Aglaophon
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|  Sujet: Loi d'abrogation  Mer 28 Nov - 12:52 | |
| Aglaophon rentre dans l'écllésia. Il s'aperçoit qu'elle est désespérément vide. Il prend tout de même la parole.
Citoyens,
Dans son souci de réformer les institutions d'Athènes afin que celles-ci lui garantissent un régime accordant à chacun d'entre nous la place qu'il mérite, la Boulê que je représente en ce jour vient proposer une loi sur l'abrogation. En effet, aujourd'hui, aucune loi ne peut être abrogée, faute de texte le permettant. la Boulê souhaite corriger cette lacune.
Cependant, il ne faudrait pas que la demande d'abrogation devienne trop usuelle. Celle-ci doit demeurée occasionnelle et des précautions ont été prises lors de l'élaboration de la loi afin d'éviter tout débordement.
Il sort un parchemin et le lit à l'assemblée présente.
| Citation: | Loi d’abrogation.
Par cette dite loi, la Cité d’Athènes déclare qu’une loi peut être abrogée selon les condtions suivantes.
Article 1 : Tout citoyen peut demander l’abrogation d’une loi.
Article 2 : Ne peuvent être abrogés les lois fondamentales et les lois votées moins d’un an avant la date de demande d’abrogation.
Procédure d’abrogation
Article 3 : la première consiste à demander audience auprès de l’archonte éponyme pour lui faire part du projet d’abrogation. L’archonte doit alors faire afficher la demande d’abrogation à l’entrée de l’Ecclésia.
Article 4 : La deuxième oblige le demandeur à recevoir le soutien populaire. Il doit recueillir 2000 signatures de citoyens athéniens pour que son projet soit accepté. Tout acte visant à ralentir ou empêcher la diffusion et la signature de cette pétition est un délit et passible d’une amende de 5000 oboles.
Article 5 : La pétition signée, le projet est présenté à la Boulê qui doit juger de sa légalité, notamment en veillant à ce qu’aucune fraude ou oubli n’ait été commis. Les Bouleutes n’ont pas le droit de débattre du bien fondé de cette abrogation, ceci étant du ressort de l’Ecclésia.
Article 6 : Le texte voté par la Boulê est ensuite présenté à l’Ecclésia par le demandeur lui-même. Il engage le débat que l’archonte éponyme clôt quand il le juge nécessaire.
Conditions d’abrogation d’une loi :
Article 7 : Pour que l’abrogation soit entérinée, il faut qu’elle recueille 2 / 3 des suffrages exprimés à l’Ecclésia. Si l’Ecclésia répond affirmativement et dans les proportions évoquées à cette abrogation, le texte est immédiatement supprimé du cortège de lois d’Athènes.
Article 8 : Si la loi ne reçoit pas le soutien de l’Ecclésia, elle ne peut alors faire l’objet d’une demande d’abrogation dans une période de 5 ans. |
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Antéros
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| | Sujet: Re: Loi d'abrogation Mer 28 Nov - 19:11 | |
| | Qu'entend tu par loi fondamentale? C'est un vaste sujet. Sinon l'ensemble de ton projet est bon et je le soutiens. |
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Aglaophon
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| | Sujet: Re: Loi d'abrogation Mer 28 Nov - 20:02 | |
| Les lois fondamentales sont les lois qui régissent nos institutions. la loi sur la démocratie en est une par exemple et il semble inconcevable que l'on puisse l'abroger...
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