Réforme de la loi sur le statut des métèques et des étranger

Citoyens voici mon projet de réforme sur la loi du statut des métèques et des étrangers.
J'attend vos commentaire

Du statut des Métèques et des étrangers

Loi réformé de la loi sur le Statut des Metèques de l’an 5
• nommé à l'archontat polémarque.
• nommé à l'archontat roi.
• nommé à l'archontat éponyme.
Sur proposition du citoyen Tholios.

Préambule:
Athènes la démocratique reconnait ses habitants, et dans un but de clarté et de reconnaissance, proclame la loi suivante:

Article 1: De la définition
Citoyens : Voir chapitre 1 de la loi sur la citoyenneté
Barbare : individu non Grec
Météque : homme libre originaire de d’autres états grecs et résidant à Athènes.
Étranger : Habitant d'une cité Grecque, ne disposant pas d'un statut de métèque vis a vis d'Athènes.

Article 2:
L’étranger est reconnu automatiquement par le fait même de se trouver sur Athènes et son terrioire.
Le statut de Métèque s’obtient par une demande à l’archonte-polémarque. Celui-ci donnera son aval si il le juge digne de Athènes. Afin de devenir métèque, le candidat devra prouver la bonne compréhension des lois et morales qui gouvernent Athènes. De plus , il devra prouver résider depuis au moins cinq ans à Athènes sans la moindre condamnation juridique, et faisant preuve de loyauté envers Athènes.

Article 3:
-Le statut de Métèque se perd par:
• Une condamnation juridique dans des affaires de: sang, sexe, financière, corruption.
• Si le Métoïkon est impayé deux années de suite.
• Si le Métèque tient des propos contraires aux valeurs Démocratiques.
Il redevient un étranger et devra suivre la sanction donnée.
-Lors de la perte de statut d’étranger celui-ci devra suivre la condamnation de la cour l’ayant jugé..

Article 4: Du Métoïkon :
-Le Métoïkon est exigible, pour tous les Métèques Hommes, dès le début de l'année et se doit d'être versé au cours du premier trimestre. Les versements hors délais seront majorés d'un dixième par trimestre de dépassement, écoulé en totalité ou non.
Le Calcul du Métoïkon se fait de la manière suivante:
• Sur la trance de 0 à 50 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 4%.
• Sur la tranche de 50 001 à 100 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 6%.
• Sur la tranche de 100 001 à 150 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 8%.
• Sur la tranche de 150 001 à 200 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 9%
• Sur la tranche de 200 001 à 250 000 oboles, le pourcentage perçu est de 10%
• Au-delà l’Impot est à 11%.

Article 5 : du Métoïkon forfaitaire:
-Le Métoïkon forfaitaire est exigée à l’entrée sur Athènes et son territoire pour tout étranger qui compte rester plus d'un mois à Athènes. Ne sont redevable de taxe que les hommes, ou les pères de famille pour leur famille. Ainsi, les marchands, ou étrangers n'étant que de passage pour quelques jours seulement seront exemptés de taxe. Dès qu'un étranger reste plus d'un mois dans le territoire d'Athènes, la somme de 100 oboles devra être payé au trésor de Athènes chaque mois de sa part. Si au bout de six mois cette somme n’est pas versée, la citée pourra saisir l’équivalent sur les biens de l’étranger fautif.

Article 6:
Les Métèques ne peuvent se marrier à des femmes Athéniennes, ou celle ci perdent leur statut pour devenir métèques. la citoyenneté peut s'acquerir selon les termes proposés dans la loi de la citoyenneté.
Les étrangers ne peuvent se marrier ni avec des métèques ni avec des Athéniens. Ils ne peuvent acquérir le statut de citoyen.

Article 7:
La démocratie Athénienne protège les Métèques et les étrangers par les alinéas suivants:
• Les Métèques et les étrangers sont protégés physiquement, moralement par la Justice Athénienne.
• Les biens, et possessions des Métèques et des étrangers sont protégés par la Justice Athénienne.

Article 8:
Les étrangers n'ont pas le droit de posseder des terres. Ils peuvent en revanche commercer librement. Ils peuvent exercer librement tout métier.
Les Métèques ont les mêmes droit que les étrangers à cela s’ajoute la possibilité de posséder une habitation sur une terre dont la ville garde l’entière disposition. La valeur de cette habitation sera rajouté au cens.

Article 9:
Pour montrer l’interet que porte Athènes pour les Métèques, les métèques doivent fournir un contingent de au moins 500 hommes(chiffre au hasard à discuter). Pour une durée d’un an. Chaque année, les métèques devront redonner les une liste de nom de candidats pour former ce contingent. Les équipements seront aux frais de l’Etat.
Ce contingent sera sous les ordres du Troisième stratège et sera chargé de la protection de la cité. Le Troisième stratège répondra de leur acte. Les métèques recevront le même salaire que des soldats Athéniens.
Ces soldats seront soumis aux mêmes lois que les soldats Athéniens.

Article 10:
Les Métèques ont un représentant en la personne de l’archonte-polémarque qui s’occupe d’eux selon les termes de la démocratie.

Article 11:
Toute magistrature de la cité n’est accessible à aucun métèque.

Article 12 : Le religion
Tout étrangers venant à Athènes doivent respceter la relgion d’Athènes et ses Dieux.
Les métèques ne venant pas de Grèce peuvent garder leur croyance mais elle ne sont pas considérer comme des religions officielles ainsi il ne peut avoir de cérémonie pour ces Dieux. Une demande peut être fait auprés de l’archonte Roi qui devra décider si oui ou non ils peuvent faire cette cérémonie.
Pour les métèques Greques, ayant les mêmes Dieux qu’à Athènes ils peuvent aller prier dans les temples d’Athènes et participer aux cérémonies.

Article 13 : Quartier Metissia

Comme ce quartier fut construit pour acceuillir les métèques ceux si doivent y vivre. C’est pourquoi que chaque métèque ne vivant pas dans ce quartier doive allez si installer.
Des puits et des fontaines seront construit.

Tholios d'après la loi que j'ai créé et qui a été voté sur le processus législatif, tu ne peux pas nous présenter une loi autrement que pour son vote immédiat. Les modifications s'ils doit y en avoir doivent être faites par la Boulê, non plus par l'Ecclesia qui se contente de voter.

Le rôle de l'Ecclesia doit être en amont, d'entretenir le débat qui donnera ensuite lieu à la création de la loi, laquelle sera revue dans sa forme par la Boulê afin que le peuple assemblé ici puisse ne se préoccuper que des aspects généraux, et enfin elle sera présenté à l'Ecclesia pour le vote, et uniquement le vote.

P.S : hj: d'ailleurs j'en profite pour demander à Zeus de rajouter ces lois ( car deux ont été votées) dans le topic des lois officielles, ce sera plus facile pour leur consultation.

Justement Solon ceci n'est pas la loi que je veux faire voter mais un projet où je veut entendre comme tu le dit l'ecclésia pour entretenir le débat et ensuite j'irai voir la boulé

Oui, mais je suis désolé c'est toujours impossible et je te montre pourquoi via des articles de la loi en question :

Citation :: Art.1 : Un projet de loi peut être créé de deux manières :
- présenté par un citoyen quelconque à la Boulê,
- présenté par un citoyen ayant mandat de l’Ecclesia pour ce faire à la Boulê. L’Ecclesia peut en effet, au terme d’un débat portant sur un thème général, désigner l’un de ses membres ( sur accord de celui-ci ) pour transcrire la conclusion du débat en un projet de loi.

Art.2 : Le projet de loi doit être soumis en 1er lieu à la Boulê. Celle-ci doit alors vérifier :
- si le projet présenté est rédigé de manière compréhensible,
- si le projet présenté est suffisamment précis pour être appliqué juridiquement,
- si le projet présenté correspond bien aux vues de son auteur et s’il ne peut pas être amélioré dans ce sens.
Sur ces trois critères, la Boulê peut émettre des recommandations à l’auteur de la loi pour modifier celle-ci.
Ensuite, après discussion, en accord avec son auteur et si nécessaire, la Boulê peut modifier le projet. Elle peut pour cela convoquer, afin de recueillir leur avis, tous les différents acteurs de la vie athénienne concernés par le projet qu’elle jugera bon. Les modifications faites par la Boulê ne peuvent pas aller à l’encontre de la volonté de l’auteur de la loi, elles ont pour but de l’aider dans sa conception.

Voilà. Si tu veux des remarques entamons donc un débat sur le thème des métèques et des étrangers il n'y a pas de problème. Mais pas sur une loi en particulier.

dans tout cela
il manque une chose...

que les meteque et etranger puissent avoir un porte paril a l ecclesia. un homme capable de nos porter leur parole designé par eux.

Bien je vais donc proposer mon projet à la Boulée.

Tyndare c'est à l'archonte polémarque de faire le porte parole des météques

tyndare rigolant...

ah bon je ne l avait jamais remarqué jusqu à maintenant..

pardonne moi mon inculture au sujet des organes de hautes majistratures...

Citoyen voici le projet de loi après discussion avec la Boulée.
Etes vous pour ou contre ce projet, tout commentaire est interdit
(hj:Fin des votes mercredi soir 20h)

Du statut des Métèques et des étrangers

Loi réformé de la loi sur le Statut des Metèques de l’an 5
• nommé à l'archontat polémarque.
• nommé à l'archontat roi.
• nommé à l'archontat éponyme.
Sur proposition du citoyen Tholios.

Préambule:
Athènes la démocratique reconnait ses habitants, et dans un but de clarté et de reconnaissance, proclame la loi suivante:

Article 1: De la définition
Citoyens : Voir chapitre 1 de la loi sur la citoyenneté
Barbare : individu non Grec
Météque : homme libre originaire de d’autres états grecs et résidant à Athènes.
Étranger : Habitant d'une cité Grecque, ne disposant pas d'un statut de métèque vis a vis d'Athènes.

Article 2:
L’étranger est reconnu automatiquement par le fait même de se trouver sur Athènes et son terrioire. Afin de devenir métèque, le candidat devra prouver la bonne compréhension des lois et morales qui gouvernent Athènes. De plus , il devra prouver résider depuis au moins 1 ans à Athènes sans la moindre condamnation juridique, et faisant preuve de loyauté envers Athènes. Donc après avoir vécu un an à Athènes, l’étranger doit se rendre obligatoirement au bureau de l’archonte eponyme pour être métèque. L’étranger peut bien sur dire qu’il ne veut pas être métèque mais devra justifier son choix

Article 3:
-Le statut de Métèque se perd par:
• Une condamnation juridique dans des affaires de: sang, sexe, financière, corruption.
• Si le Métoïkon est impayé deux années de suite.
• Si le Métèque tient des propos contraires aux valeurs Démocratiques.
Il redevient un étranger et devra suivre la sanction donnée.
-Lors de la perte de statut de métèque celui-ci devra suivre la condamnation de la cour l’ayant jugé..

Article 4: Du Métoïkon :
-Le Métoïkon est exigible, pour tous les Métèques Hommes, dès le début de l'année et se doit d'être versé au cours du premier trimestre. Les versements hors délais seront majorés d'un dixième par trimestre de dépassement, écoulé en totalité ou non.
Le Calcul du Métoïkon se fait de la manière suivante:
• Sur la trance de 0 à 50 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 4%.
• Sur la tranche de 50 001 à 100 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 6%.
• Sur la tranche de 100 001 à 150 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 8%.
• Sur la tranche de 150 001 à 200 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 9%
• Sur la tranche de 200 001 à 250 000 oboles, le pourcentage perçu est de 10%
• Au-delà l’Impot est à 11%.

Article 5 : du Métoïkon forfaitaire:
-Le Métoïkon forfaitaire est exigée à l’entrée sur Athènes et son territoire pour tout étranger qui compte rester plus d'un mois à Athènes. Ne sont redevable de taxe que les hommes, ou les pères de famille pour leur famille. Ainsi, les marchands, ou étrangers n'étant que de passage pour quelques jours seulement seront exemptés de taxe. Dès qu'un étranger reste plus d'un mois dans le territoire d'Athènes, la somme de 100 oboles devra être payé au trésor de Athènes chaque mois de sa part. Si au bout de six mois cette somme n’est pas versée, la citée pourra saisir l’équivalent sur les biens de l’étranger fautif.

Article 6:
Les Métèques ne peuvent se marrier à des femmes Athéniennes, ou celle ci perdent leur statut pour devenir métèques. la citoyenneté peut s'acquerir selon les termes proposés dans la loi de la citoyenneté.
Les étrangers ne peuvent se marrier ni avec des métèques ni avec des Athéniens. Ils ne peuvent acquérir le statut de citoyen.

Article 7:
La démocratie Athénienne protège les Métèques et les étrangers par les alinéas suivants:
• Les Métèques et les étrangers sont protégés physiquement, moralement par la Justice Athénienne.
• Les biens, et possessions des Métèques et des étrangers sont protégés par la Justice Athénienne.

Article 8:
Les étrangers n'ont pas le droit de posseder des terres. Ils peuvent en revanche commercer librement. Ils peuvent exercer librement tout métier.
Les Métèques ont les mêmes droit que les étrangers à cela s’ajoute la possibilité de posséder une habitation sur une terre dont la ville garde l’entière disposition. La valeur de cette habitation sera rajouté au cens.

Article 9:
Pour montrer l’interet que porte Athènes pour les Métèques, les métèques doivent fournir un contingent de au moins 500 hommes(chiffre au hasard à discuter) à la demande du Premier stratège en temps de guerre. Pour une durée d’un an. Chaque année, les métèques devront redonner les une liste de nom de candidats pour former ce contingent. Les équipements seront aux frais de l’Etat.
Ce contingent sera sous les ordres du Troisième stratège et sera chargé de la protection de la cité. Le Troisième stratège répondra de leur acte. Les métèques recevront le même salaire que des soldats Athéniens.
Ces soldats seront soumis aux mêmes lois que les soldats Athéniens.

Article 10:
Les Métèques ont un représentant en la personne de l’archonte-polémarque qui s’occupe d’eux selon les termes de la démocratie.

Article 11:
Toute magistrature de la cité n’est accessible à aucun métèque.

Article 12 : Le religion
Tout étrangers venant à Athènes doivent respceter la religion d’Athènes et ses Dieux.
Pour les métèques Greques, ayant les mêmes Dieux qu’à Athènes ils peuvent aller prier dans les temples d’Athènes et participer aux cérémonies.

Pour.

Fin des votes les résultats s'il vous plait

Erecthré,thesmothète

Le résultat des votes est 86% pour
10% contre
4% d'absention

La loi est donc rajouté au codex