Loi sur les fonctions des Thesmothètes (An 2)

Loi à l’initiative du Citoyen
Zorbec le Gras Votée AN 1

La loi sur les Thesmothètes , adoptée en l’an UN après la fondation d’Athènes la démocratique, sous l’égide des citoyens :
- Orphée nommé à l'archontat polémarque
- Péricles nommé à l'archontat roi
- Clisthène nommé à l'archontat éponyme ,

Sur proposition du Citoyen Zorbec le Gras, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires d’Athènes.
Préambule

Les Thesmosthètes veillent sur les lois de la cité. Ils doivent faire en sorte qu'elles s'appliquent Ils doivent, lorsqu'ils l'estiment nécessaire, réviser ces lois, en les soumettant à nouveau à l'ecclesia avec les modifications souhaitables à rajouter.



Art. I Des conditions d’éligibilité, de la durée du mandat, de la révocabilité.
Tout citoyen peut se porter candidat au poste de Thesmothètes, s’il est âgé de 30 ans
Les Thesmosthètes sont élus pour 1 an , et rééligibles sans condition, ils sont au nombre de six.
Ils ne peuvent quitter Athénes qu’avec l’accord d’au moins deux Archontes de rang supérieur, sous peine d'être déchus automatiquement de leur charge.
Art. II Des compétences des Thesmothètes


Chaque Thémosthéte a la responsabilité lors de son mandat d’un des secteurs suivants :
urbanisme
police
religion
aide aux pauvres
économie
étrangers.
L’affectation se fait, par le choix du mieux élu des Thémosthétes, et ainsi de suite.
En cas de nombre de voix, équivalent, et si deux Thémosthétes souhaitent s’occuper du même secteur, c’est le conseil des Thémosthétes qui arbitre, par un vote les affectations entre eux.

Si un Thémosthéte devient indisponible durant son mandat, c'est le premier Thémosthéte qui assure l'intérim de la fonction.

Art. III De la sortie de charge
En sortie de charge, chaque Thesmothète doit rendre un rapport détaillé sur les événements dans le secteur dont il à la charge