[CADUQUE] Loi sur les Loisirs - Eté an 16

Proposition de loi présentée par le citoyen Thalès, en l'an 16 de la démocratie, année de l'Archonte Eponyme Alcibiade, amendée par le citoyen Délios.

Article 1 : L'entrée dans tous les bâtiments publics ayant un caractère ludique est soumise à un droit d'entrée déterminé par la loi.

Article 2 : L'Archonte Eponyme peut, par décrêt, modifier le montant du droit d'entrée requis ainsi que la liste des bâtiments et évênements soumis à un droit d'entrée. Le décrêt entre en vigueur au moment de son adoption et reste en vigueur jusqu'à ce qu'une loi ou un autre décrêt de l'archonte Eponyme ne vienne le modifier.

Article 3 : Les bâtiments soumis à un droit d'entrée sont :

- Les théatres, amphitéatres, odéons, bibliothèques et autres infrastructures culturelles
- Les stades, colysées, cirques, gymnases et autres lieux relatifs au sport

Article 4 : Les droits d'entrées sont déterminés selon le type d'infrastructure et la qualité de la prestation offerte. On determine quatre catégories de places :

- Catégorie 1 : Les places réservées aux magistrats, ambassadeurs et toute personne autorisée à y siéger. Elles sont situées au plus près de l'évênement et centrées par rapport au public.
- Catégorie 2 : Les places assises sur sièges de bois et coussins. Elles sont situées autour des places de catégorie 1.
- Catégorie 3 : Les places assises sur marche de pierre ou de bois. Elles se trouvent après les places de catégorie 2.
- Catégorie 4 : Les places debout quand il y en a. Elles sont installées selon les disponibilitées de chaque bâtiment.

Article 4_1 : Les gymnases et lieux d'entraînement au sport ou au combat ainsi que les lieux d'Hygiène ne donnent pas lieu à des places assises mais à des prestations définies comme suit :
- Catégorie 1 : Salle privative avec personnel reservé et vestiaire privatif
- Catégorie 2 : Salle privative avec personnel reservé et vestiaire privatif
- Catégorie 3 : installations communes avec accès aux vestaires
- Catégorie 4 : Installations communes

Article 5 : Les droits d'entrées concernant les Théatres et infrastructures culturelles sont les suivants :

- Lieux culturels : - Catégorie 1 : Reservé
- Catégorie 2 : 100 oboles
- Catégorie 3 : 50 oboles
- Catégorie 4 : 10 oboles

- Lieux sportifs : - Catégorie 1 : Reservé
- Catégorie 2 : 50 oboles
- Catégorie 3 : 25 oboles
- Catégorie 4 : 5 oboles


Art. 6
En ce qui concerne les lieux d'hygiène, le droit d'entrée est non-payant, à l'exception de ceux qui sont entretenus et mis à la disposition du public par des particuliers.
En ce cas, le régime de paiement est le suivant:
- Catégorie 1 : Réservé
- Catégorie 2 : 100 oboles
- Catégorie 3 : 50 oboles
- Catégorie 4 : 10 oboles