Loi sur les élections et les nominations

Citoyens, suite à des problemes et la lenteur de nos institutions apres une période d'élection, j'ai composé une loi sur les élections et les nominations, elle a été recemment acceptée par la Boule apres des modifications et un débat tumultueux, je vous le concede!

Je vous la propose maintenant:

Citation :

Sur les élections et les nominations :

Proposée en l’An 23 par le citoyen Pythocles, sous l’égide des citoyens :
- Diodore nommé à l'Archontat Polémarque
- Solon nommé à l'Archontat Roi
- Tholios nommé à l'Archontat Eponyme

Préambule :
Chaque année, les élections sont organisées par les fonctionnaires pour élire les nouveaux magistrats. Ils sont élus du peuple ou des Dieux pour leurs compétences respectives, et ont à charge de remplir leurs engagements dans l’intérêt de la cité d’Athènes. Un citoyen ne peut contester l’élection d’un magistrat car il est élu du peuple. Insulter un homme élu revient à insulter le peuple Athénien dans sa totalité.


Chapitre 1 : Du droit et du devoir d’être candidat

Article 1 : Tout citoyen Athénien âgé de 30 ans peut se présenter à une magistrature si il le désire.

Article 2 : Les magistrats sortant doivent présenter leur rapport pour se représenter à une nouvelle élection.

Article 3 : Tout citoyen candidat à une magistrature soumise au suffrage du peuple doit présenter un programme sur le podium au peuple Athénien pour voir sa candidature acceptée.

Chapitre 2 : De l’élection des magistrats :

Article 4 : Les magistratures concernées par un suffrage sont l’archontat, la stratégie, les thesmothètes, le capitaine des gardes.

Article 5 : Avant le début des votes, un fonctionnaire doit annoncer le nom des candidats et leurs affiliations politiques si il en existe une.

Article 6 : La durée du vote est de deux semaines. Au-delà de cette durée aucun vote ne sera considéré.

Article 7 : Les élus sont les citoyens ayant obtenu le plus grand pourcentage au vote. Pour l'archontat, l'homme ayant le plus nombre de voix est nommé archonte eponyme, le second archonte roi puis enfin archonte polemarque

Chapitre 3 : De l’héliée et de la boulê :

Article 8 : Les bouleutes et les héliastes sont nommés des Dieux après un tirage au sort.

Article 9 : Tout homme peut présenter sa candidature pour un poste de bouleute ou d'héliaste si il est citoyen Athénien âgé de plus de 30 ans.

Article 10 : L’épistate et le doyen de l’héliée sont élus par leur assemblée respective durant un vote interne.

Article 11 : L’élection de l’épistate et du doyen de l’héliée doit se dérouler dans un délai inférieur à deux mois.

Chapitre 4 : Des nominations :

Article 12 : Apres son élection, l’archonte éponyme doit nommer les démarques en accord avec la Boulê, dans un délai maximum de deux mois.

Article 13 : Pour accélérer les discussions diplomatiques, l’épistate doit proposer ses ambassadeurs dans un délai inférieur à deux mois.

Article 14 : Tout homme âgé de 30 ans peut proposer sa candidature pour une future nomination en tant que démarque ou ambassadeur. Pour cela, il doit transmettre son vœu auprès de l’archonte éponyme.

Article 15 : L’archonte éponyme peut nommer un citoyen Athénien pour une mission spéciale, cela doit se faire en accord avec la Boulê et l’ecclésia. Pour que soit accepté cette nomination, le vote doit rassembler les 2/3 de l’ecclésia.

Chapitre 5 : Du refus d’une candidature

Article 16 : Tout citoyen ne respectant pas les articles deux et trois, verra sa candidature refusée.

Article 17 : Aucun homme ne peut prétendre à deux candidatures lors d’une même année.

Article 18 : Un stratège ne peut prétendre à plus de cinq élections d’affilée. Au delà de ce nombre, sa candidature sera refusée dans l’intérêt de la démocratie Athénienne pour éviter tout putsch militaire.

Article 19 : Un homme n’étant pas citoyen Athénien ou étant ostracisé ou exilé ne pourra pas se présenter à une élection.

Article 20 : Un citoyen est déclaré inéligible pour toute candidature à une magistrature si une plainte a été acceptée par l'héliée à l'encontre de ce citoyen et après validation du doyen de l'Héliée. Un citoyen est aussi déclaré inéligible s'il a des amendes non payées

Une petite remarque Pythoclès.

Ta loi est bien jolie, je ne le conteste pas mais l'article 20 me pose problème.
En effet, l'inégibilité est une mesure grave à n'administrer qu'en cas de nécessité ou de grave danger pour notre démocratie. Or cet article 20 est beaucoup trop général, il suspendrait l'éligibilité pour un fait tout à fait mineur....c'est une mesure, à mon sens, disproportionnée.

Donc, je pense que l'inégibilité doit être prononcée par le doyen sur demande du plaignant. Le doyen étant élu par les héliastes, il a suffisament de légitimité que pour prendre une décision aussi imporante.

Je suis tout a fait d'accord avec toi Doyen, mais saches que cet article a été demandé par notre noble epistate, en personne. Et j'ai cru bon de lui accorder cet article, sans cela, il ne voulait point accepter ma loi, enfin, c'est ce que j'ai compris.

Dites, vous n'avez pas le droit de discuter cette loi, elle doit être mise au vote directement sans débat.

Il lève les yeux au ciel

C'et tut de même effarant de voir les erreurs et de ne pouvoir les corriger immédiatement. Ca donnerait du travail en moins aux thémostètes et ça arranerait tout le monde...Athènes en premier.

Murcilagos si je lit bien l'article 20:il y a inégibilité seulement si le doyen de l'héliée l'autorise donc je ne voit pas où est le problème, le doyen verra bien si le fait est mineur ou pas.

Bon maitenant je lance le vote:Pour ou contre la loi

hj:Fin des votes lundi soir 20H

Pour

Pour

Pour

entre ses dents

Non tu as mal compris tholios

Il soupire

Contre

pensant combien de loi vont elles etre faite reprennant l existant sans l ameliorer tout ceci est ridicule..
contre

Erechté

Le vote est fini et le résultat est:51% pour et 48% contre.

C'est une première pratiquement pas d'abstention.

Le projet est donc accepté

J'aimerais réouvrir le débat sur un amendement...

Je trouve que la courte durée des mandats provoque une certaine instabilité dans notre cité, et que nous sommes toujours en élection, en plus pour le renouvellement de tout les postes.

Je propose donc d'allonger les mandats. Voici mes propositions, mais cela est négociable.

Je crois que l'Archontat pourrait être une durée de 3 ans, tout comme la Boulé. La Boulé pourrait aussi se renouveller de son tiers chaque année. Je trouve cela intéressant.

La stratégie et l'Héliée pour une période de deux ans, l'héliée renouvelable à motié à chaque année. Permettant ainsi un maintient d'expériance en son seins.

Ainsi à chaque année, nous retrouverions des élections, mais en moins grands nombres. Cela permettrait l'établissement de politiques fixes sur une période de temps moyenne.

En un second point je crois qu'il serait important de détailler la méthode de vote une fois pour toute dans la loi. Je crois que chaque citoyen devrait avoir et autant de vote qu'il y a de Stratèges et d'Archontes à combler.

Finalement que la responsabilité des élections incombe enfin à magistrat, soit l'Archonte Éponyme sortant. (responsabilité des élections aux joueurs)

Aussi j'ai entendu dire que l'élection d'un Épistate à la Boulé était toujours une source de retard dans ces travaux. Je propose donc que l'Épistate sortant reste en poste officiellement jusqu'à l'élection de son sucesseur qu'il doit organiser. Ainsi Athènes à toujours un Épistate.

Je suis d'accord avec ces propositions, dans leur ensemble.

Pas de critiques ?

Dans ce cas Alcibiade tu peux sans doute passer directement au vote de tes amendements, soumets-les nous.

Une derniere remarque, je trouve cela totalement stupide le fait que nous soyons élu par défault, ce que je veux dire, c'est que l'homme qui recueille le plus de pourcentages soit archonte eponyme, puis roi, puis polemarque. Chacun de ces postes est tres important, tous ont la meme valeur, et je trouve donc qu'il faudrait modifier cela. Nous devrions pouvoir nous présenter à un poste précis, celui qui nous interesse reellement! Il en est de meme pour la strategie d'ailleurs.

Citation :

Je trouve que la courte durée des mandats provoque une certaine instabilité dans notre cité, et que nous sommes toujours en élection, en plus pour le renouvellement de tout les postes.

Je propose donc d'allonger les mandats. Voici mes propositions, mais cela est négociable.

Je crois que l'Archontat pourrait être une durée de 3 ans, tout comme la Boulé. La Boulé pourrait aussi se renouveller de son tiers chaque année. Je trouve cela intéressant.

La stratégie et l'Héliée pour une période de deux ans, l'héliée renouvelable à motié à chaque année. Permettant ainsi un maintient d'expériance en son seins.

Ainsi à chaque année, nous retrouverions des élections, mais en moins grands nombres. Cela permettrait l'établissement de politiques fixes sur une période de temps moyenne.

En un second point je crois qu'il serait important de détailler la méthode de vote une fois pour toute dans la loi. Je crois que chaque citoyen devrait avoir et autant de vote qu'il y a de Stratèges et d'Archontes à combler.

Citoyens, comme en avait parlé Alcibiade, je souhaiterai que nous étudions sa proposition, une bonne fois pour toute, et je présenterai un amendement apres le débat.

Donc je voudrais avoir vos avis, le mandat de bouleute et d'archonte est de 3 ans avec un renouvellement de 1/3 de la boule tous les ans.
La stratégie et l'héliée pour deux ans avec un renouvellement à moitié de l'héliée chaque année.

Ensuite, concernant le nombre de votes, autant de votes que de magistrats à élire?

Enfin, suite à ma proposition, chaque citoyen peut etre candidat à un poste précis qu'il désire, et non plus en fonction de son pourcentage au vote.

Merci de me transmettre vos idées!

Je suis pour ces propositions, sauf les deux dernières. C'est une de nos traditions que d'élire l'archonte éponyme comme celui ayant eu le plus grand nombre de voix, et je ne veux pas y déroger.

La dernière proposition est d'un ridicule fini.
D'abord parce que a risque de créer des disproportions manifestes et surtout on supprime le sens même du vote soit: élire le candidat préféré.
Troisièmement, le risque de frauds est imporant de par la possibilité de réaliser un vote différé. Certes le risque d monayer son vote existe toujours maisq das ce cas, il serait décuplé.
Enfin, lapropositionne traite pas du cas du capitaine de la garde. Je propose trois ans.

Voila citoyens les différentes propositions. Nous voterons donc dans un premier temps pour un nouveau chapitre sur la durée des mandats.

Citation :

Du mandat des magistrats :

Article 21 : Les archontes sont élus pour une période de trois ans.

Article 22 : Les bouleutes sont nommés des Dieux pour un mandat de trois ans. Chaque année, un tiers de la Boule est renouvelé.

Article 23 : Les stratèges sont élus pour une période de deux ans

Article 24 : Les héliastes sont nommés des Dieux pour un mandat de deux ans. Chaque année la moitié de l'Héliée est renouvelée pour permettre le maintien d'experience en son sein tout en protégeant la démocratie et assurant la pérénité des proces.

Article 25 : Le capitaine des gardes est élu pour 3 ans.

Vient ensuite, un amendement sur le chapitre "De l’élection des magistrats " :

Citation :

Article 6 (bis) : Chaque citoyen ayant l'age de voter possède autant de votes qu'il y a de magistrats à élire.

Et toujours dans le chapitre 2, voila la deuxieme proposition.

Citation :

Article 7 : Pour l'archontat et la stratégie, chaque citoyen peut se présenter au poste qu'il désire précisemment, il n'est donc plus élu en fonction de son pourcentage au vote.