Projet de loi sur le vote

Loi sur le vote

Loi sur le vote , adoptée en l’an huit après la fondation d’Athènes la démocratique, sous l’égide des citoyens :
- Paris nommé à l'Archontat Polémarque
- Archibogos nommé à l'Archontat Roi
- Tholios nommé à l'Archontat Eponyme ,

Sur proposition du Citoyen Tholios , est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires d’Athènes.


Préambule:
Afin de respecter la démocratie, afin d'entendre la voix de tous, l' Ecclésia proclame la loi suivante:

Article I: Droit de Vote:
Tout citoyen âgé au moins de 30 ans et bénéficiant de la Citoyenneté athénienne a le droit de voter. Un Citoyen plus jeune ou un non-citoyen peut quant à lui proposer des débats de loi mais doit le faire passer par l’Archonte Eponyme.

Article II: Les votes de lois.

1)N'importe quel citoyens peut mettre aux débat une loi

2)Le citoyen qui lance le vote qui est généralement l’Archonte Eponyme ne peut voter

3)Par contre L’Archonte Eponyme peut demander à voter et donc c’est l’Archonte Roi qui lance le vote et ne peut voter

4)Le vote se fait a la majorité absolue. (HJ: le vote dure une semaine, sauf si la durée est expressément indiquée) Une fois le vote finit, l' Ecclésia proclame le texte, le fait placarder, et les archontes doivent mettre en place son application dans tout le territoire sous juridiction d' Athènes.

Article III: Les décrets

Les décrets sans limites de temps ne peuvent être pris que par la Boulê lorsque la situation l'exige (situation qui requiert des décisions rapides... à préciser dans ma future loi sur la Boulê! ). Les décrets limités dans le temps [3 jours HJ] ne peuvent être pris par les archontes que si la Boulê n'est pas en mesure de le faire.
Dans ce cas, le décret doit préciser les limites physiques et temporelles de son application. Une fois le décret validé, il est immédiatement mis en application par les Archontes ou la Boulê. Si le décret n'est pas suivi, ou dépasse du cadre spatio-temporelle prévu, l' Archonte rédacteur devra en répondre devant la Justice.

Article IV:les votes de suspension

Un Héliaste et un Bouleute peu proposer un vote de suspension d'un magistrat à l'Ecclésia, si le magistrat est soupçonné dans une affaire judiciaire. Cependant, si ce vote est proposé par un membre de l'Héliée, il devra d'une part être accepté par 2/3 des Membres de l'Ecclésia, et ensuite être ratifié par la Boulê.
Si la suspension est validée, le magistrat est immédiatement démis de ses fonctions, et il est consigné à l'Attique.( HJ: le vote dure 3 jours à la majorité absolue)

Article V: de l'ostracisme.

Un citoyen trop populaire risquerai de s'emparer du pouvoir, et de nuire a la démocratie. Pour éviter ce risque, la juridiction Athénienne prend les décisions suivantes:
Chaque Automne, un citoyen peut proposer l'ostracisme d'un autre citoyen. La demande d'ostracisme doit pouvoir être justifié. Si le citoyen récolte plus de trois-quart de vote pour, il est ostracisé. Un citoyen ostracisé est exilé du territoire de la ville durant dix ans. A son retour, il reprend bien, famille, et citoyenneté.( HJ :le vote dur trois jours)

Article VI:de la hiérarchisations des lois.

Les lois anciennes on aval sur les lois récente. Un décret est au dessus d’une loi.
Il faut un vote au 2/3 de l’ecclésia pour supprimer une loi et l’accord des 2/3 de la boulée

Article VII :des commentaires du vote.

Un projet de loi peut être commenté, mais rapidement. Par contre, si le projet est rediscuté lors du vote, le citoyen écopera d'une amende de 200 oboles. Et si ce citoyen persiste dans le même vote l’amende doublera.
Si l’amende n’a pas suffit à calmer l’envie de parlé du citoyen, il verra son vote annulé. Si ce cas persiste avec le même citoyen, l’Archonte Eponyme peut réclamer que ce citoyen soit interdit de vote pour une année. Il faut 2/3 des votes de l’Ecclésia et que cette demande passe à la Boulée ensuite pour que les bouleutes étudié si oui ou non on interdit les vote à ce citoyen.

Mon commentaire:

_Article 1 : Qu'est-ce qu'un "débat de loi"? Proposer "des débats de loi"? Je n'en comprends pas le sens...

_Article 2 : 2) Quoi? Pourquoi le citoyen qui lance le vote ne pourrait-il pas voter? C'est un non-sens absolu!
3) Meme commentaire.
4) HJ: il n'y a qu'un tour, donc on apelle ca de la majorité simple
Si cette loi ne s'applique qu'a l'Ecclesia, il faut le préciser... La Boulê y échappe donc?

_Article 3 : Les dêcrets sont déjà traités dans la loi sur la Boulê de l'an 4. Je pense qu'il n'y a pas de loi à faire concernant la détermination d'une situation urgente; cela relève de l'appréciation de la Boulê.

_Article 4 : En contradiction avec la loi sur la Boulê de l'an 4; les Héliastes n'ont rien à voir dans les propositions de destitution, et celles-ci sont la charge de la Boulê. L'Ecclesia n'intervient que dans le cadre d'un veto, devant recueillir l'aval de 7 citoyens.

_Article 5 : Mh, pas nouveau.

_Article 6 : Un décret est au dessus d'une loi? Surement pas! Le décrêt est là pour compenser l'absence de loi, ou l'absence de temps pour voter.

_Article 7 : Rapidement? Je suis contre. Un projet doit etre soigneusement débattu. Sinon, pour l'interdiction des votes, je ne suis pas contre; mais je pense qu'il suffit de faire un vote à l'Ecclesia, si son forfait a été commis à l'Ecclesia, et à la Boulê, s'il l'a été à la Boulê.


Bref, cette loi est bourrée d'erreurs, est n'est absolument pas claire. Tu ne parles que de l'Ecclesia, tu ne dis pas si elle est applicable à la Boulê et à tout vote... Je voterais contre, si elle etait mise au vote ainsi.

Il y a deja une loi sur le vote, enfin le vote est toujours pas clos mais...

Qui a dit que je lancerai le vote de cette loi ainsi si je la propose à l'ecclesia c'est pour en discuter.

Pour L'article 2 2) et 3):J'ai décidé que la personne que la personne qui mettait le projet au vote ne pouvait pas voter car cela voudrai dire qu'il est pour(généralement)car il accepte que cette loi soit voté donc n'a rien à redire contre.Donc le Loi aura déja deux vote pour avant que le vote soit lancé:celui qui créer le projet et celui qui le lance.


Pour le 4):Le vote se fait a la majorité simple. (HJ: le vote dure une semaine, sauf si la durée est expressément indiquée)
Si la vote passe d'abort par l'ecclésia le projet doit être présenter à la Boulée qui doit accepter le projet.La Boulée devra la faire affiché.
Si le vote passe d'abort par la Boulée le projet doit être présenté à l'ecclésia qui devra la faire affiche.

Je retire donc l'article 3 et 4?

Article6:
Les lois anciennes on aval sur les lois récente. La loi est au dessus d'un décret.
Il faut un vote au 2/3 de l’ecclésia pour supprimer une loi et l’accord des 2/3 de la boulée

article 7:
Un projet de loi peut être commenté, discuter avant le vote.

1)Par contre, si le projet est rediscuté lors du vote, le citoyen écopera d'une amende de 200 oboles. Et si ce citoyen persiste dans le même vote l’amende doublera.

2)Si l’amende n’a pas suffit à calmer l’envie de parlé du citoyen, il verra son vote annulé. Si ce cas persiste avec le même citoyen, l’Archonte Eponyme peut réclamer que ce citoyen soit interdit de vote pour une année. Il faut 2/3 des votes de l’Ecclésia.
Ceci est aussi applicable par l'épistate si ceci se passe à la Boulée

_Pour l'article 2 : inepties. Qu'est ce qu'une voix sur 6000, et devons nous retirer le vote à un citoyen parce qu'il lance le vote? J'ai vu lancer des votes par des personnes qui etaient contre. Tant que tu y es, pourquoi ne pas retirer le vote a la personne qui présente la loi? Inepties.

_Pour le 4) Tu ne m'as pas compris. Je critiquais ta loi dans son ensemble, car tu ne parles de son application qu'a l'Ecclesia. Réécris la, si tu veux qu'elle s'applique à tout vote dans Athènes. Pour l'instant, je considère qu'elle est extremement dangereuse et bancale.
Et, oui, tu peux retirer le trois et le quatre.


_Les lois anciennes ont aval sur les lois récentes? Inepties. La nouvelle loi sur l'import prévaut -elle sur l'ancienne, caduque? C'est un non sens total dans le cas de deux lois portant sur un sujet similaire, et une mention inutile dans le cas de deux lois portant sur un sujet différent; comment hiérarchiser une loi surl'agriculture et une loi sur la voirie, par exemple?

_Ton article 7 est bon, mais il ne sert à rien de dire "cela est aussi applicable par l'epistate a la Boulê"; soit cette loi vaut pour tout les votes officiels à Athènes, soit elle n'a pas lieu d'être une "Loi sur le vote".

Je considère que, plutot que de remplacer ou de retirer tel ou tel article, tu ferais mieux de la réécrire entièrement.

Citation :

Article V: de l'ostracisme.

Un citoyen trop populaire risquerai de s'emparer du pouvoir, et de nuire a la démocratie. Pour éviter ce risque, la juridiction Athénienne prend les décisions suivantes:
Chaque Automne, un citoyen peut proposer l'ostracisme d'un autre citoyen. La demande d'ostracisme doit pouvoir être justifié. Si le citoyen récolte plus de trois-quart de vote pour, il est ostracisé. Un citoyen ostracisé est exilé du territoire de la ville durant dix ans. A son retour, il reprend bien, famille, et citoyenneté.( HJ :le vote dur trois jours)

Il s'agit ici de désigner le citoyen à être ostracisé. C'est une façon de procéder, il y a aussi une autre façon. À l'automne, un citoyen peut proposer un ostracisme. Chaque citoyen inscrit le nom du citoyen qu'il estime le plus menaçant sur une tablette d'argile, le citoyen ayant reçu le plus de votes est ostracisé.

Je propose cette façon de procéder car selon moi elle permet une meilleure justice, rend la procédure d'ostracisme plus risquée mais elle empêchera qu'il y ait de l'abus.

D'accord avec toi, je n'avais pas relevé, c'est là la méthode traditionelle...

HJ: déjà qu'on est pas beaucoup dans le jeu... Je ne suis vraiment pas sure que ce soit la bonne solution.

HJ: Tu peux essayer de trouver le moyen EJ de dire ça...