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loi royale sur l'archontat an 10

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Mj Poséïdon
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MessageSujet: loi royale sur l'archontat an 10   Lun 8 Mai - 15:49

Le Roi et le Peuple ordonnent et déclarent :

Titre 1 : De l’archonte Eponyme

Article 1 : L’Archonte Eponyme est élu par le peuple à la majorité des votants au scrutin uninominal à un tour pour un mandat de un an renouvelable.

Article 2 : L’Archonte Eponyme est un magistrat athénien chargé de diriger les affaires civiles du royaume hormis la direction de la politique extérieure et les affaires relevant de tout autre magistrat.

Article 3 : L’Archonte Eponyme dirige l’administration athénienne par délégation du pouvoir royal. Il seconde le Roi dans le gouvernement civil de la cité.
L’Archonte Eponyme dirige l’action des démarques du royaume par délégation du pouvoir royal en l’absence de directives du souverain.

Article 4 : L’Archonte Eponyme bénéficie d’un traitement de 10 000 oboles par an.

Titre 2 : De l’archonte Polémarque

Article 5 : L’Archonte Polémarque est élu par le peuple à la majorité des votants au scrutin uninominal à un tour pour un mandat de un an renouvelable.

Article 6 : L’Archonte Polémarque est un magistrat athénien chargé de diriger les affaires étrangères du royaume ainsi que toute affaire relevant des étrangers et des métèques résidant ou passant sur le territoire athénien.

Article 7 : L’Archonte Polémarque dirige l’administration des affaires étrangères athéniennes par délégation du pouvoir royal. Il seconde le Roi dans le gouvernement de la cité au sujet de la politique étrangère athénienne et de la politique vis-à-vis des étrangers et métèques.

Article 8 : L’Archonte Polémarque présente la politique royale à l’Ecclésia une fois par an et à la Boulé sur demande de l’Epistate. Il dirige l’action des diplomates et des envoyés diplomatiques en l’absence de directives du Roi. Il reçoit les diplomates et les envoyés diplomatiques et transmet leur message et leurs doléances au Roi.

Article 9 : L’Archonte Polémarque reçoit un traitement de 10 000 oboles par an.
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