faire une loi qui convienne globalement à la majorité. Le plus sage et le plus démocratique, c'est justement de créer une loi lorsqu'un besoin s'en fait sentir, à savoir, lorsque cela provient de la volonté profonde de la population, ou d'une partie d'entre elle. Si cette volonté existe, alors l'avant-projet de loi peut être développé par ledit groupe ou citoyen. C'est la phase que je qualifierais de "pré-législative": en effet, c'est seulement à partir de là que l'avant-projet de loi devient réellement un enjeux politique. C'est à ce moment là que doit intervenir la Boulê. Tout avant-projet de loi devrait être adressé à cet organe afin qu'il en fasse l'analyse, le développe, organise lui-même une consultation auprès des milieux concernés, éventuellement auditionne l'initiateur de l'avant-projet pour que ce dernier le défende. Au final, c'est à la Boulê que revient le rôle de faire le tri des projets, de les renvoyer à leur auteur pour qu'il soit amélioré, de s'en occuper elle-même, de le modifier dans la mesure du nécessaire. Et d'autant plus que rien n'est plus représentatif des différents courants de notre démocratie que la Boulê, du moment que ses membres sont désignés par la volonté du destin.

Une fois qu'un projet de loi est accepté par la Boulê, l'Ecclesia pourra voter dessus. Si le vote est positif, alors la loi entre en vigueur. S'il est négatif, suivant s'il s'agit d'un rejet massif ou non, le projet pourra être soit renvoyé à la Boulê pour être modifié ou soit définitivement enterré.

Puis commençant à s'adresser à la foule plus qu'à Solon:

Maintenant, à quand le débat démocratique à l'Ecclesia? Et bien c'est simple! Le débat doit avoir lieu de manière préliminaire, et donner naissance au projet, en chargeant par exemple un citoyen ou un groupe de citoyens de s'atteler à la rédaction d'un projet! Le débat peut aussi avoir lieu après un rejet du projet à l'Ecclesia, en faisant des propositions de modifications afin que la loi retourne à la Boulê.

En tous les cas, le débat démocratique s'en retrouvera grandement amélioré, et ô combien plus efficace! L'Ecclesia peut réellement entreprendre une discussion et un débat qui soit ouvert à tous, afin d'initier un projet. Elle ne se retrouve plus comme maintenant à devoir ergoter sur des articles, sur des virgules et des dispositions de loi spécifiques. Le débat préliminaire permet de créer l'essence même d'un projet de loi, et permet de tenir compte de toutes les sensibilités et courants d'opinion. Alors qu'une discussion très technique et spécialisée sur des articles déjà écrits ne le permet pas...

Voilà donc, entre autres raisons, pourquoi je pense que le processus législatif doit être modifié. Afin qu'il puisse bénéficier à l'intégralité des citoyens, et pas uniquement à des spécialistes de la loi. Car une discussion approfondie sur des articles de loi n'est pas quelque chose de facile, ni même quelque chose qui soit donné à tout le monde! Je rappelle que tout le monde n'a pas eu la chance d'avoir un grand précepteur, certains peut-être ne connaissent que les rudiments de notre langue. Nous ne devons pas enfermer l'Ecclesia dans un rôle qui devienne de plus en plus élitiste. NON! Tous les citoyens athéniens, quelque soit leur situation sociale, doivent pouvoir exprimer ce qu'ils pensent et ressentent au fond d'eux-même! On ne doit pas diriger le débat démocratique vers un terrain où des citoyens pourraient se retrouver priver d'exprimer leur voix, par humilité, ou simplement par manque de connaissances techniques. Non, cela ne doit pas arriver. Voilà pourquoi je pense qu'il est bon de soutenir le projet d'une Boulê en tant qu'organe législatif, et l'Ecclesia comme centre du débat démocratique et de la prise finale de toute décision concernant la gestion de notre Cité.

J'espère que je vous aurai convaincus et que l'on aura bien noté mes arguments, car je les reprendrai lorsque je viendrai défendre le projet de réforme de la Boulê devant vous.

Hum...

Maintenant que tu as précisé ta pensée, je dois avouer qu'elle concorde assez avec ce que j'ai récemment déclaré à l'Ecclesia concernant le débat démocratique. Si ton projet de loi se tient à ce que tu viens de dire, je le soutiendrai, au moins en ce qui concerne la partie législative dans le domaine de la politique intérieure. N'oublie pas d'ailleurs qu'il te faudra sans doute modifier aussi la loi sur l'Ecclesia.

Mais il nous reste encore à nous mettre d'accord sur les pouvoirs à lui donner en terme de politique extérieure.

Mes amis, comme je vous l'ai annoncé il y a quelque temps, après la mort de Ptolémée, j'ai décidé de reprendre son projet en main, ou plutôt, son idée de projet, car je suis parti de rien. Voilà la loi que je vous propose, et pour en comprendre la substantifique moelle, je crois qu'il vous suffit de relire les minutes de l'Ecclesia, sur lesquelles figure le très complet discours du citoyen Ptolémée, fait ici-même il y a quelques jours de cela ( hj: 2 posts au-dessus quoi ). Si besoin est évidemment je répondrai à vos questions.

Il y a en fait deux projets, mais le second n'est qu'un amendement fait pour plus d'homogénéité ; la 1ère loi est la plus importante :

1)

Citation :

Loi sur la procédure législative – An 22

Sur proposition du citoyen Solon, avec l’aide de feu Ptolémée qui fut à l’origine de l’idée, est applicable dans tous les territoires d’Athènes.

Concernant les lois de la cité d’Athènes,

Art.1 : Un projet de loi peut être créé de deux manières :
- présenté par un citoyen quelconque à la Boulê,
- présenté par un citoyen ayant mandat de l’Ecclesia pour ce faire à la Boulê. L’Ecclesia peut en effet, au terme d’un débat portant sur un thème général, désigner l’un de ses membres ( sur accord de celui-ci ) pour transcrire la conclusion du débat en un projet de loi.

Art.2 : Le projet de loi doit être soumis en 1er lieu à la Boulê. Celle-ci doit alors vérifier :
- si le projet présenté est rédigé de manière compréhensible,
- si le projet présenté est suffisamment précis pour être appliqué juridiquement,
- si le projet présenté correspond bien aux vues de son auteur et s’il ne peut pas être amélioré dans ce sens.
Sur ces trois critères, la Boulê peut émettre des recommandations à l’auteur de la loi pour modifier celle-ci.
Ensuite, après discussion, en accord avec son auteur et si nécessaire, la Boulê peut modifier le projet. Elle peut pour cela convoquer, afin de recueillir leur avis, tous les différents acteurs de la vie athénienne concernés par le projet qu’elle jugera bon. Les modifications faites par la Boulê ne peuvent pas aller à l’encontre de la volonté de l’auteur de la loi, elles ont pour but de l’aider dans sa conception.

Art.3 : Une fois que toutes les modifications ont été effectuées, la Boulê se prononce pour transmettre ou non le projet à l’Ecclesia. C’est à l’Epistate de le décider après consultation des bouleutes. Un projet non transmis à l’Ecclesia est abandonné.

Art.4 : L’Ecclesia doit alors voter le projet à la majorité absolue des votants. Il ne peut pas y avoir de débat sur le projet présenté, le vote doit être immédiat. Si cette majorité se dégage, la nouvelle loi est adoptée immédiatement.

Art.5 : Si cette majorité ne s’est pas dégagée lors du vote, le projet retourne à la Boulê qui doit alors soit abandonner le projet, soit y apporter des modifications, le choix étant laissé à l’Epistate.

Art.6 : Si la Boulê choisit d’y apporter des modifications, elle peut le faire selon les mêmes critères et avec les mêmes pouvoirs que ceux décrits à l’art.2. Une fois que l’Epistate considère les modifications comme étant accomplies, la Boulê transmet à nouveau le projet à l’Ecclesia.
Dans un souci de fluidité, le délai entre le 1er rejet par l’Ecclesia de la loi et la re-présentation de celle-ci devant l’assemblée ne peut pas être supérieur à [ 1 semaine hj ].

Art.7 : L’Ecclesia doit alors re-voter le projet, à la majorité absolue des votants. Il ne peut pas non plus y avoir de débat sur le projet présenté, le vote doit être immédiat. Si cette majorité se dégage, la nouvelle loi est adoptée. Si ce n’est pas le cas, la loi est définitivement abandonnée.

2)

Citation :

Amendement à la loi sur les institutions d’Athènes du Printemps de l’an 20

Article17 : La Boulê s’occupe de la politique extérieure ( reçoit les ambassadeurs, fixe les stratégies à adopter dans ce domaine ) prioritairement, et intérieure secondairement ( elle propose les projets de loi à l'Ecclesia selon la procédure détaillée dans la loi sur le processus législatif ).
Dans le domaine de la politique extérieure, les traités sont votés par le peuple, donc l'Ecclesia.

C'est bien mais pourquoi ne pas refaire la loi de la boulé intégralement?ainsi on retrouvera tout ce qui concerne la boulé dans un seul projet.

Mon projet de loi ne concerne pas que la Boulê, mais l'ensemble du processus législatif.

Le projet semble bien.

Par contre dans l'Article 1 , il faut rajouter que les membres de la Boulé ont aussi l'initative de proposer une loi à la Boulé non?

C'est ce que j'entends par "citoyen quelconque", n'importe quel citoyen.

Pas d'autre questions ? Nous pouvons passer au vote ?

Ayant pas de question,je lance le vote:pour ou contre ce projet

hj:jusqu'à jeudi soir 20h