Amendement à la loi sur la liberté d'opinion.

Aglaophon se présente à l'écclésia et le ton solennel, déclare :

Citoyens,

Il y a peu, une loi légiférant la liberté d'opinion a été proposée par le citoyen Hyapados et approuvée par l'écclésia. Cependant, en l'observant de plus près, la Boulê a souhaité qu'elle soit amendée pour éclaircir un point et ne permettre ainsi aucune dérive prônant le retour à la tyrannie.

Je vous rappelle donc la loi sur la liberté d'opinion :

Citation :: Préambule :

La liberté d'opinion consiste en la liberté de pensée associée à la liberté d'expression : elle permet à chacun de penser et d'exprimer ses pensées sans censure préalable, mais non sans sanctions : si cette liberté porte préjudice à quelqu'un.

Art 1 : Suivant le principe de la démocratie, le peuple Athénien défend la liberté du citoyen Athénien, et cela, sous toutes ses formes.

Art 2 : Le respect des lois et de la démocratie passe avant tout par le respect de la liberté d'autrui et du respect de la différence.

Art 3 : Chaque citoyen Athénien est donc libre d'avoir les opinions qu'il souhaite. C'est un droit fondamental mais aussi un devoir civique d'avoir un avis sur les dossiers sensibles de la cité dans les domaines politique, économique, social, culturel et religieux.

Art 4 : Chacun est libre de penser ce qu'il souhaite tant que son avis ne nuit pas à la cité et à ses citoyens.

Art 5 : Libre à lui d'exprimer publiquement son opinion si il le souhaite.

Art 6 : L'Etat Athénien condamne fermement les attaques tant physiques que verbales d'un homme à propos des opinions d'un de ses concitoyens.

Art 7 : Il est de la charge de l'archonte eponyme de faire appliquer cette loi.

Art 8 : Ne pas respecter cette loi est un délit ; tout contrevenant pourra se voir intenter un procès à l'Héliée.

L'amendement proposé est le suivant :

Citation :

Celui-ci, je vous le rappelle a pour objectif de limiter la liberté d'opinion à un cadre respectueux des citoyens mais aussi respectueux de la Cité et de ses institutions. Je vous permets de débattre même si la loi reste floue sur la procédure à adopter.

Agalophon dissimule mal un sourire narquois.

Et je laisse à l'archonte éponyme le choix de clore le débat quand le moment lui semblera opportun.

N'y a-t-il donc aucune objection, aucune proposition, aucune détail qui ne vous semble pas clair ? Peut-on dès lors passer au vote ?

Au milieu des Nouveaux Soloniens, Solon se lève et prend la parole :

J'aimerais souligner le caractère inutile de cet amendement, chers concitoyens. C'est vrai, voilà un article censé fournir une définition du mot "nuire", mais qui ne nous offre qu'une seule acception, en se contentant de nous dire que c'est en gros le magistrat qui de son seul chef décide qui nuit ou pas à la cité. Alors je vous le demande, de qui se moque-t-on ici ?

Je réaffirme mon opposition à cette loi, pour moi inutile, dangereuse, et...floue.

Blasé, Aglaophon dit doucement :

Cela m'aurait étonné. Immobilisme quand tu nous tiens !

Chers concitoyens, il est nécessaire d'amender cette loi qui laisse les amis de la tyrannie verser leur venin despotique sur les rues d'Athènes. Liberté d'opinion oui, mais liberté d'insulter Athènes et la démocratie, non !!!

Et moi, je refuse de laisser au "magistrat" -duquel parle-t-on d'ailleurs ?- le droit de définir qui nuit à la Cité. Il ne manquerait plus qu'on ait un magistrat monarchique et il retournerait cette loi contre les démocrates ! Alors vraiment, Aglaophon, je le répète, ton amendement est dangereux.

Agloaphon je suis désolé si tu définit pas quel est le magistrat, je penserai comme Solon si c'est seulement un magistrat il y aura de grand risque

Il est intéressant que vous souleviez cette question puisque le texte que j'avais proposé en premier lieu était un amendement à l'article 6 que je me permets de vous lire :

Citation :: Art 6 : L'Etat Athénien condamne fermement les attaques tant physiques que verbales d'un homme à propos des opinions d'un de ses concitoyens.

Art 6 bis : Tout citoyen réclamant le retour de la tyrannie pourra être jugé suite à une plainte portée devant l'héliée du délit dont il est accusé.

Le retrait de cet amendement a été, sous proposition de la Boulê, accompagné de l'ajout de l'amendement que je vous propose aujourd'hui. Pour ma part, il est deux choses qui me semblent essentielles. La première est que cette loi empêche certains débordements verbaux qui engendreraient un danger pour la démocratie. Le second est qu'il faut que ce soit les citoyens eux-mêmes qui requièrent l'engagement de l'Héliée sur ce genre de parole.

Quels sont vos positions sur ces deux amendements ?

Agloaphon je suppose que les amendement proposés sont

Art. 4 (bis) : Il est entendu par nuire à la cité, le blasphème et la démoralisation des troupes en temps de guerre ; cette liste est non exhaustive, il appartiendra au magistrat de juger si d'autres propos nuisent à la cité.

et

Art 6 bis : Tout citoyen réclamant le retour de la tyrannie pourra être jugé suite à une plainte portée devant l'héliée du délit dont il est accusé.

Si c'est le cas j'aimerai que tu donne une réponse à la question déjà posé: quel est le magistrat de l'article 4bis?l'archonte eponyme?Roi?Polémaruqe?ou autre?

Si l'écclésia préfère la formulation de l'article 6 bis, il n'est point besoin de l'article 4 bis. Je pense qu'il faut choisir entre l'un et l'autre. Soit tout citoyen peut porter plainte pour atteinte à la démocratie, soit on considère que c'est aux magistrats de le faire. Je suis plutôt favorable à la première proposition puisque les magistrats ne peuvent pas être partout.

Mais si tu souhaites une réponse sur l'article 4 bis, je pense que les magistrats concernés sont les héliastes. C'est ce que le rédacteur de cet amendement a voulu signifier.

Oui, effectivement, les magistrats mentionnées sont les héliastes en charge du jugement.

Bien mais il y a un problème car seul la boulée peut porter plainte au nom de l'Etat pour atteinte à la démocratie. Les héliastes ne sont pas là pour porter plainte mais pour enquéter et juger si oui ou non il y a eu atteinte à la démocratie.

Supprimons dès lors l'article 4 et remplaçons-le par l'article 6 bis...

Petite réctification: les archontes peuvent porter plainte aussi si sa un rapport avec leur compétence.

Donc seul la boulée peut porter plainte mais alors il faut qu'un citoyen vienne voir la boulée ou l'épistate et lui annoncer quand il y a un autre citoyen qui tient des propos anti démocratiques car la boulée n'entend pas tout ce qui se dit dans la cité.

Et pourquoi alors passer par la Boulê ? Pourquoi ne pas permettre aux citoyens de porter plainte directement à l'Héliée ?

La loi fondamentale sur la démocratie autorise à tout citoyen de porter plainte au nom de l'état, ainsi, il faudrait éclaircir nos lois sur le plaignant.

Je rappelle l'article concerné, figurant sur la loi fondamentale sur la démocratie :

Citation :: Article 5. N’importe quel citoyen peut proposer à l’ Héliée une poursuite civile ou criminelle au nom de la cité , selon cette loi.

Je suis désolé mais l'article 23 de la loi sur la justice précise que les plaintes en matière pénale ou politique sont portée par l'Etat donc de la part d'un bouleute ou de l'archonte concerné

Article 23 : La plainte en matière pénale ou politique est portée par l’Etat, représenté
par un bouleute, devant l’Héliée ou par les Archontes dans la limite de leurs compétences en matière pénale. L'Héliée peut se saisir et enquêter en collaboration avec la garde. Au terme de l'enquête, si besoin est, un bouleute est saisi.

Et l'atteinte à la démocratie est une plainte en matière politique donc le citoyen ne peut pas porter plainte au nom de la cité.

Eh Bien ! Considérons que ce genre de plainte se fait en son nom propre ou alors demandons aux citoyens de porter réclamation devant l'archonte éponyme qui demandera alors une enquête qui débouchera sur une plainte de l'Etat ou non...

Il n'y a pas de remarques ?

Une loi comme ca ne sert strictement à rien sauf à aider certaine personne bien précise. Je ne m'étendrais pas sur le sujet. Faites voter ce que vous voulez.

Etonné :

En quoi cet amendement peut-il m'aider ?

Le regarde étonné à son tour.

Est ce toi qui a proposé cette loi en premier ?

L'instigateur de cette loi est Hyapados mais j'ai rédigé l'amendement proposé aujourd'hui. Si cette loi ne te convient pas, tu pourras bientôt demander son abrogation, une loi sera bientôt proposée à l'écclésia. Aujourd'hui, j'essaie de limiter les dérives possibles à cette loi en l'amendant et je le fais dans l'intérêt de ma cité, non pas du mien.