Amendement à la loi sur la procédure législative.

Je propose une version améliorée, plus compréhensible, sans rien changer de l'esprit :

Citation :

Article 37: De la procédure législative.
Afin de faciliter les débats de l'écclésia, tout texte de loi devra être présenté à la boulê, pour être débattu et éventuellement amendé. Cette étape vise à :
- préparer le débat de l'ecclésia, en corrigeant les erreurs de forme et les éventuelles contradictions avec des lois préexistantes,
- proposer des amendements.
La Boulê peut voter un ou deux textes à la majorité des voix exprimées. Un vote positif permet de transmettre le texte à l'Ecclesia, un vote négatif signifie son abandon.

A l'écclésia, le texte est débattu sur le fond, et de nouveaux amendements peuvent être proposés. Le débat s'achève, sur l'initiative de l'archonte éponyme, par un vote à la majorité des voix exprimées, sur le ou les projet(s) de loi. Un vote positif signifie l'adoption définitive du projet en tant que loi, un vote négatif a pour conséquence son abandon.

Restent plusieurs points noirs :
1) comment proposer et faire accepter les amendements, à l'Ecclesia comme à la Boulê, sur quelle initiative ?
2) Que signifie "la Boulê peut voter un ou deux textes" ? C'est-à-dire ?

1) En parlant
2) C'est a dire que si deux bouleutes émentent deux amendements, cela constitue une alternative, les deux pouvant être votées et proposées à l'écclésia. Par exemple, si un projet sur la procédure législative est proposé à la boulê, la boulê peut décider de présenter deux projet à l'écclésia différents selon les amedements proposés, ici ce serait le projet que je propose ou celui d'Aglaophon, et l'eccléisa débattra des deux, et votera le meilleur.

Mais comment les amendements seront-ils acceptés une fois proposés ? Par vote, par décision de l'Epistate dans le cas de la Boulê, ou de l'Eponyme dans celui de l'Ecclesia ?

Solon, dois-je te rappeler que les bouleutes ne discutent pas du fond des lois mais de leur forme ? J'ai donc demandé aux bouleutes si la forme était juste et après quelques modifications, la boulê ma confirmé que sur la forme, le texte était acceptable. Or, ce que je remarque, c'est que depuis le début vous argumenter sur la forme du projet que les bouleutes ont jugé satisfaisante et non pas sur le fond. Et l'on peut se demander une chose : à quoi sert donc la boulê ? On se le demandait l'an passé quand toi, archonte éponyme outrepassait tes droits au détriment de l'assemblée élue par les dieux, on en a la confirmation aujourd'hui avec uen foi de plus une interprétation très libre de nos institutions.

Comparons maintenant les deux textes :

Le mien :

Citation :

Art.1 : Un projet de loi peut être créé de deux manières :
Cas n°1 : présenté par un citoyen quelconque à la Boulê,
Cas n°2 : présenté par un citoyen ayant mandat de l’Ecclesia pour ce faire à la Boulê. L’Ecclesia peut en effet, au terme d’un débat portant sur un thème général, désigner l’un de ses membres ( sur accord de celui-ci ) pour transcrire la conclusion du débat en un projet de loi.

Art.3 : Une fois que toutes les modifications ont été effectuées, la Boulê se prononce pour transmettre ou non le projet à l’Ecclesia. C’est à l’Epistate de le décider après consultation des bouleutes. Le projet présenté, il doit être soumis au débat à l'intérieur de l'écclésia, sauf s'il émane directement de l'écclésia (cas n°2 de l'article 1 de cette même loi). Le débat est clos par l'archonte eponyme quand celui-ci considère que le débat doit l'être. Un projet non transmis à l’Ecclesia est abandonné.

Art.4 : L’Ecclesia doit alors voter le projet à la majorité absolue des votants, après débat (cas 1), ou immédiatement (cas 2). Il ne peut pas y avoir de débat sur le projet présenté durant le vote. Si cette majorité se dégage, la nouvelle loi est adoptée immédiatement.

et le tien, Hippocrate :

Citation :

Article 37: De la procédure législative.
Afin de faciliter les débats de l'écclésia, tout texte de loi devra être présenté à la boulê, pour être débattu et éventuellement ammendé. Cette étape vise à préparer le débat de l'ecclésia, en corrigeant les erreurs de forme et les éventuelles contradictions avec des lois préexistentes; de proposer des ammendements; et de former un premier filtre des débats de l'écclésia. La boulê peut voter un ou deux textes, qui seront présenté à l'ecclésia suite à un vote positif, ou abandonné sinon.
A l'écclésia,le texte est débattu, et de nouveaux ammendements peuvent être proposés. La scéance se conclue par un vote, qui sanctionne le ou les projet de loi.

Le ton est moqueur :

C'est évident que ton texte est plus compréhensible que le mien. Mais bon, nous n'avons pas la même conception de la complexité...

Ensuite, j'ai une remarque à faire. Si l'écclésia peut amender un texte, il faut que celui-ci repasse par la boulê pour qu'ele vérifie que les modifications ne s'opposent pas à des lois déjà en vigueur. Puis après la boulê, il faudra forcément revenir à l'écclésia pour voter à nouveau. On n'est pas couché à ce ryhme-là ! L'écclésia ne doit pas avoir le droit d'amender un texte. Elle en débat et elle l'accepte ou non. Et dire qu'on me targue de complexité. Vous confondez simplicité et simplisme,compexité et complication;il me semble.

Citoyen, ne vous laisser pas aveugler par ces deux hommes.

Se tournant vers Tholios,

Tholios, de toute façon, la loi actuelle ne prévoit pas que l'écclésia amende un projet déjà examiné par la boulê. Elle ne peut débattre que de son intérêt. La forme et l'acceptabilité du projet est le sujet de débat de la boulê. A chacun son rôle, il me semble que cela est mieux. Et je pense que tu devrais entamé le vote sur l'amendement que j'ai proposé.

Puis se tournant vers les citoyens.

S'il est accepté, c'est-à-dire si, vous, citoyens, considérez qu'il s'agit là d'une avancée pour la démocratie, je m'en féliciterai. Dans le cas contraire, c'est à dire, si vous considérez que cet amendement n'est pas nécessaire, alors je le regretterai mais accepterai dignement votre choix. Il n'est pas de mon habitude de lutter contre la voix populaire.

Agloaphon je vais te dire pourquoi je vais pas faire voter de suite ton projet d'amendement: car je veux pas passez l'année sur ce débat. Hippocrate va allez présenter son projet à la boulée puis s'il est accepté on votera les deux amendements en même temps. Chacun choisira celui qui lui plait.

Car si je fait pas sa, le débat va durer toute l'année.

Donc Hippocrate fait voter ce projet à la boulée très vite et ensuite je me chargerai de faire tout voter en même temps

Aglaophon étonné :

Y a-t-il une loi athénienne qui justifie une telle décision ?

Agloaphon j'aimerai te poser une question: lorsque l'ecclésia a fait cela pour ton amendement sur la loi des nominations contre celui de Solon t'es tu plaind? Je croit pas moi

Donc maintenant si je fait sa c'est pour éviter d'avoir une loi amendée deux fois ou plus en un mois.

Quand l'écclésia l'a fait c'était lors d'un débat à l'écclésia, il me semble et non pas suite à un avis favorable de la boulê. C'est un peu différent.

C'est la boulée elle même qui est venu proposé ces deux amendements aux votes.

Puis pourquoi es tu si pressé de passer aux votes si ton projet est le mieu selon toi tu n'a rien à craindre de l'amendement d'Hippocrate.

Je n'ai rien à craindre en effet, mais encore une fois, on tâtonne avec les lois, on fouille et finalement, le temps passe et les citoyens se lassent... Si on lance le vote maintenant, l'amendement sera soit accepté et dans ce cas inutile qu'Hippocrate travaille sur un nouvel amendement, s'il ne l'est pas, alors l'amendement que 'ai proposé est mort et Hippocrate a alors tout le temp nécessaire pour préparer un projet alternatif.

Très bien pou ou contre cette amendement

fin des votes vendredi 20H

Contre

(c'est bien celui d'aglaophon qu'on vote?)

Contre.

Pour.

Contre

Les résultats s'il vous plait, Thesmothète

Rejeté à 57 %

Bien. Les citoyens ont choisit et maintenant le sujet est clos pour l'amendement proposé par Agloaphon.

Hippocrate peut-tu nos présenter de nouveau ton projet qu'on en discute puis une fois cela fait tu ira à la boulée le faire voter pour revenir ensuite ici.