Loi sur les mines: nouvelles rentrées d'argent

Imagine que quelqu'un lance des prospection, et ne trouve rien. Avec l'actuel article, rien le lui empeche de demander le remboursement.

C'est pour ce que je veuille qu'il soit inscrit que les remboursement ne peuvent se faire qu'en cas de réussite.

Ton argument est convaincant, Archonte. Je m'occupe de la modification.

Version finale:

Citation :

Loi sur les Mines de Métaux Précieux

Préambule

Le peuple athénien souverain, soucieux de développer l'économie nationale en préservant en préservant les droits de chacun déclare et ordonne :

Article 1 Définition

Une mine de métaux précieux est un gisement de pierres ou de métaux précieux sur un territoire occupé ou adminstré par la cité d’Athènes.

Article 2 Prospections

Athènes, par cette Loi, lance officiellement les prospections. Tout entrepreneur alors peut lancer ses cherches afin de trouver de nouveaux terrains afin d'exploiter le minerais. Le terrain trouvé, l'entrepreneur l'achète dans sa totalité à son propriétaire ou bien achète une partie de ce terrain, selon le bon vouloir du propriétaire foncier. Un partenariat entre le propriétaire du terrain et l'entrepreneur qui finance l'affaire est tout à fait possible, aux deux hommes de s'entendre.

Article 3 Remboursement des proscpections

L'Etat s'engage à rembourser 75% de l'investissement des entrepreneurs dans le seul et l'unique cas où ces propsections mèneraient à trouver de nouvelles terres exploitables.

Article 4 Exploitation

L'entrepreneur et/ou le propriétaire foncier s'engagent à exploiter au maximum le gisement afin de créer le plus d'emplois possibles et de relancer l'économie locale.

Article 5 Contôle

L'archonte épynome, étant en charge du budget et des finnaces d'Athènes, surveillera les activités minières à chaque années et le calcul des revenus des mines devra être ajouté au rapport.

Article 7 Fraude

Toute fraude par rapport à cette loi sera durement sanctionné par de lourdes ammendes, une confiscation des biens ou un déchéance civique. Les entrepreneurs se doivent de respecter les droits des propriétaires fonciers qui possèdent des terrains exploitables. Des plaintes peuvent être posées à la Justice athénienne en cas de fraude, de vol, de non respect des clauses de propriété ou d'extraction des mines.

Le vote est lancé, fin [Mercredi soir]

Pour

Pour

Pour

Pour.

Désolé de vous interrompre, mais mais c'est un peyu con de remboursé s'il trouve un gisement, il va se faire plein d'oboles de toutes façon, c'est le couts des prospection qui est immense quand on ne trouve rien, car on peux faire jusqu'à 20 prospections sans rien trouvé et c'est ça qui fait réfléchir avant de se lancer dans ce domaine.

Certes, mais si on commence à rembourser les prospections qui ne mènent à aucune découverte, on ne va pas se retrouver à - 3.000.000 ö de déficit mais à 30.000.000 öde déficit ! Ca laisse une porte ouverte à tous les parvenus qui profiteront de "chercher", et qui comme par hasard ne trouveront rien, mais qui en attendant s'en mettrons plein les poches.

Justement, on encourage les prospection, car les gens savent qu'en plus de trouver un gisment, ils seront remboursé de leur frais.

ils ne s'en mettrait pas plein les poches puisque on ne rembourse pas 100% des frais

Non, puisque s'il ne trouve rien, il n'aurons aucun remboursement.

Je ne saisi pas bien ce que tu veux dire, Ajax. Tu veux que l'on rembourse plus ou moins?

Je dit pas plus ou moins, mais rembourser les frais de prospections d'un gisement est stupide puisque de toute façon ils deviendront énormément riches.

Le but est d'encourager la prospection. Athènes n'est pas une ville minière, les chances de trouver un gisement reste faibles. Donc autant favoriser les recherches.

Le vote continue.

...

Vote clos, loi accepté.