Loi sur les mines: nouvelles rentrées d'argent

Mes amis, citoyens, citoyennes, je vous demande le silence !

Alexander attend quelques secondes que le silence se fasse:

Hier soir, en parcourant de vieux rouleaux chez moi, je suis tombé sur un ancien projet de loi sur les mines. J'ai appris par la même occasion qu'il y avait moyen d'extraire chez nous. Tant mieux, tant mieux.

Voici le vieux projet de Loi en question:

Citation :

Loi sur les Mines de Métaux Précieux

Article 1 Définition

Une mine de métaux précieux, est un gisement de pierres ou de métaux précieux sur un territoire occupé ou adminstré par la cité d’Athènes.

Article 2 Valeur

Pour le bien public et la prospérité Athénienne, la majeure partie des revenus de la mine ira directement dans les coffres de la cité d’Athènes. Néanmoins Athènes encouragera des mesures pour permettre à des citoyens de participer à la richesse commune, car le propriétaire d’une terre ne serait se la voir confisqué injustement.

Article 3 Saisi

Les dites terrres ou le gisement se trouve seront confisqués et remboursé à 10 fois leur valeur sur le marché foncier, PAR CONTRE

-Un propriétaire qui serait capable de ces propres fonds d’exploiter la mine, pourra garder la proprieté de sa terre si il le désir.

Article 4 Condition

Il devra alors l’exploiter dans les meilleurs délais, et avoir le meilleur rendement possible, sous peine de confiscation sans dédommagement.

Article 5 Partage

Il versera 80% des revenus de la mine à la cité d’Athènes. Il disposera de l’autre 20% à sa guise.

Article 6 Contôle

Le themostète responsable des finances surveillera les activités minières à chaque années et le calcul des revenus des mines devra être ajouté au rapport.

Article 7 Fraude

Toute fraude par rapport à cette loi sera durement sanctionné par de lourdes ammendes, une confiscation des biens ou un déchéance civique.

Article 8 Politique

Afin de favoriser l’hégémonie navale, la cité d’Athènes devra utiliser au moins 50% du revenus des mines pour le domaine maritime.

Je propose que nous en rediscutions, que nous changions certaines clauses s'il le faut.

Pour ma part, voici les modifications que j'apporterais:

Article 5: je vois mal un propriétaire terrien extraire du minerais sur ses terres s'il sait qu'il n'ne gardera que 20% ... autant continuer à cltiver cela lui rapportera sûrement beaucoup plus. Je proposerais de diminuer ce cota de 80%, disons à 50-50, moitié au citoyen, moitié à l'Etat.

Article 8: je trouve cet article ridicule, c'est à l'Ecclesia de décider quel et combien de crédit elle octroie à la marime athénienne. Aucune obligation ou pression ne doit être de mise sur nos finances.

Enfin je rajouterais un article stipulant que nos mines d'Etat fonctionneraient grâce à des esclaves appartenant à l'Etat. Cela nous reviendrait à moins cher.

Dès que ces discussions seront terminées, un "ancien" de l'Ecclesia pourrait-il m'aider à rédiger la Loi telle qu'elle sera présentée au vote, comme me l'ordonne la Loi, car je n'ai pas encore m'âge de proposer des Lois ...

Visiblement déçu par cette dernière phrase, Alexander attend les réactions de l'Ecclesia.

Tholios qui est présent à Athènes pour voir sa famille dit

Alexander ton idée me plait et je serai pret à t'aider pour écrire cette loi si cela ne te gène pas

La loi n'est pas mauvaise, elle est plutôt bonne, mais faudrais commencer par trouver une mines.

Ajax je pense que nos terres doivent avoir de ces minerais il faudrai faire des recherches et on aura qu'à financer la construction de mines.c'est ce que je pense.

Il ya à longtemps, plus de dix ans je dirai, j,avais prooposer des prospections de mine ou la guerre a Laurion pour prendre ses mines, mais bon commes on a pas profiter de l'occasion on devras s'en remettre à la prospection.

Je propose de te charger d'organiser une prospection sur le territoire d'athène.

Et pour la loi il faudrais mettre une clause concernant els citoyens qui on des mines à l,extérieur d'athène, ej parle nottament des mines de laurion que possède Hippocrate et Ptolémée aussi je crois.

Exactement, moi de même.

Envoyons des spécialistes pour découvrir ou se cache ce minerais, faisons voter des fonds (après avoir voter cette loi) pour construire ces mines, et le travail pourra commencer.

Au bout d'un certain temps, les rentrées d'argent dépasseront les dépenses pour construire ces mines.

Cette mesure complètera nos restrictions budgétaires ainsi que le plan de relèvement budgétaire établis par le Roi Cimon.

(On a écrit en même temps Ajax)

Tu as raison, il faudrait tenir écarter des mines d'Etat les mines des particuliers, je pense à celles d'Hippocrate. Ptolémée a lui aussi mines ? Tient donc je ne le savais.

Si le peuple me permet de m'occuper personnelement de l'installation de ces mines et de tout ce qui va avec, ce sera un honneur pour moi que de m'en occuper.

Des marchands se lèvent dans l'assemblée, des artisans égalements et quelques manouvriers apparemment. L'un d'eux prend la parole

Citoyens, je suis le citoyen Philippion, fils de Léonos. Ce projet de loi sur les mines est un poison pour le commerce d'Athènes. La loi actuelle interdit les taxations sur les minerais et les matières premières ce qui permet à notre cité de prospérer dans la plupart des domaines de la construction. Les forges, les armureries, les constructions navales et certaines constructions terrestres mais aussi quelques autres commerces d'exportation profitent de cette facilité inscrite dans nos lois depuis plus de quinze ans pour donner du travail à de très nombreux athéniens. Si des impôts sont créés sur l'extraction du minerais, alors le commerce n'en ira pas mieux pour autant. Puisque nous ne taxons pas l'importation ni l'exportation des matières premières, quel imbécile irait acheter un minerais de 50% plus cher ?

Alors il faut faire des choix, citoyens. Soit vous créez cette loi que l'Ecclésia a déja refusé par le passé, sans même avoir à voter si je ne dis pas de bétise, et dans ce cas, vous devez aussi augmenter les taxes sur le commerce des matières premières, soit vous laissez tomber cette nullité. Soyons clairs, la classe marchande n'acceptera pas que l'état lève encore des impôts alors que les impôts sur les citoyens sont à des sommets déja. Alors si vous faites le premier choix, attendez vous à voir chûter les rentrées fiscales de la part de l'économie. Les clients achéteront aux étrangers. Nous importerons notre minerais, nos produits manufacturés même mais beaucoup de forges et d'armureries cesseront leurs activités et celles qui les continueront augmenteront leurs prix d'autant voir plus car mécaniquement, les impôts augmenteront pour tous les artisans.

L'économie et le commerce sont des secteurs fragiles et complexes. Toucher à un petit dispositif peut parfois déstabiliser tout l'ensemble.
Si vraiment vous voulez favoriser l'extraction à Athènes et pourquoi pas, une hausse des rentrées fiscales, alors laissez tomber cette loi. Favorisez les recherches minières et laissez faire les entrepreneurs. De toute manière, les revenus tirés des mines seront comptabilisés dans le cens des propriétaires alors l'état ne sera jamais perdant.

Alexander semble soucieux, il réfléchit quelques minutes. On peut le voir se mordre les lèvres:

Tu as fait ton devoir de citoyen que de nous prévenir des risques de cette Loi. Et je t'en sais gré.

Au lieu d'enfoncer les entrepeneurs, il nous faut les aider. Lancons des recherches afin de trouver de nouveaux sites d'extraction. Cela fait, nous pourrons les vendre à prix raisonnable pour chacun y gagne, l'Etat et l'entrepreneur. Veillons à ce que chacun soit servis, l'Etat ne peut tolérer qu'un même entrepreneur possède une majorité mines qui pourrait bloquer Athènes pour une quelconque raison. Ne prenons pas ce risque.

Et puis vu que de toute manière les mines sont comprises dans le cens, l'Etat y gagne encore et de nouveaux emplois seront créés.

Qu'en pensez-vous citoyens ?

Voila qui est nettement plus utile au commerce, citoyen Alexander mais se pose encore un problème ...
Athènes possèdes un trésor situé actuellement dans le négatif ... Comment aider pour les prospections qui sont souvent longues, aléatoires et couteuses ? ...

Tu poses là une bien belle et problématique question. Je vais tenter d'y répondre du mieux que je peux.

Comme tu le sais sûrement, avec le temps notre Trésor retournera dans le bleu. Grâce aux Lois des démocrates et aux réformes cimoniennes.

Devons nous choisir de nous endetter enocre un peu plus afin de voir les bénéfices de ces mines plus rapidement ? Ou attendrons nous une année ou deux de plus avant de voir tout cet or et ce minerais sans aggraver l'etat de notre Trésor ?

Se sera au peuple de le décider. Pour ma part, je pencherais pour la première solution. Maintenant que nous savons que d'ici deux années ou trois, nous serons de nouveau dans le bleu, ce que nous pourrons extraire de ces mines nous permettra de rembourser notre dette.

Entamons les prospections le plus rapidement possible afin de voir la couleur de cet or le plus rapidement possible.

Ou bien ...

Alexander réfléchit un instant:

Considérant que le Trésor public appartient à tous et donc au peuple vu que c'est lui même qui le finance en majorité, chacun admettra que ce qui touche au Trésor le touche indirectement, voir parfois directement. Or si le Trésor va mal, le peuple le ressent.

Et sachant que les entrepreneurs, connaissant ce que ces nouvelles mines pourront leur rapporter, préféreront ne pas attendre que les prospections commencent dans 3 ans, voudront que celles-ci commencent le plus vite possible. Donc maintenant.

Dès lors, je proposerai que les entrepreneurs participents financièrement aux prospections.

Chacun y gagnerait: l'Etat qui devrait financier moins dans ces mines et qui verrait de nouveaux emplois se créer, et les entrepreneurs qui verraient le travail commencer très vite et très tôt et donc qu'ils verraient les bénéfices dans un très proche avenir, plutôt que dans 3 ans ou 4 le temps que le budget se stabilise.

L'homme réfléchit un instant et répond à Alexander

Bien sur, il semble normal que les entrepreneurs financent leurs propres opérations voir même que l'était ne mette pas d'argent dedans car ce ne serait pas juste pour tout le monde mais pourquoi l'état ne favoriserait-il pas la prospection avec des exemptions d'impôts par exemple ?
Si un entrepreneur investi par exemple 100 000 oboles dans la prospection, alors il recevra une exemption d'impôt d'une valeur de 100 000 oboles ou de 50 000 oboles histoire de payer quand même quelques impôts ...

Ce qui nous agite aussi, c'est l'incertitude qui règne sur la propriété des mines après ce projet de loi que tu représentes à l'Ecclésia, citoyen. Ce n'est pas la première fois qu'on propose d'exproprier des gens au sujet de mines or, qui irait investir dans ce secteur s'il se voyait ensuite dépossédé de son bien ? ...

C'est une exellente idée !

Tu proposes 50 et 100% de rmboursement, moi je tablerais plutôt pour 75% de remboursement par rapport à l'investissement des entrepreneurs.

Il prennent un risque en finaçant une opération qui pourrait être considérée comme incertaine. De plus je préfère voir les entrepreneurs venir financer en masse les prospections en sachant qu'ils seront remboursés au 3/4 (en sachant aussi que gagner les 25% restants avec leurs mines sera chose facile pour eux), plutôt que de voir moins d'entrepeneurs afflués parce qu'il ne seront remboursés qu'à moitié.

Autant mettre le paquet et toucher le gros lot deux années après.

Pour répondre à ta deuxième question, le projet de Loi que je viens de me mettre à jour me semble trop radical. Il est injuste et perfide que d'expulser quelqu'un se propriété juste parce qu'il possède du minerais sous ces pieds.

Mais cette question ne se posera plus, tout simplement parce que l'ensemble des mines d'Athènes seront privées, elles appartiendront aux entrepreneurs, et non plus à l'Etat comme le spécifiait la Loi susdit.

Il y a sûrement moyen de trouver des arrangements. Expulser les citoyens de leur terre est trop radical, arrivons seulement à les persuader qu'il y a moyen qu'ils s'enrichissent légalement, ainsi qu'ils aident la cité d'Athènes à aller mieux, et ils seront convaincus.

Bien entendu, un petit proriétaire foncier par exemple qui vient d'apprendre qu'il a du minerais sous ses pieds n'aura sûrement pas les moyens d'exploiter sa mine. C'ets à ce moment là que les entrepreneurs entrent de nouveau en jeu: des partenariats sont possibles, l'entrepreneur financera les constrctions et tout deux (entrepreneur et propriétaire du terrain) se partageront les bénéfice,s ainsi que les remboursement de 25 % à l'Etat.

Je suis persuadé qu'une mine bien administrée rapporterait beaucoupplus que de cultiver son terrain.

De plus, le propriétaire pourra décider s'il veut exploiter la moitié, un quart, les trois quarts de sa propriété, libre à lui de décider ce qu'il faudra faire sur son terrain.

Ais je répondu à tes questions ?

75% c'est un chiffre que j'aime beaucoup pour ma part. Mais au sujet de la propriété sur les mines, on disait ça aussi voici quelques années, en enterrant ce projet or il est quand même revenu au goût du jour ... Qui nous dit qu'un politicien ne viendra pas le ramener d'ici à dix ans quand des mines seront exploitées ?

Je t'en fais ma parole, je serai la gardien des respect de cette Loi. Moi, vivant, chaque citoyen respectera cette Loi comme son propre code moral.

En conclusion, cette Loi rapporte de gros bénéfices aux entrepreneurs à court terme, ainsi qu'à l'Etat. Elle préserve la liberté du propriétaire, sans parler des bénéfices que les mines lui rapportent aussi.

Alexander, soulagé:

Je suis très heureux de savoir que les entrepreneurs soutiendront cete Loi. Pourrions nous avoir l'avis des autres citoyens athéniens afin que je puisse, après, rédiger l'ultime version de cette Loi sur les mines.

50% me semble plus approprié pour ma part. Après le reste me va bien.

Alexander, comment se porte ton texte?

Je l'ai oublié chez moi, je vais le chercher de ce pas

Citation :

Loi sur les Mines de Métaux Précieux

Préambule

Le peuple athénien souverain, soucieux de développer l'économie nationale en préservant en préservant les droits de chacun déclare et ordonne :

Article 1 Définition

Une mine de métaux précieux est un gisement de pierres ou de métaux précieux sur un territoire occupé ou adminstré par la cité d’Athènes.

Article 2 Prospections

Athènes, par cette Loi, lance officiellement les prospections. Tout entrepreneur alors peut lancer ses cherches afin de trouver de nouveaux terrains afin d'exploiter le minerais. Le terrain trouvé, l'entrepreneur l'achète dans sa totalité à son propriétaire ou bien achète une partie de ce terrain, selon le bon vouloir du propriétaire foncier. Un partenariat entre le propriétaire du terrain et l'entrepreneur qui finance l'affaire est tout à fait possible, aux deux hommes de s'entendre.

Article 3 Remboursement des proscpections

L'Etat s'engage à rembourser 75% de l'investissement des entrepreneurs dans les prospections, et seulement des proscriptions.

Article 4 Exploitation

L'entrepreneur et/ou le propriétaire foncier s'engagent à exploiter au maximum le gisement afin de créer le plus d'emplois possibles et de relancer l'économie locale.

Article 5 Contôle

L'archonte épynome, étant en charge du budget et des finnaces d'Athènes, surveillera les activités minières à chaque années et le calcul des revenus des mines devra être ajouté au rapport.

Article 7 Fraude

Toute fraude par rapport à cette loi sera durement sanctionné par de lourdes ammendes, une confiscation des biens ou un déchéance civique. Les entrepreneurs se doivent de respecter les droits des propriétaires fonciers qui possèdent des terrains exploitables. Des plaintes peuvent être posées à la Justice athénienne en cas de fraude, de vol, de non respect des clauses de propriété ou d'extraction des mines.

Je l'ai racourcie au maximum afin de ne pas alourdir inutilement notre Codex. Passons au vote si vous le voulez bien ... ou peut-être que quelqu'un a encore un commentaire à faire ?

HJ : Tu devrais revoir ton texte, la "proscription" ne veut pas dire la recherche ... Dans ce cas là, c'est prospection que tu dois utiliser.

HJ: merde sry je me suis trompé de mot, je me disais bien proscription ça me faisait penser à Sylla, pas aux mines

Je change

Version finale:

Citation :

Loi sur les Mines de Métaux Précieux

Préambule

Le peuple athénien souverain, soucieux de développer l'économie nationale en préservant en préservant les droits de chacun déclare et ordonne :

Article 1 Définition

Une mine de métaux précieux est un gisement de pierres ou de métaux précieux sur un territoire occupé ou adminstré par la cité d’Athènes.

Article 2 Prospections

Athènes, par cette Loi, lance officiellement les prospections. Tout entrepreneur alors peut lancer ses cherches afin de trouver de nouveaux terrains afin d'exploiter le minerais. Le terrain trouvé, l'entrepreneur l'achète dans sa totalité à son propriétaire ou bien achète une partie de ce terrain, selon le bon vouloir du propriétaire foncier. Un partenariat entre le propriétaire du terrain et l'entrepreneur qui finance l'affaire est tout à fait possible, aux deux hommes de s'entendre.

Article 3 Remboursement des proscpections

L'Etat s'engage à rembourser 75% de l'investissement des entrepreneurs dans les prospections, et seulement des proscriptions.

Article 4 Exploitation

L'entrepreneur et/ou le propriétaire foncier s'engagent à exploiter au maximum le gisement afin de créer le plus d'emplois possibles et de relancer l'économie locale.

Article 5 Contôle

L'archonte épynome, étant en charge du budget et des finnaces d'Athènes, surveillera les activités minières à chaque années et le calcul des revenus des mines devra être ajouté au rapport.

Article 7 Fraude

Toute fraude par rapport à cette loi sera durement sanctionné par de lourdes ammendes, une confiscation des biens ou un déchéance civique. Les entrepreneurs se doivent de respecter les droits des propriétaires fonciers qui possèdent des terrains exploitables. Des plaintes peuvent être posées à la Justice athénienne en cas de fraude, de vol, de non respect des clauses de propriété ou d'extraction des mines.

Passons au vote si vous le voulez bien.

Citation :

Article 3 : L'Etat s'engage à rembourser 75% de l'investissement des entrepreneurs dans les prospections, et seulement des proscriptions.

Je suis contre det article, car l'état serait débordé de demandes. Je propose plutot que l'état rembourse 75 % du cout des prospections, dans le cas ou un gisement est trouvé.

Oui ben l'article dit exactement la même chose ... Où vois tu une différence ?

(à part la faute d'orthographe bien sûr)