Projet d'amendement sur la loi des démarques

Citoyens aujourd'hui je vais vous parlez d'un de mes projets d'amendements sur la loi des démarques de l'an 6 que voici:

DES DEMARQUES

Article 1: Est démarque tout citoyen élu pour administrer temporairement une cité sous juridiction Athénienne, ou une colonie.

Article 2: Le démarque est élu a l'ecclesia, sur proposition de la Boulê, et il est sous les ordres de la Boulê, qui peut le révoquer a tout moment.

Article 3: La Boulê lui attribue des hommes, des fonds, et éventuellement des vivres, ou tout autre matériau ou aide, pour mener a bien sa mission.

Article 4: On peut élire un démarque dans les cas suivants:
quand une ville est considéré comme instable, que ce soit politiquement, économiquement; ou en grande difficulté. Eventuellement, si la Boulê juge que le developpement d'une ville, ou une colonie serait facilité par la présence d'un Démarque, elle peut en nommer un.

Article 5: Une cité ne peut pas rester sous l'administration d'un même démarque plus de 3 ans. Tout les ans, la Boulê vote sa reconduction ou non, en reformulant ses objectifs, ses fonds, hommes, et biens mit a disposition.

Article 6: Le démarque peut être magistrat, et donc a l'autorisation de quitter la ville pour administrer la cité. Cepandant, il est exclu pour les magistratures suivantes d'être nommé Démarque: les archontes Eponyme, roi, et polémarque, ainsi que l'epistate. Cet article permet a bouleutes de quitter la ville, et annexe en ce sens l'article 5 du chapitre VI de la loi sur la Boulê de l'an 4.

Article 7: Dans la ville, le démarque les pouvoirs suivants sans consultation de la Boulê:
• Lever des impots au nom de la cité, les fonds recueuillis ne peuvent servir que la cause publique.
• Organiser des éléctions locales, permettant de le suppléer dans son admistration de la cité. Les citoyens élus ne peuvent servir que la cause publique, et l'élection ne peut être basée sur aucun de ces critères: richesse, idéaux politiques, mérite.
• Eriger des batiments, avec l'accord de la Boulê.
• Instaurer un couvre feu.
• Enroler des hommes sur le principe du volontariat.
• User des forces militaire a sa disposition pour défendre la ville, en dernier recours.
• Organiser des fêtes religieuses.

Article 8: Il est interdit au démarque sans l'assentiment de la Boulê
• Mener une guerre offensive.
• Confisquer des biens locaux.
• Puiser dans les fonds locaux.
• Enroler de force des hommes.

Article 9: Si le démarque se trouve devant un problème n'entrant dans aucun care législatif ou judiciaire, il doit formuler sa demande a la Boulê

Article 10: Tout les ans, juste avant que la Boulê vote sa reconduction ou non, Le Démarque doit présenter un rapport complet de ses actions dans la ville, et proposer ses projets pour l'année suivante. Si le rapport n'est pas présenté, ou si le démarque ne répond pas, ou mal aux question des Bouleutes, il ne peut être reconduit dans sa tache. L'Epistatejugera la qualité des réponses.

Article 11: En cas de période de troubles graves, la Boulê peut conferer au Démarque les pleins pouvoir judiciaire, pour rammener le calme dans la ville. Une fois le calme rétablit, la Démarque a obligation de nommer un tribunal populaire, pour juger des crimes et délits mineurs, et garde quant a lui le pouvoir juridique pour traiter des affaires graves, notamment politiques.

Comme vous pouvez le remarquez il y a plusieurs contre sens avec nos lois actuels et donc je propose une nouvelle loi mit à l'ordre du jour que voici:


DES DEMARQUES

Article 1: Est démarque tout citoyen élu pour administrer temporairement une cité, un dème sous juridiction Athénienne, ou une colonie.

Article 2: Pour être élu démarque, le citoyen doit avoir 30 ans et doit se présenter avec un programme auprès de l’archonte Eponyme quand ce dernier ouvre les candidatures. Une fois la candidature posée, l’archonte fait son choix et propose sa liste des démarques à la boulée par un décret : la boulée vote ce décret. Le démarque est sous la juridiction de l’archonte Eponyme et la boulée peut comme pour les autres magistrats contrôler les agissements des démarques.
A la fin de l’année, le démarque doit proposer un rapport détaillé.

Article 3: L’archonte Eponyme lui attribue des hommes, des fonds, et éventuellement des vivres, ou tout autre matériau ou aide, pour mener à bien sa mission. Et cela par décret validé par la boulée. Pour toute demande le démarque devra s’expliquer pourquoi il en fait la demande. Au début de chaque année le démarque peut faire une demande de fond pour l’année s’il entreprend des constructions ou autres. Chaque demande de fond devra être validé par un décret voté par la boulée.
Toutes dépenses des démarques devront être représenter dans le budget d’Athènes en fin d’année par l’archonte Eponyme et s’il reste de l’argent qu’a demandé le démarque celui-ci devra mettre cet argent dans le coffre du dème ou de la colonie et servira pour l’an d’après.

Article 4: On peut élire un démarque dans les cas suivants:
quand une ville est considéré comme instable, que ce soit politiquement, économiquement; ou en grande difficulté. Ou tout simplement dans une cité pour le développement d'une ville, ou une colonie.

Article 5: Le mandat d’un démarque est de 3 ans. Une cité ne peut pas rester sous l'administration d'un même démarque plus de 3 ans. Le démarque est donc désigné là même année que l’archonte Eponyme et finit son mandat en même temps que l’archonte Eponyme. Cependant la boulée peut voter la destitution d’un démarque par un vote en son sein regroupant les 2/3 ou plus des voix si l’archonte Eponyme en fait la demande.
Le démarque doit toute fois rendre en fin de chaque année un rapport. L’archonte Eponyme étant le démarque d’Athènes/Le Pirée est donc lui aussi dans l’incapacité d’être démarque plus de trois ans et donc ne peut se représenter au poste d’archonte Eponyme.

Article 6: Le démarque est une magistrature à part entière, et donc ne peut exercer un autre magistrature. Cependant si il n’y a pas de candidats qui se présente à un poste de démarque, un bouleute peut prendre en charge cette fonction et pourra donc faire des allez retour entre Athènes et la cité où il est basé sauf si cette cité est une colonie, là le démarque ne peut être bouleute pour cause de distance.

Article 7: Dans la ville, le démarque a les pouvoirs suivants
• Lever des impôts au nom de la cité, les fonds recueuillis ne peuvent servir que la cause publique lorsque l’archonte Eponyme lance le début de la lever des impôts.
• Organiser des éléctions locales, permettant de le suppléer dans son admistration de la cité. Les citoyens élus ne peuvent servir que la cause publique, et l'élection ne peut être basée sur aucun de ces critères: richesse, idéaux politiques, mérite.
• Eriger des batiments, avec l'accord de l’archonte Eponyme.
• Instaurer un couvre feu.
• Enroler des hommes sur le principe du volontariat.
• User des forces militaire a sa disposition pour défendre la ville, en dernier recours si l’un des stratèges n’est pas sur place.
• Organiser des fêtes religieuses que l’Archonte Roi aura décidé pour l’année.

Article 8: Il est interdit au démarque sans l'assentiment de la Boulê et de l’archonte Eponyme
• Mener une guerre offensive.
• Confisquer des biens locaux.
• Puiser dans les fonds locaux.
• Enroler de force des hommes.

Article 9: Si le démarque se trouve devant un problème n'entrant dans aucun care législatif ou judiciaire, il doit formuler sa demande a l’archonte Eponyme.

Article 10: Tous les ans, le Démarque doit présenter un rapport complet de ses actions dans la ville, et proposer ses projets pour l'année suivante. Si le rapport n'est pas présenté, ou si le démarque ne répond pas, ou mal aux question des Bouleutes, il ne peut être reconduit dans sa tache et sera destitué, l’archonte Eponyme devra donc relancer les candidatures pour ce poste et suivre de nouveau ce qui est expliqué dans l’article 2 et le prochain démarque sera à ce poste jusqu’à la fin du mandat de l’archonte Eponyme qui l’a nommé.

Article 11: En cas de période de troubles graves, l’archonte Eponyme peut conférer au Démarque les pleins pouvoirs judiciaires, pour rammener le calme dans la ville. Une fois le calme rétablit, la Démarque a obligation de nommer un tribunal populaire, pour juger des crimes et délits mineurs, et garde quant a lui le pouvoir juridique pour traiter des affaires graves, notamment politiques.

Article 12 : Si durant un mandat d’un archonte Eponyme, Athènes compte un nouveau dème ou une nouvelle colonie alors l’archonte Eponyme doit nommer un démarque comme le stipule l’article 2 et le démarque sera en fonction jusqu’à la fin du mandat de l’archonte Eponyme.
Durant les guerres entraînant la possibilité d’une conquête d’une cité ou d’une colonie, un citoyen accompagnera l’armée et prendra la charge de démarque jusqu’à l’élection d’un démarque ceci pour facilité la mise en place d’un système athénien.

Quelles sont vos remarques? avez vous des questions ou des commentaires?

cela me semble correct.

s'il n'y a pas de remarque je vais allez présenter aux votes ce projet à la boulée. Puis je reviendrai après à l'ecclésia pour qu'elle vote

Tholios revient de la boulée et présente son texte qui vient d'être voté à la boulée

DES DEMARQUES

Article 1: Est démarque tout citoyen élu pour administrer temporairement une cité, un dème sous juridiction Athénienne, ou une colonie.

Article 2: Pour être élu démarque, le citoyen doit avoir 30 ans et doit se présenter avec un programme auprès de l’archonte Eponyme quand ce dernier ouvre les candidatures. Une fois la candidature posée, l’archonte fait son choix et propose sa liste des démarques à la boulée par un décret : la boulée vote ce décret. Le démarque est sous la juridiction de l’archonte Eponyme et la boulée peut comme pour les autres magistrats contrôler les agissements des démarques.
A la fin de l’année, le démarque doit proposer un rapport détaillé.

Article 3: L’archonte Eponyme lui attribue des hommes, des fonds, et éventuellement des vivres, ou tout autre matériau ou aide, pour mener à bien sa mission. Et cela par décret validé par la boulée. Pour toute demande le démarque devra s’expliquer pourquoi il en fait la demande. Au début de chaque année le démarque peut faire une demande de fond pour l’année s’il entreprend des constructions ou autres. Chaque demande de fond devra être validé par un décret voté par la boulée.
Toutes dépenses des démarques devront être représenter dans le budget d’Athènes en fin d’année par l’archonte Eponyme et s’il reste de l’argent qu’a demandé le démarque celui-ci devra mettre cet argent dans le coffre du dème ou de la colonie et servira pour l’an d’après.

Article 4: On peut élire un démarque dans les cas suivants:
quand une ville est considéré comme instable, que ce soit politiquement, économiquement; ou en grande difficulté. Ou tout simplement dans une cité pour le développement d'une ville, ou une colonie.

Article 5: Le mandat d’un démarque est de 3 ans. Une cité ne peut pas rester sous l'administration d'un même démarque plus de 3 ans. Le démarque est donc désigné là même année que l’archonte Eponyme et finit son mandat en même temps que l’archonte Eponyme. Cependant la boulée peut voter la destitution d’un démarque par un vote en son sein regroupant les 2/3 ou plus des voix si l’archonte Eponyme en fait la demande.
Le démarque doit toute fois rendre en fin de chaque année un rapport. L’archonte Eponyme étant le démarque d’Athènes/Le Pirée est donc lui aussi dans l’incapacité d’être démarque plus de trois ans et donc ne peut se représenter au poste d’archonte Eponyme.

Article 6: Le démarque est une magistrature à part entière, et donc ne peut exercer un autre magistrature. Cependant si il n’y a pas de candidats qui se présente à un poste de démarque, un bouleute peut prendre en charge cette fonction et pourra donc faire des allez retour entre Athènes et la cité où il est basé sauf si cette cité est une colonie, là le démarque ne peut être bouleute pour cause de distance.

Article 7: Dans la ville, le démarque a les pouvoirs suivants
• Lever des impôts au nom de la cité, les fonds recueuillis ne peuvent servir que la cause publique lorsque l’archonte Eponyme lance le début de la lever des impôts.
• Organiser des éléctions locales, permettant de le suppléer dans son admistration de la cité. Les citoyens élus ne peuvent servir que la cause publique, et l'élection ne peut être basée sur aucun de ces critères: richesse, idéaux politiques, mérite.
• Eriger des batiments, avec l'accord de l’archonte Eponyme.
• Instaurer un couvre feu.
• Enroler des hommes sur le principe du volontariat.
• Organiser des fêtes religieuses que l’Archonte Roi aura décidé pour l’année.

Article 8: Il est interdit au démarque sans l'assentiment de la Boulê et de l’archonte Eponyme
• Mener une guerre offensive.
• Confisquer des biens locaux.
• Puiser dans les fonds locaux.
• Enroler de force des hommes.

Article 9: Si le démarque se trouve devant un problème n'entrant dans aucun care législatif ou judiciaire, il doit formuler sa demande a l’archonte Eponyme.

Article 10: Tous les ans, le Démarque doit présenter un rapport complet de ses actions dans la ville, et proposer ses projets pour l'année suivante. Si le rapport n'est pas présenté, ou si le démarque ne répond pas, ou mal aux question des Bouleutes, il ne peut être reconduit dans sa tache et sera destitué, l’archonte Eponyme devra donc relancer les candidatures pour ce poste et suivre de nouveau ce qui est expliqué dans l’article 2 et le prochain démarque sera à ce poste jusqu’à la fin du mandat de l’archonte Eponyme qui l’a nommé.

Article 11: En cas de période de troubles graves, l’archonte Eponyme peut conférer au Démarque les pleins pouvoirs judiciaires, pour rammener le calme dans la ville. Une fois le calme rétablit, la Démarque a obligation de nommer un tribunal populaire, pour juger des crimes et délits mineurs, et garde quant a lui le pouvoir juridique pour traiter des affaires graves, notamment politiques.

Article 12 : Si durant un mandat d’un archonte Eponyme, Athènes compte un nouveau dème ou une nouvelle colonie alors l’archonte Eponyme doit nommer un démarque comme le stipule l’article 2 et le démarque sera en fonction jusqu’à la fin du mandat de l’archonte Eponyme.
Durant les guerres entraînant la possibilité d’une conquête d’une cité ou d’une colonie, un citoyen accompagnera l’armée et prendra la charge de démarque jusqu’à l’élection d’un démarque ceci pour facilité la mise en place d’un système athénien.

Ayant déjà eu un débat sur ce projet avant que j'aille à la boulée je lance le vote.

hj:fin jeudi 12h

Les résultas s'il vous plait?