Projet de Loi fondamentale sur la Justice

Citoyens, voici l'ébauche de mon projet de loi. Projet que je soumet aux voix pour débats en premier lieu. Ce projet est tiré de mon expérience en tant qu'Héliaste et magistrat dirigeant de la cité depuis plusieurs années mais aussi en tant que prêtre de Zeus et personne éprise de Justice et d'Equité.


Le peuple athénien, investi des pouvoirs inhérent à la souveraineté, désireux d’établir un ordre social emprunt de justice et de paix, d’assurer à tous sans considération aucune le droit naturel au bonheur et à l’existence et soucieux de punir les criminels, délinquants et autres personnes violant la Loi et les normes sociales décide :

Article 1 : La Loi garantit à tous sans distinctions l’égal accès à la justice athénienne.

Article 2 : Nul n’est sensé ignorer la Loi. Celui qui viole la Loi s’expose à des poursuites judiciaires.

Article 3 : La justice est rendue par les autorités légales définies par la Loi. Elle est le jugement du peuple athénien rendu par la voix des juges selon la Loi et l’Equité. Nul ne peut se faire justice soi-même.

Article 4 : L’Héliée est le tribunal légal athénien traitant des affaires non criminelles. L’Aréopage est le tribunal légal athénien traitant des affaires criminelles. La Cour Populaire Suprême est le tribunal d’exception de la Justice athénienne, traitant des mises en accusations de l’Archonte Eponyme pour les périodes de pleins pouvoirs.

Article 5 : Les juges athéniens en charge de l’autorité judiciaire sont les héliastes. Ils sont tirés au sort pour un an parmi les citoyens de plus de 30 ans titulaires de leurs droits civiques et politiques.

Titre premier : Des héliastes

Article 6 : Le nombre d’héliaste en fonction est défini par la Loi. Ce nombre peut être modifié par un décret de la Boulé sans être inférieur à cent.

Article 7 : Les héliastes mènent les enquêtes, reçoivent ou rejettent les plaintes, président les procès qui leurs sont soumis, décident des verdicts et rendent les sentences. Ils disposent de pouvoirs de police et peuvent donc commander aux gardes de la cité dans le cadre de leurs enquêtes.

Article 7_1 : Les héliastes mènent les enquêtes. Ces dernières peuvent être ordonnées par la Boulé, faire suite à une plainte recevable ou être décidées par les héliastes eux-mêmes en cas de violation de la Loi ou de suspicion de violation de la Loi.

Article 7_2 : Les héliastes étudient les plaintes selon les lois en vigueur et l’Equité. Ils répondent à chaque plainte en la recevant ou la rejetant. Une plainte reçue donne lieu à un procès qui doit se dérouler dès que possible.

Article 7_3 : Les héliastes président les procès qui leurs sont soumis. Dans ce cas, l’héliaste est appelé président du procès par opposition aux héliastes composant le jury. Le président du procès dirige les débats et fait régner l’ordre. Il peut notamment ordonner des enquêtes complémentaires, recevoir ou rejeter les preuves et les objections, interroger les témoins sur des points importants du procès et prendre généralement toute mesure légale susceptible de faire avancer le procès. Le président du procès peut rappeler à l’ordre ou donner des amendes jusqu’à 5 000 oboles à toute personne troublant le déroulement du procès, faire expulser tout contrevenant du tribunal ou ordonner son emprisonnement pour une durée de 4 heures à 1 semaine.

Article 7_4 : Un héliaste ayant mené une enquête ne peut présider le procès qui en découle.

Article 7_5 : Les héliastes décident des verdicts. Ils votent à la majorité d’entre eux la culpabilité ou non du ou des accusés, une fois que le président du procès a ordonné l’arrêt définitif des débats. En cas d’égalité, la voix du président du procès compte double.

Article 7_6 : Le président du procès rend le verdict du jury et énonce ensuite la sentence en fonction des lois en vigueur et de l’Equité.

Article 8 : Les héliastes bénéficient d’une escorte officielle de deux gardes, assistent aux cérémonies et manifestations officielles au premier rang, en compagnie des magistrats de la Cité et des Grands Prêtres.

Article 9 : Chaque héliaste perçoit une rémunération annuelle de 100 oboles.

Article 10 : Chaque année, les héliastes élisent en leur sein le Doyen des héliastes qui présidera l’Héliée et l’Aréopage et sera en charge de la discipline au sein de la magistrature judiciaire, notamment en rappelant les héliastes à l’ordre si nécessaire et en prenant toute sanction disciplinaire utile.

Article 10_1 : Les sanctions disciplinaires prises par le doyen des héliastes sont des amendes pouvant aller jusqu’à 1 000 oboles, des mises à pied pour une période maximale de trois mois, le retrait d’une enquête ou d’un procès et la destitution. Toute sanction disciplinaire doit être approuvée par les héliastes par un vote dont la voix du doyen des héliastes départage une éventuelle égalité.

Article 10_2 : Les héliastes bénéficient de l’immunité magistrale le temps de leur magistrature. Aucun héliaste ne peut être mis en procès. Tout dépôt de plainte contre un héliaste peut être motif à une procédure de destitution lancée par le doyen des héliastes ou n’importe quel héliaste si la plainte concerne le doyen.

Titre deuxième : De l’Héliée

Article 11 : L’Héliée est le tribunal juridictionnel en charge des procès autres que criminels.

Article 12 : L’accès à l’Héliée et à tout procès est libre. Aucune arme ne peut être introduite au sein de l’Héliée ni dans un procès sauf accord du président du procès pour le procès et du doyen des Héliastes pour l’Héliée.

Article 13 : Tout comportement illégal ou incorrect dans l’Héliée est passible d’une amende de 100 oboles et de l’exclusion de l’Héliée, en plus de toute autre sanction pénale prise contre toute violation de la Loi.

Titre troisième : L’Aréopage

Article 14 : L’aréopage est le tribunal juridictionnel en charge des procès criminels.

Article 15 : L’accès à l’Aréopage et à tout procès est libre. Aucune arme ne peut être introduite au sein de l’Aréopage ni dans un procès sauf accord du président du procès pour le procès et du doyen des Héliastes pour l’Aréopage.

Article 16 : Tout comportement illégal ou incorrect au sein de l’Aréopage est passible d’une amende de 500 oboles et de l’exclusion de l’Aréopage, en plus de toute autre sanction pénale éventuellement prise contre toute violation de la Loi.

Article 17 : Les archontes en place jugent des procès à l’Aréopage. Ils dirigent le procès et font régner l’ordre dans la salle comme tout héliaste, en vertu de l’article 7_3 de la présente loi.

Article 17_1 : L’archonte Roi préside les procès concernant les affaires religieuses.

Article 17_2 : L’archonte Polémarque préside les procès concernant les accusés non citoyens athéniens.

Article 17_3 : L’archonte Eponyme traite de toutes les autres affaires.

Article 18 : Les archontes ne présidant pas le procès sont membres du jury avec les anciens archontes non destitués et les citoyens âgés de plus de 20 ans et membre de la noble aristocratie. Chacun des jurés dispose d’une voix pour voter le verdict du tribunal. Le président du procès dispose d’une voix qui est doublée en cas d’égalité.

Article 19 : A l’issue d’un procès à l’Aréopage, chaque partie du procès dispose d’un mois pour interjeter appel devant les héliastes. L’appel peut concerner le procès dans son ensemble ou la sentence uniquement. Les héliastes se réunissent alors et votent en leur sein la réception ou le rejet de l’appel.

Article 19_1 : Un appel rejeté rend la sentence applicable sans délai et condamne le ou les appelant à une amende forfaitaire de 50 oboles. Un appel reçu amène un nouveau procès ou une nouvelle sentence selon le caractère de l’appel.

Article 19_2 : Un appel du procès reçu amène un nouveau procès. Dans ce cas, les héliastes élisent un nouveau président du procès en leur sein.

Article 19_3 : Un appel de la sentence reçu amène une nouvelle sentence rendue par le doyen des héliastes.

Article 19_4 : Il ne peut y avoir qu’un seul appel pour chaque partie du procès. Toute personne n’ayant pas interjeté appel ne peut pas voir le verdict ni la sentence modifiée en ce qui la concerne.

Cela me parait excellent, a part pour deux articles :

Article 9 : Chaque héliaste perçoit une rémunération annuelle de 100 oboles.

Les héliastes ne sont-ils pas payés à raison d'une obole par jour?

Article 10 : Chaque année, les héliastes élisent en leur sein le Doyen des héliastes qui présidera l’Héliée et l’Aréopage et sera en charge de la discipline au sein de la magistrature judiciaire, notamment en rappelant les héliastes à l’ordre si nécessaire et en prenant toute sanction disciplinaire utile.

N'est ce pas en contradiction avec les articles 17_x? Si un héliate dirige les procès à l'aéropage, pourquoi dire quelques lignes plus loin que ce sont les archontes?

Plusieurs citoyens, actuellement héliastes, se lèvent. Parmi eux, on reconnait l'héliaste Ypias.

Bouleute Délios,
je suis indigné, comme tous mes collègues debout ici même.

Citation :

Chaque héliaste perçoit une rémunération annuelle de 100 oboles

La cité tente-t-elle d'acheter l'Héliée en lui donnant 100 oboles par an ? Non seulement, cela va à l'encontre de la tradition, qui, comme le rappelle le citoyen Zoroastre, stipule que les héliastes sont rémunérés 1 obole pour jour soit 365 oboles par an, mais en plus, le fait qu'un magistrat spécifie clairement dans une loi qu'une somme est donnée aux héliastes pour faire leur travail est une pratique populiste.
En effet, pourquoi le spécifier puisque la tradition prévoit déjà ce point ?

Citation :

Chaque année, les héliastes élisent en leur sein le Doyen des héliastes qui présidera l’Héliée et l’Aréopage

Premièrement, ce sont les différents archontes qui doivent présider à l'aréopage. Deuxièmement, aucun doyen ne sera désigné par les héliastes. Il ne doit pas y avoir de supérieur dans une institution juridique. Les héliastes sont égaux, quelque soit leur âge. Seul un Grand Juge est désigné le temps d'un procès.

Citation :

l’héliaste est appelé président du procès par opposition aux héliastes composant le jury

Je ne suis évidemment donc pas d'accord.

l'héliaste Philippos Léandres prend la parole

BOuleute Délios, la tradition prévoit déjà une certaine part de points à ce niveau là. Un héliaste présidant un procès est appelé Grand Juge. Peut-être qu'effectivement, cela fait peu démocratique, mais c'est ainsi, Bouleute. Le citoyen que je suis tient à ces traditions.

Citation :

Un héliaste ayant mené une enquête ne peut présider le procès qui en découle

Ici, il serait préférable d'abandonner cette partie de la loi. Un héliaste reste un héliaste, qu'il ait mené ou pas une enquète. Seule l'Héliée doit rester maître de son fonctionnement. Si elle décide qu'un héliaste qui a enquété ne peut être le grand juge du procès qui en découle, alors ainsi cela se passera. Mais en aucun cas, une loi ne doit interférer là dedans.

Citation :

Les archontes ne présidant pas le procès sont membres du jury avec les anciens archontes non destitués

Les archontes en activité ne doivent pas pouvoir donner leur avis dans un verdict. Seuls les anciens archontes devraient faire parti du jury de l'aréopage.

Citation :

A l’issue d’un procès à l’Aréopage, chaque partie du procès dispose d’un mois pour interjeter appel devant les héliastes. L’appel peut concerner le procès dans son ensemble ou la sentence uniquement. Les héliastes se réunissent alors et votent en leur sein la réception ou le rejet de l’appel

Enfin, bien sûr, ce point est inconcevable pour nous. Une décision de l'Héliée est sans appel et doit être respectée. Si nous commençons à discuter des décisions démocratiques et divines, alors Athènes est en grand danger.

Polyphème se lève et lève la main en même temps pour avoir un peu d'attention.

Humm... Puis-je donné mon opinion en ce qui concerne le grand juge et quelque "règles??

Tout le monde semblant n'y voir aucun inconvéniant le laisse parler.

Alors...

Je crois qu'Ypias a raison sur un point, les héliastes sont tous égaux mais, je crois que cela pourrait être une bonne idée d'avoir un doyen qui ne serait pas nécéssairement grand juge.
Pourquoi? Pour que quelqu'un s'occupe de controller l'Hélié sans avoir toujours a revenir aux Bouleutes. Car, je pense que les bouleutes n'ont pas que ca a faire. Sourtou avec l'expantion diplomatique qui se prépare.

Ensuite, en ce qui concerne ceci:

Citation :

Un héliaste ayant mené une enquête ne peut présider le procès qui en découle

et ce que Philipos a dit:

Citation :

Ici, il serait préférable d'abandonner cette partie de la loi. Un héliaste reste un héliaste, qu'il ait mené ou pas une enquète. Seule l'Héliée doit rester maître de son fonctionnement. Si elle décide qu'un héliaste qui a enquété ne peut être le grand juge du procès qui en découle, alors ainsi cela se passera. Mais en aucun cas, une loi ne doit interférer là dedans.

Donc, je suis d'accord avec le fait qu'un héliaste qui a mené une enquête ne peut présider le procès. Pour le simple fait que cela pourrait altérer son jugement en tant que grand juge puisque nous parlons bien de grand juge. Donc, Désoler Philipos, mais je ne suis pas d'accord avec toi.

Il pourrait tout de même faire partie du jury et être l'accusateur ou le défenseur. (hj: Je ne sais pas c'est quoi Avocat en grec mais, c'est de cela dont je parle en disant accusateur et défenseur)

Sinon, je crois que le reste est asser bien saufe pour les 100 oboles. Mais... Je suis comme tout le monde, je veux toujorus un petit peu plus d'argent. Alors je ne vais aps discuter sur ce point.

Voila mon opinion. En espérant avoir été claire et précie.

hj: rah... ca ménerève les "Quote" sans le NO. de l'article...

Très bien, je peux modifier le salaire pour revenir à 1 oboles par jour. je n'avais que le mettre en rapport avec le salaire des bouleutes qui est de 100 oboles ...

Pour les appels, je peux également supprimer cette partie.

Pour le doyen des héliastes, il présiderait le tribunal mais pas les procès à l'Aréopage. La différence étant qu'il aura a gérer la discipline et l'administration de l'Aréopage notamment laissant ainsi aux archontes le temps pour assurer les procès et leur travail.

Mmh à ce moment là il vaudrait mieux tirer au sort un héliaste; il ne doit pas y avoir de hiérarchie entre les héliastes, comme l'a dit l'un deux juste avant..

Oui mais tirer au sort un héliaste pour devenir doyen écarte toute possibilité pour les héliastes de reconnaître les compétences des uns et des autres ... et puis doyen des héliastes ne sera pas une charge de tout repos, peut-être que certains ne voudront pas l'être et rechigneront à la tâche s'ils sont tirés au sort ...

Qui rechignerait a servir la démocratie? Au même titre qu'un bouleute, même s'il ne lui plait pas de l'être, ne peut refuser sa charge, l'héliaste tiré au sort ne pourra pas la refuser. Et de plus, cette charge changera a chaque procès.

Philippos Léandres reprend

Je tiens à insister sur le fait qu'un héliaste peut faire la part entre son travail d'enquéteur et celui de grand juge s'il lui arrive de cumuler les deux dans un même procès. Si la démocratie ne fait confiance à un héliaste à tel point qu'elle désire lui infliger des règles contraignantes, alors autant laisser les citoyens se rendre justice eux même. Bien sûr, ce n'est pas ce que je veux.

Quand au Doyen à la rigueur, nous pouvons accepter cette nouvelle tâche. La reconnaîtrait-on comme une magistrature, telle que l'épistate ?

Je ne l'accepte pas. J'admet qu'un héliaste soit tiré au sort a chaque occasion pour remplir ce rôle, mais pas qu'il soit désigné comme pour l'epistate.

Qu'il soit désigné ou tiré au sort est une chose mais il sera Doyen pour l'année et assumera cette charge en tant que tel. De fait, il me semble que ce sera une magistrature ( être héliaste est une magistrature de rang inférieur par rapport aux archontes ou à l'Epistate mais tout de même ) et il me semble intéressant que ce soit une magistrature élevée au rang de magistrature supérieure si je peux me permettre cette distinction légère. En effet, le doyen présidera l'Héliée et l'Aréopage, donc présidera en quelque sorte la justice bien que ce soit surtout une présidence de gestion plutôt que de direction. Son rôle sera notamment d'assurer une justice continue et permanenté, de faciliter le travail des héliastes et des juges mais aussi de faire rêgner la discipline dans les institutions judiciaires.

On le voit, il ne s'agit pas de donner des pouvoirs extraordinaires aux héliastes mais plutôt de structurer un peu plus la justice, pour qu'elle soit encore plus efficace. Eventuellement, le doyen devrait être l'interlocuteur privilégié de l'Héliée auprès de la Boulé et du peuple tandis que les héliastes approfondiraient leurs charges sans renoncer à leurs prérogatives précédentes.

Je veux bien; mais comment les Archontes et le Doyen (meme si je voudrais un autre nom) pourraient-ils présider en meme temps l'aéropage? Il faudrait que tu corriges ta loi pour mieux faire ressortir la différence de leurs attributions.

Je tien a spécifier que L'Archontes s'occupent des affaires de métêque, de guerre (mort), de sang et de religion. Le doyen lui ne ferait que mettre de l'ordre parmit les Héliastes. A ce que j'ai crue comprendre... et a ce qui est écrit dans les roles des archontes.

https://athenaeantica.forumsrpg.com/viewtopic.forum?t=111

Mmmh de quel archontes parle tu, lorsque tu dis "l'archonte s'occupe"...?
Et non, le doyen ne ferait pas que remettre de l'ordre dans les héliastes. D'après Délios, il s'occuperait de la discipline dans l'aéropage... Ce qui, à mon sens, est l'apanage des Archonte qui le président. Mais bon, ce n'est peut-être pas une mauvaise idée d'assister le président, apres tout.

Je crorrige cette erreur, les archontes s'occupe... Quoi qu'il en soit... Je propose que Les héliastes et les bouleutes passe au vote sur cette loi... et que nous essayons... disons... Un mois la loi puis de revenir pour voir si elle n'écessite vraiment des modifications... Qu'en pensez-vous?

Inepties. Cette loi ne peut etre appliquée sans l'accord de l'Ecclesia.

HJ: pas d'edit!!!!

Non non Zoroastre, les archontes gardent les mêmes pouvoirs qu'auparavant mais sont chapeautés et aidés par le doyen des héliastes qui leur apporte son soutien mais qui assure également la discipline dans l'aéropage ( le bâtiment si tu préfères, il n'intervient pas dans le procès ) en plus de l'Hélié.

Son rôle est un peu d'être intendant de la justice en charge de la gestion et du contrôle des batiments de la justice mais aussi des magistrats judiciaires; de sorte à permettre aux justiciables de ne pas se sentir écrasés par le pouvoir des héliastes.
Le doyen serait donc un intendant, un coordinateur et un représentant de la justice auprès du peuple. Sa tâche est destinée à faciliter celle des autres héliastes et à offrir une justice transparentes aux récalcitrants et aux critiqueurs ... Et on voit qu'on en a besoin même maintenant.

Je suis d'accord avec cette approche des choses; mais corrige ta loi, ce la n'apparait pas clairement. Et je pense toujours qu'il est préférable qu'il soit tiré au sort, et non pas élu.

Et moi je pense qu'il est préférable qu'il soit élu et non pas tiré au sort ...

Et si nous laissions la parole aux héliastes en charge ou l'ayant été ? Ils pourraient tout aussi bien nous donner leur avis éclairé, non ?

Miltiade, Bucéphale, Ptolémée, Pirus, Alcibiade, Polyphème ...

Pirus et Ptolémée ne sont pas là, mais je suis d'accord pour avoir l'avis des autres

hj: c'est toujours avant que je partes ou après? sinon, je en suis pas la...

hj: Bon, on va dire que je suis toujours la...

Polyphème se lève

Bon... Avec tout ce que j'ai noté dans ma grosse tête, je crois que la lois est bien. Quelque petite modification seront surement apporter plus tard mais pour le moment, je ne vois rien qui nécessite d'être modifier si Délios a déja toutes faite les grosses modifications..

Quoi qu'il en soit, lorsque vous déciderez de choisir le Doyen, Je me propose déja pour le poste. Même si il y a beaucoup de risque que je ne sois pas choisi.

Polyphème s'assit avec un sourir a peine perceptible.

Et si nous reprenions ce projet de loi là où nous l'avions laissé ?

Pirus est de retour depuis le temps et étudie cette loi.

Rien n'a ajouté. Je suis pour cette loi.

Je propose, bien que ca ne rentre dans uncun cadre juridique définit, que le conseil de l'héliée, a titre consultatif, examine ce texte.