Ce projet de loi me fut soumis par l'excellant citoyen CALLICLÈS. Je vous invite à le lire et puis le débattre.

Je soutient sans réserve pour ma part cette loi. J'estime que la rédaction d'une oeuvre de ce genre est plus glorieuse et utile à la cité que les dernières disputes qui nous ont pris honteusement du temps pour nous occuper des affaires publiques.

Il importe donc de mettre les bouchés doubles, afin que notre cité gagne en en richesse, et que les autorités puissent la diriger avec légitimité et légalité.

Je le soutiens aussi.

Je la soutiens aussi, même si je déplore le fait qu'on ne demande pas la confirmation de la boulée ou de l'ecclésia pour les décrets pris par le collège des archontes en matière de taxes.

J'apporte moi aussi mon soutien à ce projet de loi pour le bien de la cité, mais la remarque de Philodémos est juste : sommes-nous réellement "invités au débat" et procédons-nous à un réel vote, ou bien ne faisons-nous qu'entériner des décisions déjà prises sans nous ? Nous sommes en droit de nous poser la question...

Il me semble que le débat a été ouvert. La boulê devra intervenir pour juger si le texte final est conforme aux lois athéniennes.

Si la Boulè tranche au final, cela me convient.

La confirmation de la Boulée peut avoir lieu avant ou après le vote de l'Ecclesia selon ce que l'Archonte juge qui doit être fait dans l'ordre le plus profitable à la loi.

D'ailleurs la Boulé n'a toujours pas répondu a mes interrogations sur ces procédures, je dois donc trancher. La création d'une future loi sur la Boulé nous aiderait a y voir plus claire.

Agathoclès si tu veux glisser ton avis sur les dispostions de cette loi avec son créateur, c'est le moment. C'est pour cela qu'elle est soumise à ce débat préalable, avant le vote.

Il y a TOUJOURS un vote de l'ECCLESIA sur TOUTES les LOIS.

La loi sur l'Archontat le préviendra et l'obligera.

Maintenant si l'on veut critiquer le texte législatif proposé c'est le moment.

Pour ma part je le trouve très bien travaillé.

Ainsi que je l'ai dit, je soutien ce projet de loi.

Il se semble plus y avoir de commentaires...je soumet donc la Loi au vote...

Citation:

Loi sur les impôts et les taxes. Préambule Etant donné les besoins pour la cité d’Athènes de ressources financières pour son développement. Il a été décidé par l'assemblée, en accord avec la boulé et l'archonte éponyme que : Article 1 : Tous les citoyens d’Athènes ont l’obligation de payer l’impôt. Article 2 : L’impôt est en fonction de la classe de fortune qui se hiérarchise dans l’ordre croissant suivant : Les Thètes touchant moins de 30 oboles par jour Les Zeugites touchant de 31 à 70 oboles par jour Les Hippeis touchant de 71 à 140 oboles par jour Les Pentacosiomédimnes touchant plus de 140 oboles par jour Le taux d’imposition est fixé par décret. Article 3 : Si un citoyen est dans l’impossibilité de payer l’impôt ou s’il ne peut pas se permettre cette dépense pour sa survie, il ne lui sera demandé pour l’année qu’une obole symbolique et sa dette envers l’état sera payer une autre année. Le collège des Archonte peut décider d'annuler cette dette. Article 4 : Le collège des Archontes peut également décider d’une réduction d’impôts pour l es citoyens ayant rendu un service exemplaire à l’état. Article 5 : De l’impôt exceptionnel En cas de grave crise majeure, le collège des Archontes peut lever un impôt exceptionnel sur les classes de revenu les plus riches. Article 6 : Des Taxes commerciales Le Collège des archontes décide l'instauration d’une taxe commerciale sur un produit. Le type de produit et le montant de la taxe sera fixé par décret. Article 7 : Des Taxes portuaires Le collège des archontes peut, par décret, instaurer une taxe portuaire. Le montant est fixé par le collège.

Pour ou Contre? (Fin des votes jeudi 0h00)

POUR

_________________

Citoyen d'Athènes, Ancien Archonte

Pour

Pour

Pour.

POUR

Le vote est clot, la loi est ADOPTÉE... la Boulé devra aussi le ratifier cepandant pour vérifier sa validité...