Loi sur les oboles publiques

Ces dernières années, les finances de la cité sont devenues opaques pour ses citoyens. Cela ne peut plus durer et cela se doit d'être réglementer.


Les citoyens doivent avoir les moyens de posséder tous les éléments des oboles publiques. Ils doivent pouvoir dire ce qu'ils souhaitent et donner la trajectoire qu'ils ont décidés. C'est pour cela que je vous propose cette loi:


Loi sur les oboles publiques.



Afin de garantir le bon fonctionnement des oboles publiques et de leur bonne application, il est déclaré que:


Titre 1 : Des saisons



Article 1 : Chaque saison aura son propre calendrier fiscal dont voici la répartition :

-En hiver, un bilan sera fait sur l’utilisation des deniers de l’an passé, afin de savoir si il y a ou non un déficit. Ceux qui devront faire ce bilan seront les fonctionnaires. Chaque citoyen est libre de poser des questions et a le droit de recevoir une réponse. Cela a lieu à l’ecclésia.

-Au printemps vient le temps des impôts et de la concertation sur les projets de l’année suivante. Chaque citoyen est libre de proposer un projet. L’archonte éponyme se doit d’inscrire tous les projets proposés et dirige les débats. Des propositions concrètes doivent voir le jour. Une fois ces propositions inscrites, l’archonte éponyme les fait suivre à l’épistate.

-En été, les fonctionnaires doivent fournir à la Boulée les chiffres des impôts afin que la Boulée puisse décider des projets les plus importants pour le bien de la cité. De cette somme déclarée par les fonctionnaires, il doit être précisé la somme qui peut être utilisé pour les projets fiscaux (PF). En effet une certaine partie des impôts doit être utilisé pour les charges inhérentes et incompressibles de l’état. Pour chaque PF, il devra être inscrit son montant et son importance. Le PF le plus important sera noté 1 puis ainsi de suite jusqu’au dernier PF. Une fois les PF numérotés, ils sont renvoyés devant l’Archonte éponyme.

-En automne, chaque PF doit être voté selon leur ordre d’importance. L’archonte éponyme doit diriger ces votes ainsi que leur durée au vu du nombre de projets présentés. Chaque PF doit être de même durée. Les votes commenceront par le PF n°1 et se poursuivent jusqu’à ce que le montant global des PF, acceptés par le vote, atteigne le montant des fonds disponibles. Si le dernier PF dépasse le montant des avoirs disponibles, le PF est accepté. Une fois que le montant des dépenses permises par les fonds disponibles est atteint les votes s’arrêtent. Si l’archonte éponyme a un PF qui lui tient à cœur et que ce projet ne soit pas dans les projets acceptés par défaut d’oboles, il peut exceptionnellement proposer ce projet au vote.


Titre 2 :De la réduction de la dette

Article1 : Lorsque il y a dette, il devient, par nécessité, pour la cité le projet le plus important. Le vote est accepté d’office.

Article 2 :Le seul sujet à discuter au niveau de la dette est le montant que la cité dépensera pour l’éponger. Il devra être fait lors d’une session à part et devra être terminée pour la saison d‘automne.

Article 3 :Ce montant ne pourra pas dépasser 10% des fonds disponibles après la présentation des fonctionnaires en été. Ce montant de 10% est fixé pour permettre à la cité de continuer à avancer et à s’embellir.

Article 3bis :Néanmoins cette limite de 10% peut-être dépassé dans le cadre d’une cagnotte fiscale.

Article 4 : Une fois le montant indiqué pour la recouvrance de la dette, il appartient à l’archonte éponyme de décider quels créanciers seront remboursés. Ce choix devra être fait pour le bien de la cité.

Titre 3 : Des cagnottes fiscales

Article 1 : Une cagnotte fiscale correspond à un surplus, une fois que tous les projets votés et acceptés laissent des oboles non utilisées.

Article 2 : Cette cagnotte doit être dépensée à rembourser les créanciers de la cité lorsqu’il y a dette.

Article 3 : Dans le cas où il n’y a pas de dettes, cette cagnotte doit être mise dans un fond spécial pour se préserver dans l’avenir.

Titre 4 : Du fond spécial

Article 1 : Le fond spécial permet de faire face aux engagements dans l’avenir et aux imprévus que la cité pourrait affronter.

Article 2 : Ce fond spécial est alimenté tous les ans et porte le numéro 2 en tant que PF, le vote est accepté d’office.

Article3 : Le seul sujet du débat est le montant qui sera versé au fond spécial.

Article 4 : Le fond spécial devra être financé tous les ans dans une limite de 10% du budget disponible.

Article 4bis : Néanmoins cette limite peut être dépassée dans le cadre d’une cagnotte fiscale.

Titre 5 : Des propositions spéciales

Article 1 : Chaque institution peut proposer par le biais de son représentant – Epistate pour la Boulé , premier stratège pour la stratégie, Premier héliaste pour la justice- une proposition. Ces PF devront être inscrite dans les 10 premières propositions pour le bon fonctionnement de la cité.

Je vous écoute.

Je ne comprend pas ce texte.

L'archonte éponyme fait un budget, qu'il fait voter par le peuple, quoi de plus suffisant?

Pourquoi rajouter des palabres inutiles alors que le bon sens et la logique suffisent?

Le budget doit revenir la pleine et entière propriété des citoyens. Si tu es contre ce principe, je ne vois pas ce que tu fais ici.

Je ne comprends pas ce que tu dis Pirus... Le budget n'est-il déjà pas la pleine et entère propriété de l'Archonte Epynome, élu par lui-même, et par conséquent de l'ensemble des citoyens athéniens ?

C'est à travers l'archonte épynome que le budget appartient au peuple.

Je ne comprends pas ton raisonnement..

Cela est vrai mais les citoyens ont le droit de proposer des projets. Ces projets permettront à la cité d'Athènes de s'épanouir.

En effet cela fera penser à certaines choses que l'Archonte éponyme n'avait pas prévu.

Oui, pourquoi pas, mais en quoi cela devrait modifier les prérogatives de l'archonte épynome ?

A lui de rédiger le budget et de le présenter au peuple.

Si un citoyen souhaite incoroporer de nouvelles dépenses ou de nouvelles recette au budget que présente l'archonte épynome, qu'il propose un projet de loi, qu'il lance un débat, une discussion, mais je vois mal comment ton projet de loi viendrait y changer quelque chose ... surtout que j edois t'avouer qu'il embrouille quelque peu mon esprit.

Et bien j'aimerais voir où tout cela est inscrit mais il n'existe pas de loi sur le budget et l'archonte éponyme fait ce qui lui plait. Les citoyens ont le droit d'avoir une loi qui leur permette d'être écouté.

Mais l'archonte épynome se doit d'écouter les doléances du peuple et de ce fait, modifier son budget en conséquence.

L'archonte épynome est élu par le peuple pour servir le peuple, s'il ne respecte pas la volonté populaire, alors il sera traduit en justice à la fin de a magistrature voir directement destitué de sa magistrature.

Certes, certes, seulement aujourd'hui aucune procédure n'existe réellement concernant le budget. Nous ne savons pas réellement qui a le dernier mot lors des projets. De même ce projet permettrait de diminuer la dette rapidement.

Mais la politique de construction publique est votée ici même à l'Ecclesia, selon la volonté du peuple, comment celui-ci pourrait être mis de côté lors des décisions alors que l'archone épynome a comme rôle principal d'executer la volonté du peuple ?

Et puis, en parlant de dettes, je pense que les réformes cimoniennes alliés à celle de feu Délios pourront nous faire sortir d'ici quelques petites annes de la crise budgétaire, pas besoin d'en rajouter une couche, seul le temps fea changer les choses.

Tu raisonne faux, Pirus.

Multiplier les étapes ne va pas aider a réduire la dette, mais bien ralentir tout le monde. Dois je te rappeler que l'archonte éponyme ne fait absolument pas "ce qu'il veut"? Il établis le budget avec l'administration Athénienne, et le fait voter. C'est un travil collectif, et surveillé.

Et puis rien n'empeche les citoyens ou la boulê de poser des question, ou d'emmetre des souhaits quant au budget.

Cette loi est purement superflue.

Très bien je la retire donc. Hippocrate qui a su bien gérer les finances ces dernières années est plus à même de savoir ce qu'il en est. Cette loi est retirée.