Projet de loi sur la loi!

Conformément à la loi sur la Boulé, je viens présenter ici mon projet de loi sur la classification diffusion et principe générale des lois.

Afin qu'Athènes puisse organiser son corpus législatif.

Comme le dit la loi sur la Boulé nous pouvons débattre préalablement de la loi ici, ensuite demander l'aval de la Boulé pour passer au vote.

Voila donc ma proposition:

Loi sur la classification et diffusions des lois et principes généraux.

Définitions principales:

Loi : Toute loi adopté selon la procédure décrite par la loi de la Boulé en article 5.

Athènes : Cité de l’Attique, toute ville ou territoire controler par la cité est aussi désigner par le mot Athènes.

Citoyens : Tout individu décrit par la loi sur la citoyennité.

Magistrat : tout citoyen élu ou tiré au sort à une charge pour le service de la cité.

Article1.

Toute loi après son adoption officiel est placarder sur les murs d’Athènes. La loi doit prendre une forme écrite pour etre officiel et légale et rédiger dans l’alphabet du peuple d’Athènes.

Article2.

Tout les citoyens et résidants sur les territoires d’Athènes et les étrangers de passage, et les esclaves et les femmes sont priées de prendre compte de la loi, aucune justification d’ignorance de la loi ne sera tolérer comme excuse devant un tribunal ou un magistrat ou une assemblé.

Article3.

Les démarques doivent veiller à la diffusions des lois dans les cités administrés par Athènes.

Article4.

Une loi après son adoption est classer dans les registres par le secrétaire des Thesmothètes.

Article 5.

Les catégories de loi sont a) Magistrale. Est une loi magistrale toute loi qui parle des privilèges responsabilités, devoirs, ou organisation des collèges magistrales ou d’une magistrature.

b) Organique. Est un loi organique toute loi qui parle de l’organisation et du fonctionnement de l’état et de ces institutions et des fonctionnaires de l’état.

c) Économique. Est une loi économique ,tout loi qui parle des finances de la cités, de l’économie privée ou public, des taxes et des impots.

d) Urbaine. Est une loi urbaine toute loi qui parle de l’organisation urbaine d’Athènes, des édifices publics ou privés ou du culte, des dispositions adminstrative urbaine.

e)Société : Est une loi social qui touche toute forme d’organisation social, sur les citoyens, les femmes, les métèques, les étrangers, les esclaves, et toute les autres groupes sociaux, les formes d’aide à ces groupes et les loi qui réglemente la bonne marche de la société.

f)Justice : est une loi de justice, toute loi qui touche l’organisation de la justice et des tribunuaux, les lois pénales, criminels, civils, les peines, les plaintes, les enquetes, les détentions, tout sujet ayant rapport avec l’application de la jurisprudence.

g) Province : est une loi de province, toute loi qui touche les possesions Athénienne hors des murs de la cité, dème, colonie, protectorat, conquete, son organisation et sa réglementation.

h) Diplomatie : est une loi diplomatique, toute loi qui touche la diplomatie, les traités, les alliances, les ententes, les relations avec les autres nations et cité hèllènes ou barbares.

i) Militaire. Est une loi militaire toute loi qui touche la Stratégie, l’organisation et la gestion de l’armée d’Athènes et toute disposition concernant la guerre et ces domaines connexes.

j) décret magistrale : est un décret magistrale tout décret voté par l’Ecclesia ou décider par un magistrat qui a une durée limiter dans le temps ou traite d’une affaire courante qui prend effet immédiatement et qui touche à un sujet spécifique sous une forme autre qu’une loi

Article 6

Tout citoyen peut à tout moment consulter la loi et les registres qui la contiennent. Tout empechement dans ce sens est illégal et anti-démocratique et peut etre constesté en justice.

Article 7

Le secrétaire des Thesmothètes doit indiquer en en-tête, l’année d’adoption de la loi, son ou ses auteurs, les 3 premiers archontes de l’année d’adoption ainsi que spécifier le titre de la loi.

Article 8

Toutes les lois d’Athènes à moins d’indication dans la loi ont une durée illimité dans le temps à moins d’amendement ou un vote pour déclarer la loi caduque.

Article9

La procédure pour rendre une loi caduque ou d’amendement est la même que celle d’adoption de loi décrite en l’article 5 de la loi sur la Boulé.

Article 10

Toute les lois d’Athènes crée en aval à cette loi sont classé immédiatement par le secrétaire des Thesmothètes selon les indications de la présente loi.

Article 11

Toute loi à la même force, tout article qui entrerait en contradiction avec une autre doit immédiatement etre signalé à un bouleute et une modification doit etre apporté, les applications des deux lois en conflit sont suspendus jusqu’a rectification par le processus d’ammendement.

Article 12

En cas d’absence à la loi, la tradition dictée par les 3 premiers Archontes fait force de loi. Ces derniers peuvent consulter les maitres de la traditions(MJs) pour la dicter avec précisions..

Aricle 13

Aucune action ou décret magistrale ne peut déborder du cadre de la loi ou des traditions associés à sa magistrature. En cas d’infraction la Boulé peut sévir d’un avertissement, ou d’une destitution magistrale ou d’un recours en justice en portant des accusations.

Article 14,

Tout citoyen d’Athènes qui effreint la loi délibérément et équivoquement, doit immédiatement etre poursuivi par un pair, les seuls condamnations légales d’une infraction de loi, sont celle de l’Héliée, de l’Aéropage et de l’Ecclesia. Cette article est déclaré caduque dès qu’une loi judiciaire précisant la procédure sera voté par le peuple d’Athènes.

J'aimerais donc votre avis.

Zoroastre tend l'oreille et sourit. Il prend la tablette, l'examine un instant, puis la rend à Hippocrate. Il réfléchit un instant, puis se lève...

Il semble que quelques... Remarques soient à faire sur cette loi...

Alcibiade a écrit:
Loi : Toute loi adopté selon la procédure décrite par la loi de la Boulé en article 5.

Ainsi que le chapitre V de cette meme loi.
La définition est mauvaise... une loi est "toute loi"... non, restons sérieux.
je proposerai: "règle ou ensemble de règles obligatoires, rédigée, votée, appliquée par les citoyens Athéniens, selon la procédure en vigueure.

Alcibiade a écrit:
Athènes : Cité de l’Attique, toute ville ou territoire controler par la cité est aussi désigner par le mot Athènes.
Nonn, il faut délimiter Athènes, même, ses territoires propres, et ses zones d'occupation. Après, si une loi dit "Athènes" on sera incapable de dire s'il s'agit de la ville ou de la cité. Donc Athènes et délimitée par ses murs, sinon, les autres sont des territoires sous juridiction et souveraineté athénienne.


Alcibiade a écrit:
Magistrat : tout citoyen élu ou tiré au sort à une charge pour le service de la cité.

Pour plus de précision, il faut citer les magistrats: bouleutes, héliastes, stratèges, archontes.


Alcibiade a écrit:
Toute loi après son adoption officiel est placarder sur les murs d’Athènes. La loi doit prendre une forme écrite pour etre officiel et légale et rédiger dans l’alphabet du peuple d’Athènes.

Est placardée DES son adoption, et affichée sur l'agora de chaque ville. Pourquoi sur les murs Oo??
De plus, comment coller des tablettes de marbre ou d'argile sur tous les murs de la ville?()

Alcibiade a écrit:
Article3.

Les démarques doivent veiller à la diffusions des lois dans les cités administrés par Athènes.

Loi sur les démarques :
Art 1 :Est démarque tout citoyen élu pour administrer temporairement une cité sous juridiction Athénienne, ou une colonie.

Cet article est inutile... puisque les démarques ne peuvent administrer qu'une ville sous juridiction athénienne, les lois y sont forcément en rigueur. Ou bien, si l'on maintient cet article, il est nécessaire de citer toutes les magistratures, dont un des roles commun est d'appliquer, surveiller son application... de plus, c'est le role premier des témosthètes

Loi témosthètes:

Les Thesmosthètes veillent sur les lois de la cité. Ils doivent faire en sorte qu'elles s'appliquent.

Donc je ne saisi pas bien ni le sens, ni l'interet de cet article. Soit il est trop peu développé, soit il est superflu.

Alcibiade a écrit:
Article 5.

Les catégories de loi sont a) Magistrale. Est une loi magistrale toute loi qui parle des privilèges responsabilités, devoirs, ou organisation des collèges magistrales ou d’une magistrature.

Si une loi parle de l'organisation d'une magistrature, elle est organique...

De plus, dans la loi sur la Boule, il est dit que les lois fondamentales ne peuvent etre rédigées que sur mandat législatif... or, je ne vois pas de loi fondamentales dans ce que tu propose.

Alcibiade a écrit:
Article 11

Toute loi à la même force, tout article qui entrerait en contradiction avec une autre doit immédiatement etre signalé à un bouleute et une modification doit etre apporté, les applications des deux lois en conflit sont suspendus jusqu’a rectification par le processus d’ammendement.

Faux, la plus ancienne est caduque par rapport a sa cadette.

Alcibiade a écrit:

Alcibiade a écrit:
Article 12

En cas d’absence à la loi, la tradition dictée par les 3 premiers Archontes fait force de loi. Ces derniers peuvent consulter les maitres de la traditions(MJs) pour la dicter avec précisions..

Maitres de la tradition, c'est qui ca? A part Hippocrate le vieux... (gardons le ej ej, et le hj hj. )

Alcibiade a écrit:
Article 14,

Tout citoyen d’Athènes qui effreint la loi délibérément et équivoquement, doit immédiatement etre poursuivi par un pair, les seuls condamnations légales d’une infraction de loi, sont celle de l’Héliée, de l’Aéropage et de l’Ecclesia. Cette article est déclaré caduque dès qu’une loi judiciaire précisant la procédure sera voté par le peuple d’Athènes.

C'est en opposition avec la loi sur la Boulê.

Article 5 : La Boulê peut rendre un jugement rapide pour les petites affaires sans importance pour la Cité. De même, elle peut distribuer de faibles amendes sans faire appel à l’Héliée.

Alcibiade remarque le sourire moquer, mais la création de loi pour sa cité ne l'amuse pas, il prend ca sérieusement et dignement. Il ignore cela et poursuit sur sa logique.

Définition de loi

Il est important de préciser que la procédure légale qui mène à une loi est l'article v de la loi sur la boulé si possible la citer.

Donc en rajoutant ton texte:

"règle ou ensemble de règles obligatoires, rédigée, votée, appliquée par les citoyens Athéniens, selon la procédure en vigueure de la loi sur la boulé, soit l'article 5."

définition de magistrat: soit...rajoutons ton texte:

"tout citoyen élu ou tiré au sort à une charge pour le service de la cité. Soit les 10 Stratèges, les 10 Archontes, tous les Bouleutes, tous les Héliastes, tous les Démarques, toute les autres magistratures créer par la loi et reconnu par la cité d'Athènes."

Article 1

Nous l'écrivons sur des cartons, ou des grands panneaux comme c'est fait d'habitude.

Article 3

L'article 3 n'est pas intutile car l'article 1 que tu cite, emplois seulement le verbe admininstrer, adminstrer n'est pas diffuser la loi. Donc je dois laisser cette article, sauf si nous amendons la loi sur les démarques, ce qui serait plus compliquer que de laisser cette article.

Il y a une différence entre diffusion, application et adminstration. Mon article indique que le démarque doit informer les citoyens de son dème des nouvelles lois en vigueurs et des anciennes. Le cjoix des mots est très important dans une loi. Je n'ai pas parler d'application.

Je suis d'accord les Thesmothètes font appliquer la loi, mais ils ne la diffusent pas à l'extérieur des murs de la cités. Donc il faut cette article qui n'a aucun rapport avec celui citer.

Autrement dit cette article ne s'intéresse pas à qui applique la loi, mais qui doit la diffuser d'abord pour que les citoyens en prennent connaisances.

Cette diffusion est sous l'appréciation du démarque et peut prendre une forme similaire comme la diffusion à Athènes, sur les murs, sur des papyrus ou des plaquettes de marques, dans des bibliothèques accesibles à tous, et surtout auprès du démarque qui comme premier citoyen du dème doit connaitre la loi.

Article 5

Nous pouvons néanmoins séparer les lois organiques en deux catégories, magistrales comme suggerer, et toute les autres lois organiques qui ne touchent pas précisement à un magistrat. comme la loi ci présente.

Une loi fondamentale selon la définition de la Boulé est une loi qui touche à un magistrat ou une assemblé.

Aussi ici nous parlons de classement de loi, meme si les lois tocuhes à la fonction d'un magistats ou d'une assemblés, cette article ne dit que comment classer les lois, il ne remet nullement en cause l'article 6 de la loi sur la Boulé sur l'écriture des lois fondamentales.

Aussi la loi ne définis pas ce qu'est un changement fondamentale. Fondamentale par rapport à ce qui était au départ? Mais il existait aucune loi sur les autres magistratures ou les assemblés avant l'élaboration de la loi sur la Boulé. Je crois que le sens de fondamentale ici, est la définition que nous retrouvons dans la loi sur le renforcement de la démocratie, sur le modèle démocratique que suggere la loi, afin de copier le modele de magistrature proposé.

Cet article me semblait écrit à l'époque pour protéger ce modele et veiller a ce que les lois futurs n'en sortent pas.

La loi dit aussi" les loi dites "fondamentales", c'est a dire qui concerne un changement fondamental"

La création d'une catégorie fondamentale serait donc superflus pour cette simple logique. Les lois fondamentales touchent le contenus fondementale d'une loi sur un sujet précis et non la forme des lois que seule la loi ici présente s'intéresse à classer.

Pour dire simple, le classement des lois ne s'attaches pas à la fondamentilaté d'une loi, mais tout simplement le grand sujet traité par la loi, qui est souvent indiquer par son titre.



Article 11

Faux? Cela est ton interprétation politique Zoroastre, aucune loi ne dit qu'une loi plus ancienne est caduque par rapport à ca cadette. Tu peux etre en accord ou non avec ce principe.

Ma vision politique est que toute les lois sont égales, et les contradictions doivent etre rapidement corrigé, amandé ou déclarer caduque par la Boulé. Nous pouvons débattre la dessus si tu veux.

Article 12

HJ: je vois ici une comparaison au augure de rome. Les mjs joueront ce role, vu qu'il serait injuste qu'un joueur décide ce qui est traditionnel ou pas. nous pouvons discuter de la raison d,etre de cet article, mais je crois qu'un mj qui nous dirait exctement la tradition, résoudrait bien des ennuis.

EJ: les maitres de la traditions sont les anciens de la cités.(MJ's)

Article 14

Article 5 de la Boulé ne parle pas des problèmes judiciaires mais des affaires courantes de la cité qui sont sans importance. D'ailleurs cet article trop vague, qui ne définis pas "petite affaire sans importance" je propose son effacement pur et simple. Une loi doit contenir des termes précis et qui ne peuvent pas amener de jugement subjectif dans l'interprétation d'une définition.

L'article 5 de la loi sur la boulé ne dit pas aussi sur quel sujet la Boulé peut distribuer des ammendes. Merci de nous l'avoir fait remarquer. Je crois que les Bouleutes devraient rapidement amender cet article pour qui s'il compréhensible et bien définis.

Il n'y aucune opposition vu que l'article 14 est bien plus précis,et ne s.oppose pas aux petites affaires. et parle des infractions à loi , cet article sera lui meme supprimer avec tout ceux en contradiction de la loi judiciaire à venir. Néanmoins pour pallier cet abscence j'ai créer un bref article capable de s'ammender lui meme.

Excellente loi Alcibiade. Voici quelque chose qui sera bien utile a la cité, sa éclaircie beaucoup de chose. Avec ceci nous pourrons mieux définir d'autre loi, ce dont la cité a beaucoup besoin en ce moment!

J'aimerais relancer ma loi, et les débats dessus. La voici en version finale.

Conformément à la loi sur la Boulé, je viens présenter ici mon projet de loi sur la classification diffusion et principe générale des lois.

Afin qu'Athènes puisse organiser son corpus législatif.

Comme le dit la loi sur la Boulé nous pouvons débattre préalablement de la loi ici, ensuite demander l'aval de la Boulé pour passer au vote.

Voila donc ma proposition:

Loi sur la classification et diffusions des lois et principes généraux.

Définitions principales:

Loi : règle ou ensemble de règles obligatoires, rédigée, votée, appliquée par les citoyens Athéniens, selon la procédure en vigueure de la loi sur la boulé, soit l'article 5.

Athènes : Cité de l’Attique, toute ville ou territoire controler par la cité est aussi désigner par le mot Athènes.

Citoyens : Tout individu décrit par la loi sur la citoyennité.

Magistrat : tout citoyen élu ou tiré au sort à une charge pour le service de la cité. Soit les 10 Stratèges, les 10 Archontes, tous les Bouleutes, tous les Héliastes, tous les Démarques, toute les autres magistratures créer par la loi et reconnu par la cité d'Athènes.

Article1.

Toute loi après son adoption officiel est placarder sur les murs d’Athènes. La loi doit prendre une forme écrite pour etre officiel et légale et rédiger dans l’alphabet du peuple d’Athènes.

Article2.

Tout les citoyens et résidants sur les territoires d’Athènes et les étrangers de passage, et les esclaves et les femmes sont priées de prendre compte de la loi, aucune justification d’ignorance de la loi ne sera tolérer comme excuse devant un tribunal ou un magistrat ou une assemblé.

Article3.

Les démarques doivent veiller à la diffusions des lois dans les cités administrés par Athènes.

Article4.

Une loi après son adoption est classer dans les registres par le secrétaire des Thesmothètes.

Article 5.

Les catégories de loi sont a) Magistrale. Est une loi magistrale toute loi qui parle des privilèges responsabilités, devoirs, ou organisation des collèges magistrales ou d’une magistrature.

b) Organique. Est un loi organique toute loi qui parle de l’organisation et du fonctionnement de l’état et de ces institutions et des fonctionnaires de l’état.

c) Économique. Est une loi économique ,tout loi qui parle des finances de la cités, de l’économie privée ou public, des taxes et des impots.

d) Urbaine. Est une loi urbaine toute loi qui parle de l’organisation urbaine d’Athènes, des édifices publics ou privés ou du culte, des dispositions adminstrative urbaine.

e)Société : Est une loi social qui touche toute forme d’organisation social, sur les citoyens, les femmes, les métèques, les étrangers, les esclaves, et toute les autres groupes sociaux, les formes d’aide à ces groupes et les loi qui réglemente la bonne marche de la société.

f)Justice : est une loi de justice, toute loi qui touche l’organisation de la justice et des tribunuaux, les lois pénales, criminels, civils, les peines, les plaintes, les enquetes, les détentions, tout sujet ayant rapport avec l’application de la jurisprudence.

g) Province : est une loi de province, toute loi qui touche les possesions Athénienne hors des murs de la cité, dème, colonie, protectorat, conquete, son organisation et sa réglementation.

h) Diplomatie : est une loi diplomatique, toute loi qui touche la diplomatie, les traités, les alliances, les ententes, les relations avec les autres nations et cité hèllènes ou barbares.

i) Militaire. Est une loi militaire toute loi qui touche la Stratégie, l’organisation et la gestion de l’armée d’Athènes et toute disposition concernant la guerre et ces domaines connexes.

j) décret magistrale : est un décret magistrale tout décret voté par l’Ecclesia ou décider par un magistrat qui a une durée limiter dans le temps ou traite d’une affaire courante qui prend effet immédiatement et qui touche à un sujet spécifique sous une forme autre qu’une loi

HJ: cette classification des Lois sera effectuer par les MJs sous le forum approprié.

Article 6

Tout citoyen peut à tout moment consulter la loi et les registres qui la contiennent. Tout empechement dans ce sens est illégal et anti-démocratique et peut etre constesté en justice.

Article 7

Le secrétaire des Thesmothètes doit indiquer en en-tête, l’année d’adoption de la loi, son ou ses auteurs, les 3 premiers archontes de l’année d’adoption ainsi que spécifier le titre de la loi.

Article 8

Toutes les lois d’Athènes à moins d’indication dans la loi ont une durée illimité dans le temps à moins d’amendement ou un vote pour déclarer la loi caduque.

Article9

La procédure pour rendre une loi caduque ou d’amendement est la même que celle d’adoption de loi décrite en l’article 5 de la loi sur la Boulé.

Article 10

Toute les lois d’Athènes crée en aval à cette loi sont classé immédiatement par le secrétaire des Thesmothètes selon les indications de la présente loi.

Article 11

Toute loi à la même force, tout article qui entrerait en contradiction avec une autre doit immédiatement etre signalé à un bouleute et une modification doit etre apporté, les applications des deux lois en conflit sont suspendus jusqu’a rectification par le processus d’ammendement.

Article 12

En cas d’absence à la loi, la tradition dictée par les 3 premiers Archontes fait force de loi. Ces derniers peuvent consulter les maitres de la traditions(MJs) pour la dicter avec précisions..

Article 13

Aucune action ou décret magistrale ne peut déborder du cadre de la loi ou des traditions associés à sa magistrature. En cas d’infraction la Boulé peut sévir d’un avertissement, ou d’une destitution magistrale ou d’un recours en justice en portant des accusations.

Article 14,

Tout citoyen d’Athènes qui effreint la loi délibérément et équivoquement, doit immédiatement etre poursuivi par un pair, les seuls condamnations légales d’une infraction de loi, sont celle de l’Héliée, de l’Aéropage et de l’Ecclesia. Cette article est déclaré caduque dès qu’une loi judiciaire précisant la procédure sera voté par le peuple d’Athènes.


Article 15

Les Thesmothètes ont pour charge d'étudier la Loi et de transmettre à la Boulé toute anomalie ou contradiction.

Article 16

La Boulé à pour charge de corriger, les erreurs, les contradictions, les anomalies, une fois détecter par les Thesmothètes, un citoyen, ou la Boulé. Un ammendement devra avoir lieu et cela spécifier dans le rapport de l'Épistate.

Article 17

Tout les citoyens sont égales devant la loi, sans considération de nom, de fortune, de sang ou de circonstance.

On voit Hippocrate trépigner sur place.

Remarquant Hippocrate

Et bien Hippocrate qu'est ce qui te démange? Serais-tu assis sur une fourmilière?

/fait gentiment comprendre a Pirus qu'il a 28 ans.../