Loi sur l'Héliée
Article 1:Après un dépot de plainte les héiastes se réunissent pour savoir qui la plainte sera recu ou pas. Ils recommendent un proces ou pas à la Boulé. Un juge est nommé ensuite par la Boulé earmis les Héliastes ,si la plainte est recevable. Si il s'agit d'une affaire criminel , la plainte est transféré à l'Aérophage , ou les Anciens Archontes traiterons la plainte et le proces.
Article 2:Les accusateurs et les défenseurs se présentent au juge qui s'occupe de l'affaire.Le juge donne un certain temps pour qu'il se présente(HJ:3 jours maximum);si au bout de ces trois jours plusieurs personnes se sont présenté le juge décide qui sera l'accusateur et le défenseur choisi permis les Heliaste .Si l'accusé ne veut pas de défenseur le juge ne recherche qu'un accusateur.
Article 3:Tout le monde peut assister à un procès mais dès que le procès a débuté,il faut demander au juge pour avoir la parole.Toute prise de parole sans autorisation sera sanctionné par 400 oboles d'amende.Si la même personne reparle sans autoriasation il seera expulsé de la salle du procès.
Article 4:Le juge se doit d'être impartial, et a aucun moment affirmer son soutien a aucun parti. Si la boulê pense que le juge ne remplit pas bien son office, elle peut se réunir pour lever de cette affaire le juge en question. Le vote se fait au 2/3
Article 5 : le juge précide le proces, mais le jury composé de tous les autres Héliastes devra déliber sur un verdict de non-culpabilité ou pas ,le juge chosisira ensuite une sentance approprié.
Article 6 : Il n'est pas possible d'aller en appel. Le sentence est définitive.
Article 7: L'Hélisée s'occupe des affaires qui ne sont pas d'ordres criminelles , dans ce cas , l'affaire devra etre tranféré à l'Archonte Roi et l'Aéropage.
Dim 4 Juin - 12:22 par Tholios
